Jammet Seignolles Limoges porcelain dessert set including 1 cake platter and 10 plates
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Jammet Seignolles Limoges porcelain dessert set including 1 cake platter and 10 plates
Conditions générales de vente
La vente sera faite au comptant et en Euros.
Les acquéreurs paieront, en sus des enchères, des frais de 20 % HT soit 24 % TTC .
Les acquéreurs via le live paieront, en sus des enchères et des frais acheteurs, une commission de 1,80% TTC (frais 1,5% HT et TVA 0,30%) qui sera reversée à la plateforme Drouot Digital (cf. Enchères via Drouot Digital).
GARANTIES
Conformément à la loi, les indications portées au catalogue engagent la responsabilité de la société venderesse compte tenu des rectifications annoncées au moment de la présentation de l’objet portées au procès-verbal de la vente.
Une exposition préalable permet aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des biens mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée.
MODALITES DES ENCHÈRES
Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l’adjudicataire. En cas de double enchère reconnue effective par l’Huissier de Justice le lot sera remis en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication.
Important : Le mode normal pour enchérir consiste à être présent dans la salle de vente. Toutefois, nous acceptons gracieusement de recevoir des enchères par téléphone d’un acquéreur potentiel qui se sera manifesté avant la vente. Notre responsabilité ne pourra être engagée notamment si la liaison téléphonique n’est pas établie, est établie tardivement, ou en cas d’erreur ou omissions relatives à la réception des enchères par téléphone.
Nous acceptons gracieusement les ordres d’enchérir qui ont été transmis. Nous n’engageons pas notre responsabilité notamment en cas d’erreur ou d’omission de l’ordre écrit.
En portant une enchère, les enchérisseurs assument la responsabilité personnelle de régler le prix d’adjudication, augmenté des frais à la charge de l’acheteur et de tous impôts ou taxes exigibles.
Une possibilité d’enchères en ligne est proposée. Elles sont effectuées sur le site internet DROUOT digital qui constitue une plateforme Technique permettant de participer à distance par voie électronique aux ventes aux enchères.
La SVV DESCHARMES DIDIER ne saurait être tenue pour responsable de l’interruption d’un service Live en cours de vente ou de tout autre disfonctionnement de nature à empêcher un acheteur d’enchérir via une plateforme technique offrant le service Live.
RETRAIT DES ACHATS/TRANSPORT
Les lots qui n’auraient pas été délivrés le jour de la vente, seront à enlever sur rendez-vous, une fois le paiement encaissé. Pour organiser le rendez-vous de retrait, veuillez contacter l’étude au 03.25.87.08.70.
Pour le transport, l'étude conseille l'entreprise The packengers sise à St Denis (93200) 2 rue de l'industrie (tel: 01 76 44 00 90)
Il est rappelé que dès l’adjudication, l’objet sera sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. L’acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions, et la SVV DESCHARMES DIDIER décline toute responsabilité quantaux dommages que l’objet pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée.
RÈGLEMENT DES ACHATS
Pour les acquéreurs en live, nous recommandons vivement aux acheteurs de nous régler par virement bancaire.
Conformément à l’article L.321-14 du code du commerce, un bien adjugé ne peut être délivré à l’acheteur que lorsque la société en a perçu le prix ou lorsque toute garantie lui a été donnée sur le paiement du prix par l’acquéreur.
Moyens de paiement légaux acceptés par l’étude :
• Espèces : (article L.112-6 ; article L.112-8 et article L.112-8 al 2 du code monétaire et financier) jusqu’à 1 000 €
Ou jusqu’à 15 000 € pour les particuliers qui ont leur domicile fiscal à l’étranger (sur présentation de passeport)
• Virement bancaire : Du montant exact de la facture (les frais bancaires ne sont pas à la charge de l’étude) provenant du compte de l’acheteur et indiquant le numéro d’acquéreur
BANQUE POPULAIRE
• Chèque : Sur présentation de deux pièces d’identité· Les chèques étrangers ne sont pas acceptés
DÉFAUT DE PAIEMENT
Les règlements sont comptants
La SARL SVV DESCHARMES DIDIER réclamera à l’adjudicataire défaillant des intérêts au taux légal majoré de 5 points et le remboursement des coûts supplémentaires engagés par sa défaillance, avec un minimum de 500€,incluant en cas de revente sur folle enchère- la différence entre son prix d’adjudication et le prix d’adjudication obtenu lors de la revente
- les coûts générés par ces nouvelles enchères
Conditions générales de vente (EN)
+33325870870
Exhibition of lots
Conditions générales de vente
La vente sera faite au comptant et en Euros.
