HISTORIA JOURDAN Jean-Baptiste (1762-1833) mariscal. L.A.S. a Alexandre Rousselin de Saint-Albin, en Le Coudrai, 1 de agosto de 1821. ¾ p. in-4, dirigida. Sobre sus memorias. "Habiendo dejado mis memorias manuscritas en manos de un amigo mío que deseaba leerlas, me es imposible comunicárselas en este momento, pero espero que me sean devueltas por San Luis, época en la que me propongo hacer un viaje a París; las llevaré conmigo, y usted podrá leerlas durante mi estancia en la Capital []"; MARINE. 2 manuscritos: Saint-Nazaire 22 y 24 de marzo de 1878; 6 pp.1/2 fol. Informes manuscritos sobre el naufragio del buque Liberté-Pour-Tous, tras una tempestad excepcional los días 22 y 24 de marzo de 1878. Destinados al armador Gabriel Lauriol y a los aseguradores, relatan los dramáticos sucesos acaecidos "a bordo de la barca francesa de tres mástiles Liberté-Pour-Tous, procedente del puerto de Nantes", que se vio sorprendida por un ciclón tropical frente a Sudáfrica, en el océano Índico. Estos dos informes dan cuenta de los daños causados al buque y a su carga embarcada en Bimlipatam (India). Se adjunta una tarjeta postal que representa a "L'Etoile"; MORNY Charles de (1811-1865). L.A.S., a Charles Merruau, (s.l.n.d.) "Vendredi soir". Vendredi soir"; 1 p. in-8 con su cifra coronada. "M. B Delessert me ha pedido que le pida que reproduzca esta carta suya en Le Constitutionnel de esta tarde. Creo que no tendrá inconveniente []". Se adjunta un telegrama de pésame dirigido a Mme Merruau por la condesa de Pierrefonds [emperatriz Eugenia].
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HISTORIA JOURDAN Jean-Baptiste (1762-1833) mariscal. L.A.S. a Alexandre Rousselin de Saint-Albin, en Le Coudrai, 1 de agosto de 1821. ¾ p. in-4, dirigida. Sobre sus memorias. "Habiendo dejado mis memorias manuscritas en manos de un amigo mío que deseaba leerlas, me es imposible comunicárselas en este momento, pero espero que me sean devueltas por San Luis, época en la que me propongo hacer un viaje a París; las llevaré conmigo, y usted podrá leerlas durante mi estancia en la Capital []"; MARINE. 2 manuscritos: Saint-Nazaire 22 y 24 de marzo de 1878; 6 pp.1/2 fol. Informes manuscritos sobre el naufragio del buque Liberté-Pour-Tous, tras una tempestad excepcional los días 22 y 24 de marzo de 1878. Destinados al armador Gabriel Lauriol y a los aseguradores, relatan los dramáticos sucesos acaecidos "a bordo de la barca francesa de tres mástiles Liberté-Pour-Tous, procedente del puerto de Nantes", que se vio sorprendida por un ciclón tropical frente a Sudáfrica, en el océano Índico. Estos dos informes dan cuenta de los daños causados al buque y a su carga embarcada en Bimlipatam (India). Se adjunta una tarjeta postal que representa a "L'Etoile"; MORNY Charles de (1811-1865). L.A.S., a Charles Merruau, (s.l.n.d.) "Vendredi soir". Vendredi soir"; 1 p. in-8 con su cifra coronada. "M. B Delessert me ha pedido que le pida que reproduzca esta carta suya en Le Constitutionnel de esta tarde. Creo que no tendrá inconveniente []". Se adjunta un telegrama de pésame dirigido a Mme Merruau por la condesa de Pierrefonds [emperatriz Eugenia].
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copie de leur passeport ou de leur carte nationale d’identité, une lettre accréditive de leur banque ou un R.I.B.
