Roger Capron (1922-2006) / Vallauris: Wasserservice um 1960,

Conditions générales de ventes

Tout acheteur est censé connaitre les conditions générales de vente reprises ci-dessous et de devoir les respecter

Les frais de vente sont de

25% en sus du montant adjugé par lot

Les droits de suite sont de

4% et s'ajoutent aux frais de vente pour les œuvres d'arts tels les tableaux et sculptures adjugé 2000 € et plus dont l'artiste vivant ou décédé de moins de 70 ans

Le paiement et l'enlèvement des lots :

S'effectue soit en fin de vente après paiement intégral et 8 jours ouvrables successifs suivant celle-ci de 09h à 12 et de 13h à 16h

Responsabilité de la salle de vente dans la description et la mise en vente des lots :

La salle de vente Saint-Job agit en âme et conscience pour tous les lots présentés dans son catalogue et ne se considère en aucun cas responsable pour les erreurs commises dans la description des lots, les ordres d'achats, les enchères publiques, téléphoniques et liveTout enchérisseur ou internaute est intégralement responsable de ses achats et ne peut en aucun cas se rétracter. La salle de vente n'engage en aucun cas sa responsabilité pour les dégâts, les vols ou autre commis après l'adjudication

L'état des lots :

Les lots sont vendus dans l'état dans lequel ils se trouvent bien connu des enchérisseurs qui auront pris soin de les examiner durant les jours d'exposition précédent la vente ou de demander un rapport de condition des lots.

Contestation :

Pour les enchérisseurs en salle ou par téléphone à l'adjudication d'un lot, dans le cas d'une contestation

immédiate

ou d'une erreur commise de la part de la salle de vente (telle une enchère non saisie), le lot pourra être remis en vente sur décisions de l'huissier de justice instrumentant et du commissaire priseur

Mode de paiement

: En espèce 3000 € maximum, par carte de banque ou par virements, les cartes de credits, les chèques certifiés et chèques étrangers moyennant des frais administratifs de 30 €.

Les paiements paypal sont refusés.

Compte Belfius - Code IBAN BE57 0689 5267 6635

En cas de non paiement :

Les lots seront remis en vente, au risque de l’adjudicataire qui en supportera tous les frais. S’agissant des internautes, l’adjudicataire sera signalé au plateformes internet, et les lots seront remis en vente aux mêmes conditions qu’énoncées ci dessousLes lots payés et non retirés endéans les délais d’enlèvement restent à charge de l’adjudicataire qui après 30 jours sera soumis à des frais de mise en garde meuble, de 10€ HTVA ainsi qu’à des frais d’entreposage de 1 à 5 € HTVA par lot et par jour

- Les lots adjugés, inférieurs ou égal à 200 € seront stockés 2 mois maximum,

puis remis en vente automatiquement pour couvrir les frais d’entreposage. L’adjudicataire n’aura aucun recours.

- Les lots adjugés, inférieurs ou égal à 500 € seront stockés pendant 3 mois maximum,

puis remis en vente automatiquement pour couvrir les frais d’entreposage. L’adjudicataire n’aura aucun recours.

- Les lots adjugés d’une valeur supérieure à 500 € seront stockés pendant 4 mois maximum,

puis remis en vente automatiquement pour couvrir les frais d’entreposage. L’adjudicataire n’aura aucun recours.Pour tous litiges, seuls les tribunaux de Bruxelles seront compétents.Transport / livraison : Partout en Belgique et au Luxembourg. En France : Paris, Chartres, Le Mans, Béziers, Avignon, Montpellier, Lyon, Dijon, Nancy, Epinal, Metz, Lille

Die Abholung der Gewinne erfolgt von Montag bis Freitag von 10:00 bis 12:00 Uhr und von 13:00 bis 16:00 Uhr.