HST firmado Jules R HERVE "almuerzo en el campo" 33x41
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Conditions générales de vente
La vente sera faite au comptant et en Euros.
Les acquéreurs paieront, en sus des enchères, des frais de 20 % HT soit 24 % TTC .
Les acquéreurs via le live paieront, en sus des enchères et des frais acheteurs, une commission de 1,80% TTC (frais 1,5% HT et TVA 0,30%) qui sera reversée à la plateforme Drouot Digital (cf. Enchères via Drouot Digital).
GARANTIES
Conformément à la loi, les indications portées au catalogue engagent la responsabilité de la société venderesse compte tenu des rectifications annoncées au moment de la présentation de l’objet portées au procès-verbal de la vente.
Une exposition préalable permet aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des biens mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée.
MODALITES DES ENCHÈRES
Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l’adjudicataire. En cas de double enchère reconnue effective par l’Huissier de Justice le lot sera remis en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication.
Important : Le mode normal pour enchérir consiste à être présent dans la salle de vente. Toutefois, nous acceptons gracieusement de recevoir des enchères par téléphone d’un acquéreur potentiel qui se sera manifesté avant la vente. Notre responsabilité ne pourra être engagée notamment si la liaison téléphonique n’est pas établie, est établie tardivement, ou en cas d’erreur ou omissions relatives à la réception des enchères par téléphone.
Nous acceptons gracieusement les ordres d’enchérir qui ont été transmis. Nous n’engageons pas notre responsabilité notamment en cas d’erreur ou d’omission de l’ordre écrit.
En portant une enchère, les enchérisseurs assument la responsabilité personnelle de régler le prix d’adjudication, augmenté des frais à la charge de l’acheteur et de tous impôts ou taxes exigibles.
Une possibilité d’enchères en ligne est proposée. Elles sont effectuées sur le site internet DROUOT digital qui constitue une plateforme Technique permettant de participer à distance par voie électronique aux ventes aux enchères.
La SVV DESCHARMES DIDIER ne saurait être tenue pour responsable de l’interruption d’un service Live en cours de vente ou de tout autre disfonctionnement de nature à empêcher un acheteur d’enchérir via une plateforme technique offrant le service Live.
RETRAIT DES ACHATS/TRANSPORT
Les lots qui n’auraient pas été délivrés le jour de la vente, seront à enlever sur rendez-vous, une fois le paiement encaissé. Pour organiser le rendez-vous de retrait, veuillez contacter l’étude au 03.25.87.08.70.
Pour le transport, l'étude conseille l'entreprise The packengers sise à St Denis (93200) 2 rue de l'industrie (tel: 01 76 44 00 90)
Il est rappelé que dès l’adjudication, l’objet sera sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. L’acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions, et la SVV DESCHARMES DIDIER décline toute responsabilité quantaux dommages que l’objet pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée.
RÈGLEMENT DES ACHATS
Pour les acquéreurs en live, nous recommandons vivement aux acheteurs de nous régler par virement bancaire.
Conformément à l’article L.321-14 du code du commerce, un bien adjugé ne peut être délivré à l’acheteur que lorsque la société en a perçu le prix ou lorsque toute garantie lui a été donnée sur le paiement du prix par l’acquéreur.
Moyens de paiement légaux acceptés par l’étude :
• Espèces : (article L.112-6 ; article L.112-8 et article L.112-8 al 2 du code monétaire et financier) jusqu’à 1 000 €
Ou jusqu’à 15 000 € pour les particuliers qui ont leur domicile fiscal à l’étranger (sur présentation de passeport)
• Virement bancaire : Du montant exact de la facture (les frais bancaires ne sont pas à la charge de l’étude) provenant du compte de l’acheteur et indiquant le numéro d’acquéreur
BANQUE POPULAIRE
• Chèque : Sur présentation de deux pièces d’identité· Les chèques étrangers ne sont pas acceptés
DÉFAUT DE PAIEMENT
Les règlements sont comptants
La SARL SVV DESCHARMES DIDIER réclamera à l’adjudicataire défaillant des intérêts au taux légal majoré de 5 points et le remboursement des coûts supplémentaires engagés par sa défaillance, avec un minimum de 500€,incluant en cas de revente sur folle enchère- la différence entre son prix d’adjudication et le prix d’adjudication obtenu lors de la revente
- les coûts générés par ces nouvelles enchères
Conditions générales de vente (EN)
+33325870870
Exposition des lots
Conditions générales de vente
La vente sera faite au comptant et en Euros.