Tout enchérisseur est censé agir pour son propre compte sauf dénonciation préalable de sa qualité de mandataire pour le compte d’un tiers,
acceptée par BARON RIBEYRE & Associés, et assure la responsabilité pleine et entière en agissant pour le compte d’un tiers.
Une fois l’adjudication prononcée, les objets adjugés sont placés sous l’entière responsabilité des acquéreurs, le magasinage, la manutention et
le transport de l’objet n’engagent pas la responsabilité de BARON RIBEYRE & Associés.
PAIEMENT
Les acquéreurs paient en sus des enchères par lot, les frais et taxes suivants : 28 % TTC. La vente se fait expressément au comptant et est conduite en euros.
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- 1.8 % TTC pour tout achat via la plateforme Drouot Digital
- 3.6 % TTC pour tout achat via la plateforme Interenchères
Aucun lot n’est remis aux acquéreurs avant acquittement de l’intégralité des sommes dues.
En cas de paiement par chèque, le retrait des objets est différé jusqu’à encaissement. Les chèques étrangers ne sont pas acceptés.
Le paiement en espèce est limité à 1 000 € (frais et taxes compris) pour les ressortissants français et pour les commerçants français, UE ou
étrangers, et à 15 000 € (frais et taxes compris) pour les ressortissants étrangers non professionnels sur présentation de leurs papiers d’identité
et d’un justificatif du domicile fiscal.
Dans les cas de biens culturels, le paiement d’un lot ne peut être conditionné à l’obtention du certificat d’exportation.
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tenus pour responsables en cas de non exécution. Il convient d’en faire la demande par écrit accompagnée :
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- Les lots précédés de * sont inscrits sur des procès-verbaux judiciaires. Pour ces lots les frais et taxes sont de 12 % HT (14,40 % TTC).
- Les lots précédés de ** sont en importation temporaire. Ils sont soumis à la TVA à l’importation en vigueur payable en sus des frais par l’acquéreur.
- Les lots précédés d’un ° sont vendus, à titre exceptionnel, par un membre de la société de ventes, selon l’article L321-4 du Code de Commerce.
Conformément à la loi, les indications portées au catalogue engagent la responsabilité de BARON RIBEYRE & Associés et des experts, compte
tenu des rectifications au moment de la présentation de l’objet et portées au procès-verbal de la vente.
Aucune réclamation ne sera recevable dès l’adjudication prononcée, les expositions successives ayant permis aux acquéreurs de constater l’état des
objets présentés. L’absence d’indication d’une restauration ou d’un accident dans le catalogue, ou verbalement, n’implique nullement qu’un bien
soit exempt de tout défaut présent, passé ou réparé étant précisé que les restaurations d’usage et rentoilages sont considérés comme des mesures
conservatoires n’entraînant pas de dépréciation. La mention de quelque défaut n’implique pas l’absence de tout autre défaut. Les dimensions
sont données à titre indicatif. L’état des cadres n’est pas garanti. Les reproductions aux catalogues des oeuvres sont aussi fidèles que possible, une
différence de coloris ou de tons est néanmoins possible.
BARON RIBEYRE & Associés se tient à la disposition des acquéreurs potentiels pour leur fournir des rapports sur l’état des lots. Sur demande,
un rapport de condition pourra être fourni pour les lots dont l’estimation est supérieure à 1 000 euros.
Conformément à l’article L 321- 17 du Code de Commerce, les actions en responsabilité civile engagées à l’occasion de prisées et ventes volontaires
et judiciaires de meubles aux enchères publiques se prescrivent par cinq ans à compter de l’adjudication ou de la prisée. Pour tout litige avec un
opérateur à l’occasion d’une vente volontaire une réclamation peut être formulée auprès du commissaire du Gouvernement près le CVV.
BARON RIBEYRE & Associés agit comme opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régi par les articles L 312-4
et suivants du Code de commerce et l’Arrêté ministériel du 21 février 2012 définissant les obligations déontologiques des opérateurs de ventes
volontaires.
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