Les acquéreurs paieront, en sus des enchères, des frais de 20 % HT soit 24 % TTC .
Les acquéreurs via le live paieront, en sus des enchères et des frais acheteurs, une commission de 1,80% TTC (frais 1,5% HT et TVA 0,30%) qui sera reversée à la plateforme Drouot Digital (cf. Enchères via Drouot Digital).
GARANTIES
Conformément à la loi, les indications portées au catalogue engagent la responsabilité de la société venderesse compte tenu des rectifications annoncées au moment de la présentation de l’objet portées au procès-verbal de la vente.
Une exposition préalable permet aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des biens mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée.
MODALITES DES ENCHÈRES
Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l’adjudicataire. En cas de double enchère reconnue effective par l’Huissier de Justice le lot sera remis en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication.
Important : Le mode normal pour enchérir consiste à être présent dans la salle de vente. Toutefois, nous acceptons gracieusement de recevoir des enchères par téléphone d’un acquéreur potentiel qui se sera manifesté avant la vente. Notre responsabilité ne pourra être engagée notamment si la liaison téléphonique n’est pas établie, est établie tardivement, ou en cas d’erreur ou omissions relatives à la réception des enchères par téléphone.
Nous acceptons gracieusement les ordres d’enchérir qui ont été transmis. Nous n’engageons pas notre responsabilité notamment en cas d’erreur ou d’omission de l’ordre écrit.
En portant une enchère, les enchérisseurs assument la responsabilité personnelle de régler le prix d’adjudication, augmenté des frais à la charge de l’acheteur et de tous impôts ou taxes exigibles.
Une possibilité d’enchères en ligne est proposée. Elles sont effectuées sur le site internet DROUOT digital qui constitue une plateforme Technique permettant de participer à distance par voie électronique aux ventes aux enchères.
La SVV DESCHARMES DIDIER ne saurait être tenue pour responsable de l’interruption d’un service Live en cours de vente ou de tout autre disfonctionnement de nature à empêcher un acheteur d’enchérir via une plateforme technique offrant le service Live.
RETRAIT DES ACHATS/TRANSPORT
Les lots qui n’auraient pas été délivrés le jour de la vente, seront à enlever sur rendez-vous, une fois le paiement encaissé. Pour organiser le rendez-vous de retrait, veuillez contacter l’étude au 03.25.87.08.70.
Pour le transport, l'étude conseille l'entreprise The packengers sise à St Denis (93200) 2 rue de l'industrie (tel: 01 76 44 00 90)
Il est rappelé que dès l’adjudication, l’objet sera sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. L’acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions, et la SVV DESCHARMES DIDIER décline toute responsabilité quantaux dommages que l’objet pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée.
RÈGLEMENT DES ACHATS
Pour les acquéreurs en live, nous recommandons vivement aux acheteurs de nous régler par virement bancaire.
Conformément à l’article L.321-14 du code du commerce, un bien adjugé ne peut être délivré à l’acheteur que lorsque la société en a perçu le prix ou lorsque toute garantie lui a été donnée sur le paiement du prix par l’acquéreur.
Moyens de paiement légaux acceptés par l’étude :
• Espèces : (article L.112-6 ; article L.112-8 et article L.112-8 al 2 du code monétaire et financier) jusqu’à 1 000 €
Ou jusqu’à 15 000 € pour les particuliers qui ont leur domicile fiscal à l’étranger (sur présentation de passeport)
• Virement bancaire : Du montant exact de la facture (les frais bancaires ne sont pas à la charge de l’étude) provenant du compte de l’acheteur et indiquant le numéro d’acquéreur
BANQUE POPULAIRE
• Chèque : Sur présentation de deux pièces d’identité· Les chèques étrangers ne sont pas acceptés
DÉFAUT DE PAIEMENT
Les règlements sont comptants
La SARL SVV DESCHARMES DIDIER réclamera à l’adjudicataire défaillant des intérêts au taux légal majoré de 5 points et le remboursement des coûts supplémentaires engagés par sa défaillance, avec un minimum de 500€,incluant en cas de revente sur folle enchère- la différence entre son prix d’adjudication et le prix d’adjudication obtenu lors de la revente
- les coûts générés par ces nouvelles enchères
Conditions générales de vente (EN)
Terms and conditions of sale
The sale will be made in cash and in Euros.
