[Joystick]. Lote de libros que incluye: -L'esprit de Saint François de Sales Evêque et Prince de Genève. 1727. Un volumen en pleno becerro. -ARNAUD (M. d'). Les épreuves du sentiment: Fanny, Histoire anglaise. 1773. 5 volúmenes encuadernados en pleno becerro. -MAUPAS DV TOVR EVESQVE (Enrique de). La vie de la vénérable mère Ieanne Françoise Fremiot, fondatrice, première mère et religieufe de l'ordre de la vifitation de fainte Marie. 1645. Un volumen en pleno becerro. -PIRHING. Facilis, et svccincta S.S. canonvm doctrina. 1693. Un volumen completo de vitela. -CELLARII (Christophori). Orationes acdemicae. Un volumen completo de becerro. -CAZOTTE (Jacques). OEuvres badines et morales, historiques et philosophiques de Jacques Cazotte. 1816. 3 volúmenes en 3 tomos. -LEYDIS (Johanne de). Chronicon egmundanum seu annales regalium abbatum egmundensium. [XVII] Plena vitela. -HOURY (Laurent d'). Almanaque Real, año M. DCC. LXXXII. Presentado a su Majestad por primera vez en 1699. Pleno becerro. -MULLER (Jean Bernard). Les mœurs et usages des Ostiackes et la manière dont ils furent converts en 1712, à la Religion Chrétienne du rit Grec. Dos volúmenes con láminas desplegables, volúmenes I y II, becerro entero. -Traité économique et physique du gros et menu bétail. Dos volúmenes. -Exercices publics des élèves de l'école royale-militaire de Soreze, tenue par les religieux bénédictins de la congrégation de S. Maur. Un volumen, encuadernación moderna. -HALEVY Ludovic. Tarjeta autógrafa firmada Ludovic Halevy probablemente a Ph. Gille crítico literario del figaro. -AMABLE JOURDAIN. La Perse ou tableau de l'histoire du gouvernement, de la religion, de la littérature, etc... de cet empire ; des mœurs et coutumes de ses habitants. 4 volúmenes en rústica. -Una colección de grabados Fábulas de La Fontaine y varios. Todo tal cual.

La vente se fera au comptant.

Les acquéreurs paieront en sus de l’adjudication 28 % TTC +1,5 HT (Drouot live) et +3% HT (interenchères) & 15% TTC pour les pièces d'or.

Paiement par espèce dans la limite autorisée, virement et chèque (sous présentation d’une carte d’identité)

En cas de paiement par chèque par l’adjudicataire, le transfert de propriété n’aura lieu qu’après encaissement du chèque.

Tous les frais bancaires sont à la charge de l’acheteur.

Des frais de magasinage et de manutention seront facturés en cas de retard de paiement.

L’adjudicataire le plus offrant et dernier enchérisseur, aura l’obligation de payer comptant et de remettre ses nom et adresse.

La société de vente étant par son statut un mandataire agissant pour le compte du vendeur, c’est le vendeur de l’objet taxé à la T.V.A. qui est seul responsable de la déclaration du paiement de la T.V.A. auprès des Autorités fiscales compétentes.

Dès l’adjudication prononcée, les objets sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire.

L’ordre du catalogue est suivi ; toutefois, la société de vente et l’expert se réservent le droit de réunir ou de diviser les lots.

Les renseignements concernant les lots sont donnés à titre indicatif.

Des rapports de condition des lots sont disponibles sur demande.

Les photographies sont non-contractuelle.

Aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée.

La société de vente et l’expert se chargent d’exécuter gracieusement les ordres d’achat qui leur seront confiés.

L’opérateur de vente volontaire est adhérent au Registre central de prévention des impayés des Commissaires-priseurs auprès duquel les incidents de paiement sont susceptibles d’inscription. Les droits d’accès, de rectification et d’opposition pour motif légitime sont à exercer par le débiteur concerné auprès du Symev 15 rue Freycinet 75016 Paris

Fichier des restrictions d'accès aux ventes aux enchères :

NOTICE D’INFORMATION :

La société de vente DAGUERRE VAL DE LOIRE est abonnée au Service TEMIS permettant la consultation et l’alimentation du Fichier des restrictions d'accès aux ventes aux enchères (« Fichier TEMIS ») mis en œuvre par la société Commissaires-Priseurs Multimédia (CPM), société anonyme à directoire, ayant son siège social sis à (75009) Paris, 37 rue de Châteaudun, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 437 868 425.

Tout bordereau d’adjudication demeuré impayé auprès de la société de vente ou ayant fait l’objet d’un retard de paiement est susceptible d’inscription au fichier TEMIS.