Les acquéreurs paieront, en sus des enchères, des frais de 20 % HT soit 24 % TTC .
Les acquéreurs via le live paieront, en sus des enchères et des frais acheteurs, une commission de 1,80% TTC (frais 1,5% HT et TVA 0,30%) qui sera reversée à la plateforme Drouot Digital (cf. Enchères via Drouot Digital).
GARANTIES
Conformément à la loi, les indications portées au catalogue engagent la responsabilité de la société venderesse compte tenu des rectifications annoncées au moment de la présentation de l’objet portées au procès-verbal de la vente.
Une exposition préalable permet aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des biens mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée.
MODALITES DES ENCHÈRES
Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l’adjudicataire. En cas de double enchère reconnue effective par l’Huissier de Justice le lot sera remis en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication.
Important : Le mode normal pour enchérir consiste à être présent dans la salle de vente. Toutefois, nous acceptons gracieusement de recevoir des enchères par téléphone d’un acquéreur potentiel qui se sera manifesté avant la vente. Notre responsabilité ne pourra être engagée notamment si la liaison téléphonique n’est pas établie, est établie tardivement, ou en cas d’erreur ou omissions relatives à la réception des enchères par téléphone.
Nous acceptons gracieusement les ordres d’enchérir qui ont été transmis. Nous n’engageons pas notre responsabilité notamment en cas d’erreur ou d’omission de l’ordre écrit.
En portant une enchère, les enchérisseurs assument la responsabilité personnelle de régler le prix d’adjudication, augmenté des frais à la charge de l’acheteur et de tous impôts ou taxes exigibles.
Une possibilité d’enchères en ligne est proposée. Elles sont effectuées sur le site internet DROUOT digital qui constitue une plateforme Technique permettant de participer à distance par voie électronique aux ventes aux enchères.
La SVV DESCHARMES DIDIER ne saurait être tenue pour responsable de l’interruption d’un service Live en cours de vente ou de tout autre disfonctionnement de nature à empêcher un acheteur d’enchérir via une plateforme technique offrant le service Live.
RETRAIT DES ACHATS/TRANSPORT
Les lots qui n’auraient pas été délivrés le jour de la vente, seront à enlever sur rendez-vous, une fois le paiement encaissé. Pour organiser le rendez-vous de retrait, veuillez contacter l’étude au 03.25.87.08.70.
Pour le transport, l'étude conseille l'entreprise The packengers sise à St Denis (93200) 2 rue de l'industrie (tel: 01 76 44 00 90)
Il est rappelé que dès l’adjudication, l’objet sera sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. L’acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions, et la SVV DESCHARMES DIDIER décline toute responsabilité quantaux dommages que l’objet pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée.
RÈGLEMENT DES ACHATS
Pour les acquéreurs en live, nous recommandons vivement aux acheteurs de nous régler par virement bancaire.
Conformément à l’article L.321-14 du code du commerce, un bien adjugé ne peut être délivré à l’acheteur que lorsque la société en a perçu le prix ou lorsque toute garantie lui a été donnée sur le paiement du prix par l’acquéreur.
Moyens de paiement légaux acceptés par l’étude :
• Espèces : (article L.112-6 ; article L.112-8 et article L.112-8 al 2 du code monétaire et financier) jusqu’à 1 000 €
Ou jusqu’à 15 000 € pour les particuliers qui ont leur domicile fiscal à l’étranger (sur présentation de passeport)
• Virement bancaire : Du montant exact de la facture (les frais bancaires ne sont pas à la charge de l’étude) provenant du compte de l’acheteur et indiquant le numéro d’acquéreur
BANQUE POPULAIRE
• Chèque : Sur présentation de deux pièces d’identité· Les chèques étrangers ne sont pas acceptés
DÉFAUT DE PAIEMENT
Les règlements sont comptants
La SARL SVV DESCHARMES DIDIER réclamera à l’adjudicataire défaillant des intérêts au taux légal majoré de 5 points et le remboursement des coûts supplémentaires engagés par sa défaillance, avec un minimum de 500€,incluant en cas de revente sur folle enchère- la différence entre son prix d’adjudication et le prix d’adjudication obtenu lors de la revente
- les coûts générés par ces nouvelles enchères
Conditions générales de vente (EN)
Condiciones de venta
La venta se realizará al contado y en euros.
