Samson, 1741 Diözese des Bistums La Rochelle (mit den Inseln Ré und Oléron). Früher Abzug 65 x 56 cm

La vente se fera au comptant. Les acquéreurs paieront en sus de l’adjudication 28 % TTC. Frais acheteurs DROUOT LIVE 1,5 % HT en sus des enchères soit 1,8% TTC. En cas de paiement par chèque par l’adjudicataire, le transfert de propriété n’aura lieu qu’après encaissement du chèque. Tous les frais bancaires sont à la charge de l’acheteur. Des frais de magasinage et de manutention seront facturés en cas de retard de paiement. L’adjudicataire le plus offrant et dernier enchérisseur, aura l’obligation de payer comptant et de remettre ses nom et adresse. La société de vente étant par son statut un mandataire agissant pour le compte du vendeur, c’est le vendeur de l’objet taxé à la T.V.A. qui est seul responsable de la déclaration du paiement de la T.V.A. auprès des autorités fiscales compétentes. Dès l’adjudication prononcée, les objets sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. L’ordre du catalogue est suivi ; toutefois, la société de vente et l’expert se réservent le droit de réunir ou de diviser les lots. Les renseignements concernant les lots sont donnés à titre indicatif. Des rapports de condition des lots sont disponibles sur demande. Aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée. La société de vente et l’expert se chargent d’exécuter gracieusement les ordres d’achat qui leur seront confiés. L’opérateur de vente volontaire est adhérent au Registre central de prévention des impayés des Commissaires-priseurs auprès duquel les incidents de paiement sont susceptibles d’inscription. Les droits d’accès, de rectification et d’opposition pour motif légitime sont à exercer par le débiteur concerné auprès du Symev 15 rue Freycinet 75016 Paris

AUSSTELLUNG :

Hotel Jambon

18, rue Buffon - 21140 Semur-en-Auxois

Donnerstag, 27. Juni 2024 - 10h bis 18h

Freitag, 28. Juni 2024 - 10 bis 18 Uhr

Samstag, 29. Juni 2024 - 10 Uhr bis 12 Uhr.

VERKAUF:

Verkauf vor Ort ab 14.00 Uhr.

18, rue Buffon - 21140 Semur-en-Auxois.

BEDINGUNGEN FÜR DIE ABHOLUNG DER LOSE :

Möglichkeit der Ausgabe :

Samstag, 29. Juni 2024: während des Verkaufs.

Montag, 1. Juli bis Mittwoch, 10. Juli 2024: von 9.00 bis 18.00 Uhr.

Danach nur nach RDV unter: [email protected] (die Öffnungstage sind nicht gewährleistet).

RAPATRIERUNGSMÖGLICHKEIT FÜR GEGENSTÄNDE - in der Kanzlei - 5 bis rue du cirque, 75008 Paris.

Der Transport und die Lieferung der Lose gehen zu Lasten des Käufers.