Null CARS - Two Ordinances: 1/Ordonnance du Roy portant nouveau règlement sur le…

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CARS - Two Ordinances: 1/Ordonnance du Roy portant nouveau règlement sur les voitures qui seront fournies aux troupes pendant leur marche. 5 December 1730. Aix, David, 1731. 8 pp. (brown stain); 2/Ordonnance de M. Lebret portant un nouveau règlement sur les voitures qui seront fournies aux troupes pendant leur marche en Provence. 6 may 1733. Aix, David, 1733, 7 pp. (top of document damaged by humidity)

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CARS - Two Ordinances: 1/Ordonnance du Roy portant nouveau règlement sur les voitures qui seront fournies aux troupes pendant leur marche. 5 December 1730. Aix, David, 1731. 8 pp. (brown stain); 2/Ordonnance de M. Lebret portant un nouveau règlement sur les voitures qui seront fournies aux troupes pendant leur marche en Provence. 6 may 1733. Aix, David, 1733, 7 pp. (top of document damaged by humidity)

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Estim. 40 - 60 EUR

[MARINE]

Estim. 80 - 120 EUR

GERMANY 1933-1945. AFFICHES. Ordonnance concernant la déclaration de ressortissants anglais du 15 octobre 1940, 59 X 40 cm, mise sous séquestre, ordonnance concernant la vente et l'achat de vivres... 50 X 65 cm, not backed, folds, tears. 3 pieces.

Starting price 150 EUR

ROYAL ARMIES. CAVALRYMEN, DRAGOON SOLDIERS. 7 folio prints. (1749 / 1792): "Ordonnance du Roy, concernant les Crimes et les Délits militaires. July 1, 1727. Impr. in PARIS, de l'Imprimerie Royale, 1749; 18pp in-folio + "Ordonnance du Roi, concernant les Recrues les Congés des Soldats des Régiments d'Infanterie Allemande, Italienne Irlandaise, qui sont au Service de Sa Majesté." February 1, 1763. Impr. à PARIS, de l'Imprimerie Royale, 1763; 18pp in-folio + Extrait de l'Ordonnance du Roi, pour régler le service dans les Places dans les quartiers." du 1er Mars 1768. Impr. 57pp in-folio+ "Extrait de l'Ordonnance du Roi, concernant les Régiments Provinciaux" Impr à AIX (13), chez Esprit David, Imprimeur du roi de M. l'Intendant, 1775; 26pp in-folio. + "Ordonnance du Roi, portant Amnistie générale en faveur des Cavaliers, Dragons Soldats qui ont déserté des troupes de Sa Majesté jusqu'au premier du présent mois: Qui règle entre autres choses, ce qui sera observe désormais pour les Enrôlements, la forme des Congés absolus ou pour un temps limité: Et qui impose la peine de mort aux déserteurs. Du 2 Juillet 1716." Impr. in PARIS, de l'Imprimerie Royale, 1769; 19pp in-folio + "Supplément interprétatif à l'Ordonnance du 20 Juillet dernier, portant Règlement sur la constitution l'administration générale des Hôpitaux militaires" of December 12, 1788. Impr. in VERSAILLES, de l'Imprimerie Royale, 1788; 14pp in-folio + "Règlement concernant le service intérieur, la police et la discipline des TROUPES À CHEVAL, en vertu de la Loi des 14 et 15 septembre 1791, sanctionnée le 29 Octobre suivant, de celle du 4 Mars 1792, sanctionnée le 9 dudit mois." of June 24, 1792. Impr. à PARIS, de l'Imprimerie Royale, 1792; 72pp in-folio.

Starting price 60 EUR

ARMÉE DU ROI. "ORDINANCE DU ROI concernant l'Infanterie Française et Étrangère."March 25, 1776 - in 53 articles: "L'Intention de Sa Majesté est que tous les régiments d'Infanterie, tant Française qu'Allemande, Irlandaise, Italienne et Corse, soient à l'avenir composés de deux bataillons; se réservant Sa Majesté d'expliquer ses intentions par une Ordonnance particulière pour Son régiment d'Infanterie" - Impr. Royale 20pp in-folio, Paris 1776 - TB Bandeau et Lettrine.

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