Los compradores pagarán, además de las pujas, una comisión del 20% sin IVA, es decir, del 24% con IVA.
Los compradores en directo pagarán, además de las pujas y los honorarios de los compradores, una comisión del 1, 80% IVA incluido (honorarios 1,5% IVA excluido e IVA 0,30%) que se abonará a la plataforma Drouot Digital (véase Subastas a través de Drouot Digital).
GARANTÍAS
De conformidad con la ley, la información que figura en el catálogo es responsabilidad de la empresa vendedora, teniendo en cuenta las posibles correcciones anunciadas en el momento de la presentación del bien y registradas en el informe de venta.
Una visita previa permite a los compradores apreciar el estado de los objetos puestos a la venta. No se aceptarán reclamaciones una vez efectuada la venta.
PROCEDIMIENTOS DE SUBASTA
El mejor y último postor será el adjudicatario. En caso de doble puja reconocida por el agente judicial, el lote se volverá a poner a la venta, pudiendo pujar en esta segunda subasta todos los aficionados presentes.
Atención La forma normal de pujar es estar presente en la sala de subastas. No obstante, estaremos encantados de aceptar pujas telefónicas de compradores potenciales que se hayan dado a conocer antes de la venta. No nos hacemos responsables, en particular, si la conexión telefónica no se establece o se establece tarde, o en caso de errores u omisiones relacionados con la recepción de pujas telefónicas.
Aceptamos ofertas transmitidas de forma gratuita. No seremos responsables en particular en caso de error u omisión en la orden escrita.
Al realizar una puja, los pujadores asumen la responsabilidad personal de pagar el precio de remate, más los gastos a cargo del comprador y los impuestos o aranceles debidos.
Las pujas en línea están disponibles. Se realizan en el sitio web DROUOT digital que es una plataforma técnica que permite la participación electrónica a distancia en las subastas.
SVV DESCHARMES DIDIER no podrá ser considerado responsable de la interrupción de un servicio Live durante una venta o de cualquier otro mal funcionamiento que pueda impedir a un comprador pujar a través de una plataforma técnica que ofrezca el servicio Live.
RETIRADA DE COMPRAS/TRANSPORTE
Los lotes que no se entreguen el día de la venta podrán recogerse con cita previa una vez recibido el pago. Para concertar una cita para la recogida, póngase en contacto con la casa de subastas en el número 03.25.87.08.70.
Para el transporte, la casa de subastas recomienda la empresa The packengers con sede en St Denis (93200) 2 rue de l'industrie (tel: 01 76 44 00 90).
Se recuerda que desde el momento de la adjudicación, el objeto estará bajo la entera responsabilidad del comprador. El propio comprador será responsable de asegurar sus adquisiciones, y el SVV DESCHARMES DIDIER declina toda responsabilidad por los daños que pueda sufrir el objeto, desde el momento de la subasta.
PAGO DE LAS COMPRAS
A los compradores en directo, les recomendamos encarecidamente que efectúen el pago por transferencia bancaria.
De conformidad con el artículo L.321-14 del Código de Comercio francés, un objeto subastado no podrá entregarse al comprador hasta que la empresa haya recibido el precio o haya recibido una garantía total de pago del precio por parte del comprador.
Medios de pago legales aceptados por la empresa :
- Efectivo: (artículo L.112-6; artículo L.112-8 y artículo L.112-8 al 2 del Código Monetario y Financiero) hasta 1.000 euros
O hasta 15.000 euros para las personas físicas con domicilio fiscal en el extranjero (previa presentación del pasaporte)
- Transferencia bancaria: Por el importe exacto de la factura (los gastos bancarios no corren a cargo de la empresa) a partir de la cuenta del comprador, indicando el número de comprador
BANCO POPULAR
- Cheque: Previa presentación de dos documentos de identidad - No se aceptan cheques extranjeros.
INCUMPLIMIENTO DE PAGO
Los pagos se realizan en efectivo
La SARL SVV DESCHARMES DIDIER reclamará al comprador moroso los intereses al tipo legal incrementado en 5 puntos y el reembolso de los gastos adicionales ocasionados por su impago, con un mínimo de 500 euros, incluyendo en caso de reventa en una subasta irresponsable - la diferencia entre su precio de martillo y el precio de martillo obtenido en el momento de la reventa.
- los gastos generados por estas nuevas subastas
Condiciones generales de venta
Conditions générales de vente
La vente sera faite au comptant et en Euros.
