ANCIENT & XIXth CENTURY DRAWINGS & PICTURES - CYNEGETICS - RUSSIAN ART - Former collection of Mrs D - SCULPTURES - OBJETS d'ART et d'AMEUBLEMENT du XVIIe au XIXe SIÈCLE - RUGS - TAPESTRIES

ANCIENT & XIXth CENTURY DRAWINGS & PICTURES - CYNEGETICS

RUSSIAN ART - Former collection of Mrs D

SCULPTURES - OBJETS d'ART et d'AMEUBLEMENT du XVIIe au XIXe SIÈCLE

CARPETS - TAPESTRIES

Friday June 21, 2024 at 1:30 PM

HÔTEL DROUOT - Rooms 1 & 7

9, rue Drouot 75009 Paris

PUBLIC EXHIBITIONS :

Wednesday June 19, 11am to 6pm

Thursday June 20, 11am to 8pm

Friday June 21, 11am to 12pm

Telephone during the exhibition and sale : +33 (0)1 48 00 20 01

Study contact :

Mélanie LEBRET

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Experts:

DRAWINGS & PAINTINGS

and 19th century

René MILLET

(lots 1 to 13 - 15 to 81 - 227 to 232 - 242-243)

12, rue Rossini - 75009 Paris

Tel: + 33 (0)1 44 51 05 90

[email protected]

ANTIQUE & MODERN PRINTS

Sylvie Collignon

(Lot 14)

45, rue Sainte-Anne - 75001 Paris

Tel. + 33 (01) 42 96 12 17

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RUSSIAN ART

Maxime CHARRON

(Lots 82 - 82bis -114 to 151 -155)

5, rue Auber - 75009 Paris

Tel: + 33 (0)6 50 00 65 51

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CYNÉGETIQUE

Paul-Antoine RICHET COULON

(Lots 83 to 113)

28 A Rue Messagère - 02110 PREMONT

Tel: + 33 (0)662042764

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EUROPEAN & ASIAN CERAMICS

Vincent L'HERROU

(Lots 206 -217 to 222)

15, rue de Lille - 75007 Paris

Tel: +33 (0)6 07 11 42 84

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ASIAN ARTS

Cabinet PORTIER : A. JOSSAUME

(Lots 205 -214 -215 - 216 -244)

26, boulevard Poissonnière - 75009 Paris

Tel: +33 (0)1 48 00 03 41

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HAUTE EPOQUE

François de LAVAISSIERE

(lots 246 to 255)

Château de Pouzilhac - 30210 Pouzilhac

Tel: + 33 (0)6 07 80 51 18

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SCULPTURES and ART OBJECTS

Isabelle d'AMECOURT

(Lots 256 to 259)

15, rue Angélique Vérien - 92200 Neuilly-sur Seine

Tel: + 33 (0)6 83 22 16 04

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SCULPTURES

SCULPTURE AND COLLECTION

Alexandre LACROIX and Elodie JEANNEST DE GYVÈS

(lots 260 to 273 )

69, rue sainte Anne - 75002 Paris

Tel: +33 (0)1 83 97 02 06

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FURNITURE and ART OBJECTS

Cabinet ETIENNE - MOLINIER

(lots 153 -154 - 156 -157 - 187 to 202 - 207 - 209 - 211 to 213 - 223 to

225 - 233 to 235 - 237 to 239 - 245- 274 to 283 -285 to 289 - 292 -293 -

295 à 302 - 305)

188, rue de la Convention - 75015 Paris

Phone: + 33 (0)6 09 25 26 27

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ART NOUVEAU-ART DECO

Jean-Marc MAURY

(Lots 240 and 241)

29, avenue de Paris - 92320 Chatillon

Tel. + 33 (0)6 85 30 36 66

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CARPETS - TAPESTRIES

Elisabeth FLORET

(lots 236 - 306 to 311)

23, rue Viète - 75017 Paris

Phone: + 33 (0)6 12 31 04 27

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CONDITIONS DE LA VENTE

La vente est régie par les articles L312-4 du code du commerce. La SVV Thierry de Maigret opérateur de vente agit comme mandataire du vendeur et ses rapports avec les enchérisseurs sont précisés par ces conditions de ventes.

Les biens mis en vente : Les indications portées au catalogue engagent la responsabilité de la maison de vente et des experts qui l’assistent, compte tenu des rectifications annoncées au moment de la présentation de l’objet et portées au procès-verbal de la vente. Le rentoilage, parquetage ou doublage sont considérés comme une mesure conservatoire et non comme un vice ; les dimensions, poids et estimations sont indicatifs. Aucune garantie n’est assurée sur l’état des cadres. Une exposition préalable permet aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des objets mis en vente. Il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée. La SVV se tient à votre disposition pour tout renseignement, et invite chaque intéressé à se renseigner sur les lots.

Les enchères : L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur, et aura pour obligation de remettre son nom et adresse, en présentant un justificatif d’identité et des coordonnées bancaires. Tout enchérisseur est censé enchérir pour son propre compte et est tenu pour seul responsable de l’enchère. Si celui-ci enchérit pour le compte d’un tiers, il devra faire connaître l’identité de cette personne au préalable, afin que la facture soit correctement établie. Aucune modification ne pourra être faite après la vente. En cas de double enchère reconnue effective par le commissaire-priseur, le lot sera remis immédiatement aux enchères, et toute personne intéressée sera invitée à participer à nouveau aux enchères. Le commissaire-priseur et les experts se réservent la faculté, dans l’intérêt de la vente, de réunir, diviser ou retirer tout lot de la vente.

