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6 BTES JASNIERES CALLIGRAMME 2014 DOMAINE DE BELLIVIERE
Conditions générales de vente de la SVV : NUMERO AGREMENT 276-2024
Les objets de quelque nature qu’ils soient, sont vendus sans aucune garantie autre que celle des faits et promesses du requérant. En conséquence les adjudicataires n’auront aucune action en résolution, en demande de dommages et intérêts, ou en demande de diminution de prix à exercer contre le vendeur, pour raison d’éviction, de défauts apparents, soit même de défauts cachés, à moins que l’éviction ne provienne d’un fait personnel du vendeur, ou qu’il soit prouvé qu’il connaissait les vices cachés.
Les objets sont donc vendus sans garantie, notamment d’état, de désignation, de dénomination, pour défaut d’ancienneté, d’authenticité et sans aucun recours possible contre qui que ce soit et pour quelque cause que ce soit une fois l’adjudication prononcée, l’exposition préalable ayant permis aux acquéreurs de se rendre compte de l’état et de la nature des objets mis en vente.
Les biens sont à prendre dans l’état où ils se trouvent lors de l’adjudication.
Pour participer il nous faut obligatoirement vos coordonnées complètes avec copie de votre Pièce d'Identité Resto Verso - KBIS (pour une société) - coordonnées bancaires (RIB ou empreinte CB)
L’objet en vente sera adjugé au plus offrant et dernier enchérisseur.
Les frais légaux judiciaires s’élèvent à 20.83% HT soit 25% TTC du prix d’adjudication.
Les adjudicataires voudront bien se présenter au comptoir après la vente ou au paiement par virement ou carte bancaire à distance . Les enlèvements peuvent avoir lieu dès le lendemain après la vente et au plus tard dans la semaine qui suit. Au-delà des frais de gardiennage seront demandés.
Enfin il vous est rappelé que les paiements en espèces sont limités par la loi à 1.000 euros pour les ressortissants européens et 15.000 euros pour les ressortissants étrangers hors Union Européenne.
Paiement sous 48h après la vente obligatoire et enlèvement à vos frais par vos soins
ATTENTION La liste peut être modifiable jusqu'au début de la vente
ATTENTION aucune contestation ne pourra être reçu
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé
Conditions générales de vente de la SVV : NUMERO AGREMENT 276-2024
Les objets de quelque nature qu’ils soient, sont vendus sans aucune garantie autre que celle des faits et promesses du requérant. En conséquence les adjudicataires n’auront aucune action en résolution, en demande de dommages et intérêts, ou en demande de diminution de prix à exercer contre le vendeur, pour raison d’éviction, de défauts apparents, soit même de défauts cachés, à moins que l’éviction ne provienne d’un fait personnel du vendeur, ou qu’il soit prouvé qu’il connaissait les vices cachés.
Les objets sont donc vendus sans garantie, notamment d’état, de désignation, de dénomination, pour défaut d’ancienneté, d’authenticité et sans aucun recours possible contre qui que ce soit et pour quelque cause que ce soit une fois l’adjudication prononcée, l’exposition préalable ayant permis aux acquéreurs de se rendre compte de l’état et de la nature des objets mis en vente.
Les biens sont à prendre dans l’état où ils se trouvent lors de l’adjudication.
Pour participer il nous faut obligatoirement vos coordonnées complètes avec copie de votre Pièce d'Identité Resto Verso - KBIS (pour une société) - coordonnées bancaires (RIB ou empreinte CB)
L’objet en vente sera adjugé au plus offrant et dernier enchérisseur.
Les frais légaux judiciaires s’élèvent à 20.83% HT soit 25% TTC du prix d’adjudication.
Les adjudicataires voudront bien se présenter au comptoir après la vente ou au paiement par virement ou carte bancaire à distance . Les enlèvements peuvent avoir lieu dès le lendemain après la vente et au plus tard dans la semaine qui suit. Au-delà des frais de gardiennage seront demandés.
Enfin il vous est rappelé que les paiements en espèces sont limités par la loi à 1.000 euros pour les ressortissants européens et 15.000 euros pour les ressortissants étrangers hors Union Européenne.
Paiement sous 48h après la vente obligatoire et enlèvement à vos frais par vos soins
ATTENTION La liste peut être modifiable jusqu'au début de la vente
ATTENTION aucune contestation ne pourra être reçu
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé
ELITENCHERES
APPROVAL NUMBER 276-2024
79 chemin de Vaumarre, 06250 MOUGINS
0492921635 / 0665546680 / 0680884537
VENTE VOLONTAIRE ONLY ONLINE
Public Visits at the Hall :
Tuesday June 25 & Wednesday June 26, 2024 from 10am to 12pm & from 2pm to 5pm
Voluntary fees: 25% incl. VAT
To participate, we need your full contact details with a copy of your Recto Verso ID - Recto Verso driver's license (for vehicles) - KBIS (for companies) and bank details (RIB or credit card imprint).
PAYMENT MUST BE MADE IMPERATIVELY WITHIN 48H00 OF THE AUCTION DATE, OTHERWISE STORAGE CHARGES WILL BE BILLED.
ELITENCHERES
NUMERO AGREMENT 276-2024
79 chemin de Vaumarre, 06250 MOUGINS
0492921635 / 0665546680 / 0680884537
VENTE VOLONTAIRE ONLY ONLINE
Visites Publiques à la Salle :
Mardi 25 Juin & Mercredi 26 Juin 2024 de 10h à 12h & de 14h à 17h00
Frais volontaires : 25% TTC
Pour participer il nous faut obligatoirement vos coordonnées complètes avec copie de votre Pièce d'Identité Recto Verso - Permis de conduire Recto Verso (pour véhicules) - KBIS (pour une société) et coordonnées bancaires (RIB ou empreinte CB)
LE PAIEMENT DOIT SE FAIRE IMPERATIVEMENT DANS LES 48H00 QUI SUIVENT LA VENTE AUX ENCHERES AU DELA DES FRAIS DE GARDE SERONT FACTURES
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The indicated price does not include the price of the lot or the auction house's fees.