Purchasers will pay, in addition to the bids, a fee of 20% excluding VAT, i.e. 24% including VAT.
Live buyers will pay, in addition to the bids and buyer's fees, a commission of 1.80% VAT included (fees 1.5% VAT excluded and VAT 0.30%) which will be paid to the Drouot Digital platform (see Auctions via Drouot Digital).
GUARANTEES
In accordance with the law, the information given in the catalog is the responsibility of the selling company, taking into account any corrections announced at the time of presentation of the item and recorded in the sale report.
A prior viewing allows buyers to appreciate the condition of the goods offered for sale. No claims will be accepted once the sale has been announced.
AUCTION PROCEDURES
The highest and last bidder will be the successful bidder. In the event of a double bid recognized by the Bailiff, the lot will be reoffered for sale, with all bidders present being able to participate in this second auction.
Please note The normal way to bid is to be present in the auction room. However, we graciously accept telephone bids from potential buyers who have made themselves known before the sale. We cannot be held responsible if the telephone connection is not established, or is established late, or in the event of errors or omissions relating to the receipt of telephone bids.
We accept transmitted bids free of charge. We do not accept responsibility for errors or omissions in written orders.
By placing a bid, bidders assume personal responsibility for payment of the hammer price, plus costs payable by the buyer and any taxes due.
Online bidding is available. Bids are placed on the DROUOT digital which provides a technical platform for remote electronic participation in auctions.
SVV DESCHARMES DIDIER cannot be held responsible for the interruption of a Live service during a sale or for any other malfunction that may prevent a buyer from bidding via a technical platform offering the Live service.
WITHDRAWAL OF PURCHASES/TRANSPORT
Lots not delivered on the day of the sale can be collected by appointment, once payment has been received. To arrange a pick-up appointment, please contact the Auction House on 03.25.87.08.70.
For transport, the Auction House recommends the company The packengers located in St Denis (93200) 2 rue de l'industrie (tel: 01 76 44 00 90).
It is reminded that from the moment of adjudication, the object will be under the entire responsibility of the purchaser. The purchaser will be responsible for insuring his acquisitions, and SVV DESCHARMES DIDIER declines all responsibility for any damage the object may incur, as soon as the auction has been announced.
PAYMENT FOR PURCHASES
For live buyers, we strongly recommend payment by bank transfer.
In accordance with article L.321-14 of the French Commercial Code, an auctioned item cannot be delivered to the buyer until the company has received the price or has been given a full guarantee of payment by the buyer.
Legal means of payment accepted by the firm :
- Cash: (article L.112-6; article L.112-8 and article L.112-8 al 2 of the Monetary and Financial Code) up to €1,000
Or up to €15,000 for individuals whose tax domicile is abroad (on presentation of passport)
- Bank transfer: For the exact amount of the invoice (bank charges are not payable by the firm) from the buyer's account, indicating the buyer's number
BANQUE POPULAIRE
- Cheque: On presentation of two pieces of identification - Foreign cheques are not accepted.
DEFAULT OF PAYMENT
Payments are in cash
SARL SVV DESCHARMES DIDIER will claim from the defaulting buyer interest at the legal rate plus 5 points and reimbursement of additional costs incurred by his default, with a minimum of €500, including in the event of resale at irresponsible bidding - the difference between his hammer price and the hammer price obtained on resale.
- the costs generated by these new bids
Terms and conditions of sale
Conditions générales de vente
La vente sera faite au comptant et en Euros.
Les acquéreurs paieront, en sus des enchères, des frais de 20 % HT soit 24 % TTC .