Ordre d’achat : La maison de vente peut exécuter gracieusement tout ordre d’achat. Il convient d’en faire la demande par écrit, 24 heures

avant la vacation, à l’aide du formulaire dûment rempli et accompagné d’un chèque ou de coordonnées bancaires. La SVV Thierry de MAIGRET agira pour le compte de l’enchérisseur, selon les instructions précisées dans ce formulaire, ceci afin d’essayer d’acheter au plus bas prix le lot concerné, et en ne dépassant pas le montant maximum indiqué. En cas d’enchères dans la salle pour un même montant, l’enchérisseur présent aura la priorité.

Les enchères téléphoniques sont acceptées pour les lots dont l’estimation basse est supérieure à 300 €. Il est recommandé de préciser un ordre d’achat de sécurité que nous pourrons exécuter en votre nom au cas où nous serions dans l’impossibilité de vous joindre. La Maison de vente n’est pas responsable pour avoir manqué d’exécuter un ordre d’achat par erreur, omission, par dysfonctionnement téléphonique ou pour toute autre cause.

Paiement du prix : La vente est conduite en euros et se fait expressément au comptant. L’adjudicataire devra s’acquitter en sus du prix d’adjudication, des taxes et frais de vente de 28,80% TTC (24% HT + TVA 20%).

Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de l’intégralité des sommes dues.

Frais acheteurs DROUOT LIVE 1,5 % HT en sus des enchères soit 1,8% TTC.

Moyens de paiement :

- par chèque, obligatoirement accompagné d’une pièce d’identité ; seul l’encaissement du chèque non-certifié vaut règlement et transfert de propriété. Les chèques tirés sur une banque étrangère ne seront autorisés qu’après accord préalable de la Société de Vente. Pour cela il est conseillé aux acheteurs d’obtenir, avant la vente, une lettre accréditive de leur banque pour une valeur avoisinant leur intention d’achat, qu’ils transmettront à la Société de Vente.

- en espèces dans la limite de taxes et frais compris, 1 000 € pour les résidents français particuliers et les professionnels, de 15 000 € pour les particuliers étrangers sur justificatifs de leur identité, de la provenance des fonds et de leur déclaration des sommes auprès de l’administration des douanes, décret n°2010-662 du 16 juin 2010.

- par virement en indiquant le numéro de bordereau

- par carte Visa et Master Card

TVA : La TVA incluse dans la marge pourra être remboursée aux acheteurs non-résidents de l’union européenne après envoi à la SVV du document douanier d’exportation, exemplaire n°3, visé par les douanes, et ce dans le délai de deux mois après la vente. Aucun bordereau HT ne sera établi sans justificatif officiel d’exportation, le seul numéro de TVA intracommunautaire ne suffisant pas.

Défaut de paiement : Le paiement par chèque sans provision ou le défaut de paiement n’entraîne pas la responsabilité de la Société de Vente et en conséquence la délivre de l’obligation de paiement au vendeur.

À expiration du délai d’un mois après mise en demeure de l’acquéreur par lettre recommandée avec avis de réception à ses frais, et à défaut de paiement de la somme due, il sera perçu sur l’acquéreur et pour prise en charge des frais de recouvrement un honoraire complémentaire de 10 % du prix d’adjudication, avec un minimum de 300 €.

L’application de cette cause ne fait pas obstacle à l’allocation de dommages-intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l’éventuelle mise en oeuvre de la procédure de folle enchère.

Folle enchère : à défaut de paiement par l’adjudicataire, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur folle enchère de l’adjudicataire défaillant : si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai d’un mois à compter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommage. Intérêts dûs par l’adjudicataire défaillant.

Retrait des lots : Aucun lot ne sera remis avant acquittement de la totalité de sommes dues. En cas de paiement par chèque non certifié, le retrait des objets pourra être différé jusqu’à encaissement. Les achats volumineux adjugés qui n’auront pas été retirés à Drouot le lendemain de la vente avant 10 heures en salle, seront entreposés au magasinage de l’hôtel Drouot ; ils demeurent sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. Les frais de stockage dus par l’acquéreur devront être réglés au magasinage de l’hôtel Drouot avant enlèvement des lots et sur présentation du bordereau acquitté. Les objets de petit volume peuvent être gardés à l’étude pendant 15 jours après la vente ; au-delà, des frais de garde de 3 euros par jour et par objet seront réclamés.

Exportation des lots : L’exportation des lots peut être soumise à l’obtention d’autorisations, sous la responsabilité de l’acheteur. L’obtention, le refus ou les délais d’obtention d’autorisations ne peuvent conditionner le délai de paiement ni motiver l’annulation de la vente.

Droit de préemption : L’État français dispose d’un droit de préemption des oeuvres vendues, par déclaration dès l’adjudication prononcée, auprès du commissaire-priseur. L’État dispose d’un délai de 15 jours pour confirmer l’exercice de ce droit. Dans ce cas, il se substitue au dernier enchérisseur.

Droit d’accès : Le droit d’accès est le droit reconnu à toute personne d’interroger le responsable d’un traitement pour savoir s’il détient des informations sur elle, et le cas échéant d’en obtenir communication. Cf. article 32 de la loi et modèles de mentions d’information dans la notice.