(1) Finalité et base légale du Fichier TEMIS :

Le Fichier TEMIS recense les incidents de paiement des bordereaux d’adjudication (retards et défauts de paiement), quel que soit le mode de participation des enchérisseurs (présentiel ou à distance) et peut être consulté par toutes les structures de ventes aux enchères abonnées au service.

L'enchérisseur est informé qu'à défaut de régularisation de son bordereau d'adjudication dans le délai mentionné sur le bordereau, une procédure d'inscription audit fichier pourra être engagée par la société de vente.

La mise en œuvre du Fichier TEMIS et son utilisation par la société de vente est nécessaire aux fins de l’intérêt légitime des abonnés au Service TEMIS de prévenir les impayés et sécuriser ainsi les ventes aux enchères.

(2) Organismes autorisés à consulter le Fichier TEMIS (destinataires) :

Le Fichier TEMIS peut être consulté par toute structure de vente abonnée (professionnels et sociétés habilités à diriger des ventes de meubles aux enchères publiques conformément à la réglementation applicable et notamment aux prescriptions du Titre II " Des ventes aux enchères " du Livre III du Code de commerce (ci-après les « Professionnels Abonnés »)), souhaitant se prémunir contre les impayés et sécuriser ainsi la participation aux ventes aux enchères qu’ils organisent. Conséquence d’une inscription au Fichier TEMIS

Dans le cas où un enchérisseur est inscrit au fichier TEMIS, DAGUERRE VAL DE LOIRE pourra conditionner l’accès aux ventes aux enchères qu’elle organise à l’utilisation de moyens de paiement ou garanties spécifiques ou refuser temporairement la participation des enchérisseurs aux ventes aux enchères pour lesquels ces garanties ne peuvent être mises en œuvre.

L’inscription au fichier TEMIS pourra avoir pour conséquence de limiter la capacité d’enchérir de l’enchérisseur auprès des professionnels abonnés au service TEMIS.

Elle entraîne par ailleurs la suspension temporaire de l’accès au service « live » des plateformes www.interencheres.com et www.auction.fr gérées par CPM, conformément aux conditions générales d’utilisation de ces plateformes.

(3) Durée d’inscription :

Les enchérisseurs sont informés du fait que la durée de l'inscription sur le Fichier TEMIS est déterminée par le nombre de bordereaux d'adjudications restés impayés auprès des Professionnels Abonnés au Fichier TEMIS, par leurs montants cumulés et par leur régularisation ou non. La durée de l’inscription au Fichier TEMIS est réduite si l’Enchérisseur régularise l’ensemble des Incidents de paiement. Elle est augmentée lorsque l’enchérisseur est concerné par plusieurs bordereaux impayés inscrits au Fichier TEMIS.

L’inscription d’un bordereau d’adjudication en incident de paiement est supprimée automatiquement au maximum à l’issue d’une durée de 24 mois lorsque l’enchérisseur ne fait l’objet que d’une seule inscription, et de 36 mois lorsque l’enchérisseur fait l'objet de plusieurs inscriptions.

(4) Responsabilités :

Pour l’application de la législation en matière de protection des données personnelles, CPM et DAGUERRE VAL DE LOIRE ont tous deux la qualité de responsable de traitement.

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- Pour les inscriptions réalisées par la société de vente : par écrit auprès de DAGUERRE VAL DE LOIRE, 46 rue Victor Hugo 37400 Amboise ou par e-mail [email protected]

- Pour les inscriptions réalisées par d’autres Professionnels Abonnés : par écrit auprès de Commissaires-Priseurs Multimédia 37 rue de Châteaudun, 75009 Paris, ou par e-mail [email protected].

Toute demande tendant à l’exercice des droits d’effacement, de limitation, d’opposition dont dispose l’Enchérisseur en application de la législation en matière de protection des données personnelles, ainsi que toute autre contestation d’une inscription doit être adressée au Professionnel à l’origine de l’inscription qui effectuera une demande de mise à jour auprès de CPM. En cas de difficultés, l’enchérisseur a la faculté de saisir CPM en apportant toute précision et tout document justificatif afin que CPM puisse instruire sa réclamation.

L’enchérisseur dispose également du droit de saisir la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) [3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07, www.cnil.fr] d’une réclamation concernant son inscription au Fichier TEMIS.

Pour en savoir plus concernant le Fichier TEMIS, l’enchérisseur est invité à consulter la politique de confidentialité de CPM accessible sur temis.auction.

(6) Coordonnées de l’Enchérisseur :

Les notifications importantes relatives aux suites de l’adjudication seront adressées à l’adresse e-mail et/ou à l’adresse postale déclarée par l’enchérisseur auprès de la structure lors de l’adjudication. L’enchérisseur doit informer la société de vente de tout changement concernant ses coordonnées de contact.

Conditions générales de vente (EN)