Les acquéreurs paieront, en sus des enchères, des frais de 20 % HT soit 24 % TTC .
Les acquéreurs via le live paieront, en sus des enchères et des frais acheteurs, une commission de 1,80% TTC (frais 1,5% HT et TVA 0,30%) qui sera reversée à la plateforme Drouot Digital (cf. Enchères via Drouot Digital).
GARANTIES
Conformément à la loi, les indications portées au catalogue engagent la responsabilité de la société venderesse compte tenu des rectifications annoncées au moment de la présentation de l’objet portées au procès-verbal de la vente.
Une exposition préalable permet aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des biens mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée.
MODALITES DES ENCHÈRES
Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l’adjudicataire. En cas de double enchère reconnue effective par l’Huissier de Justice le lot sera remis en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication.
Important : Le mode normal pour enchérir consiste à être présent dans la salle de vente. Toutefois, nous acceptons gracieusement de recevoir des enchères par téléphone d’un acquéreur potentiel qui se sera manifesté avant la vente. Notre responsabilité ne pourra être engagée notamment si la liaison téléphonique n’est pas établie, est établie tardivement, ou en cas d’erreur ou omissions relatives à la réception des enchères par téléphone.
Nous acceptons gracieusement les ordres d’enchérir qui ont été transmis. Nous n’engageons pas notre responsabilité notamment en cas d’erreur ou d’omission de l’ordre écrit.
En portant une enchère, les enchérisseurs assument la responsabilité personnelle de régler le prix d’adjudication, augmenté des frais à la charge de l’acheteur et de tous impôts ou taxes exigibles.
Une possibilité d’enchères en ligne est proposée. Elles sont effectuées sur le site internet DROUOT digital qui constitue une plateforme Technique permettant de participer à distance par voie électronique aux ventes aux enchères.
La SVV DESCHARMES DIDIER ne saurait être tenue pour responsable de l’interruption d’un service Live en cours de vente ou de tout autre disfonctionnement de nature à empêcher un acheteur d’enchérir via une plateforme technique offrant le service Live.
RETRAIT DES ACHATS/TRANSPORT
Les lots qui n’auraient pas été délivrés le jour de la vente, seront à enlever sur rendez-vous, une fois le paiement encaissé. Pour organiser le rendez-vous de retrait, veuillez contacter l’étude au 03.25.87.08.70.
Pour le transport, l'étude conseille l'entreprise The packengers sise à St Denis (93200) 2 rue de l'industrie (tel: 01 76 44 00 90)
Il est rappelé que dès l’adjudication, l’objet sera sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. L’acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions, et la SVV DESCHARMES DIDIER décline toute responsabilité quantaux dommages que l’objet pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée.
RÈGLEMENT DES ACHATS
Pour les acquéreurs en live, nous recommandons vivement aux acheteurs de nous régler par virement bancaire.
Conformément à l’article L.321-14 du code du commerce, un bien adjugé ne peut être délivré à l’acheteur que lorsque la société en a perçu le prix ou lorsque toute garantie lui a été donnée sur le paiement du prix par l’acquéreur.
Moyens de paiement légaux acceptés par l’étude :
• Espèces : (article L.112-6 ; article L.112-8 et article L.112-8 al 2 du code monétaire et financier) jusqu’à 1 000 €
Ou jusqu’à 15 000 € pour les particuliers qui ont leur domicile fiscal à l’étranger (sur présentation de passeport)
• Virement bancaire : Du montant exact de la facture (les frais bancaires ne sont pas à la charge de l’étude) provenant du compte de l’acheteur et indiquant le numéro d’acquéreur
BANQUE POPULAIRE
• Chèque : Sur présentation de deux pièces d’identité· Les chèques étrangers ne sont pas acceptés
DÉFAUT DE PAIEMENT
Les règlements sont comptants
La SARL SVV DESCHARMES DIDIER réclamera à l’adjudicataire défaillant des intérêts au taux légal majoré de 5 points et le remboursement des coûts supplémentaires engagés par sa défaillance, avec un minimum de 500€,incluant en cas de revente sur folle enchère- la différence entre son prix d’adjudication et le prix d’adjudication obtenu lors de la revente
- les coûts générés par ces nouvelles enchères
Conditions générales de vente (EN)
Exposition des lots
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Puede recurrir al transportista de su elección.
El precio indicado no incluye el precio del lote ni los gastos de la subasta.