Les acquéreurs via le live paieront, en sus des enchères et des frais acheteurs, une commission de 1,80% TTC (frais 1,5% HT et TVA 0,30%) qui sera reversée à la plateforme Drouot Digital (cf. Enchères via Drouot Digital).
GARANTIES
Conformément à la loi, les indications portées au catalogue engagent la responsabilité de la société venderesse compte tenu des rectifications annoncées au moment de la présentation de l’objet portées au procès-verbal de la vente.
Une exposition préalable permet aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des biens mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée.
MODALITES DES ENCHÈRES
Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l’adjudicataire. En cas de double enchère reconnue effective par l’Huissier de Justice le lot sera remis en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication.
Important : Le mode normal pour enchérir consiste à être présent dans la salle de vente. Toutefois, nous acceptons gracieusement de recevoir des enchères par téléphone d’un acquéreur potentiel qui se sera manifesté avant la vente. Notre responsabilité ne pourra être engagée notamment si la liaison téléphonique n’est pas établie, est établie tardivement, ou en cas d’erreur ou omissions relatives à la réception des enchères par téléphone.
Nous acceptons gracieusement les ordres d’enchérir qui ont été transmis. Nous n’engageons pas notre responsabilité notamment en cas d’erreur ou d’omission de l’ordre écrit.
En portant une enchère, les enchérisseurs assument la responsabilité personnelle de régler le prix d’adjudication, augmenté des frais à la charge de l’acheteur et de tous impôts ou taxes exigibles.
Une possibilité d’enchères en ligne est proposée. Elles sont effectuées sur le site internet DROUOT digital qui constitue une plateforme Technique permettant de participer à distance par voie électronique aux ventes aux enchères.
La SVV DESCHARMES DIDIER ne saurait être tenue pour responsable de l’interruption d’un service Live en cours de vente ou de tout autre disfonctionnement de nature à empêcher un acheteur d’enchérir via une plateforme technique offrant le service Live.
RETRAIT DES ACHATS/TRANSPORT
Les lots qui n’auraient pas été délivrés le jour de la vente, seront à enlever sur rendez-vous, une fois le paiement encaissé. Pour organiser le rendez-vous de retrait, veuillez contacter l’étude au 03.25.87.08.70.
Pour le transport, l'étude conseille l'entreprise The packengers sise à St Denis (93200) 2 rue de l'industrie (tel: 01 76 44 00 90)
Il est rappelé que dès l’adjudication, l’objet sera sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. L’acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions, et la SVV DESCHARMES DIDIER décline toute responsabilité quantaux dommages que l’objet pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée.
RÈGLEMENT DES ACHATS
Pour les acquéreurs en live, nous recommandons vivement aux acheteurs de nous régler par virement bancaire.
Conformément à l’article L.321-14 du code du commerce, un bien adjugé ne peut être délivré à l’acheteur que lorsque la société en a perçu le prix ou lorsque toute garantie lui a été donnée sur le paiement du prix par l’acquéreur.
Moyens de paiement légaux acceptés par l’étude :
• Espèces : (article L.112-6 ; article L.112-8 et article L.112-8 al 2 du code monétaire et financier) jusqu’à 1 000 €
Ou jusqu’à 15 000 € pour les particuliers qui ont leur domicile fiscal à l’étranger (sur présentation de passeport)
• Virement bancaire : Du montant exact de la facture (les frais bancaires ne sont pas à la charge de l’étude) provenant du compte de l’acheteur et indiquant le numéro d’acquéreur
BANQUE POPULAIRE
• Chèque : Sur présentation de deux pièces d’identité· Les chèques étrangers ne sont pas acceptés
DÉFAUT DE PAIEMENT
Les règlements sont comptants
La SARL SVV DESCHARMES DIDIER réclamera à l’adjudicataire défaillant des intérêts au taux légal majoré de 5 points et le remboursement des coûts supplémentaires engagés par sa défaillance, avec un minimum de 500€,incluant en cas de revente sur folle enchère- la différence entre son prix d’adjudication et le prix d’adjudication obtenu lors de la revente
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Conditions générales de vente (EN)
Exhibition of lots
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The indicated price does not include the price of the lot or the auction house's fees.
