阿利-谢弗(1795 - 1858 年)之后的 19 世纪学校 拉法耶特侯爵吉尔贝-杜莫蒂埃(1757-1834 年)的全身像 布面油画 51.5 x 40 厘米 出处 : - 巴黎圣路易岛一处公寓 Ary Scheffer 的画作被收藏在国会山的美国众议院。另一幅半身肖像画收藏于华盛顿国家肖像画廊。 "艺术家 Ary Scheffer 将这幅肖像画赠送给众议院,以纪念拉法耶特将军 1824 至 1825 年的美国之行。这不仅是一份精美的礼物,更是一个真正的惊喜。1825 年 1 月,众议院在国会大厦圆形大厅展示了这件新艺术品。报纸形容这幅肖像画 "栩栩如生,是......我们所见过的最好的肖像画。它忠于可敬的原作,确实令人钦佩"。 拉法耶特在美国逗留的 13 个月期间,这幅肖像一直留在圆形大厅。全国各地的艺术家都想为他画像。那些无法让这位忙碌的将军保持坐姿的艺术家们则临摹了会议厅的肖像。画架和颜料盒把圆形大厅塞得满满当当。出生于肯塔基州的马修-朱埃特就是这些艺术家之一。肯塔基州议会邀请他为国会大厦绘制拉法耶特。朱埃特来到华盛顿,但为时已晚。拉法耶特将军已经离开了华盛顿,但他留下了一条信息,说他有一个解决方案。朱埃特可以画一幅众议院肖像的复制品,当拉法耶特的旅行团抵达肯塔基州时,他会给这位年轻人一个小时的时间与他一起 "纠正 "他的版本。 拉法耶特深知众议院肖像的作用。这幅肖像的可用性,再加上他知道这是他最喜欢的肖像,使得这幅肖像非常受欢迎。拉法耶特走到哪里,就把肖像的版画分发到哪里,让更多的人看到了这幅肖像。当地的印刷商制作了各种纪念品的盗版。肖像甚至被用在硬币上。所有为美国银行供货的雕刻师都向客户提供拉法耶特的肖像,27 个州的银行都使用了这幅肖像。拉法耶特的革命热情将他带到美国半个世纪后,他又回到了美国,成为第一位在美国国会发表讲话并出现在美国货币上的外国政要"。 (https://history.house.gov/Blog/Detail/15032391921) 在 1824/1825 年的这次美国之行中,拉法耶特多次受到辛辛那提协会的欢迎。 参考书目 - 奥古斯特-勒瓦瑟(Alan R. Hoffman 译),《1824 年和 1825 年拉法耶特在美国》(新罕布什尔州曼彻斯特:拉法耶特出版社,2006 年)。 - Marc H. Miller,"Lafayette's Farewell Tour and American Art"(《拉法耶特:两个世界的英雄》)(新罕布什尔州汉诺威:新英格兰大学出版社,1989 年)。
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阿利-谢弗(1795 - 1858 年)之后的 19 世纪学校 拉法耶特侯爵吉尔贝-杜莫蒂埃(1757-1834 年)的全身像 布面油画 51.5 x 40 厘米 出处 : - 巴黎圣路易岛一处公寓 Ary Scheffer 的画作被收藏在国会山的美国众议院。另一幅半身肖像画收藏于华盛顿国家肖像画廊。 "艺术家 Ary Scheffer 将这幅肖像画赠送给众议院,以纪念拉法耶特将军 1824 至 1825 年的美国之行。这不仅是一份精美的礼物,更是一个真正的惊喜。1825 年 1 月,众议院在国会大厦圆形大厅展示了这件新艺术品。报纸形容这幅肖像画 "栩栩如生,是......我们所见过的最好的肖像画。它忠于可敬的原作,确实令人钦佩"。 拉法耶特在美国逗留的 13 个月期间,这幅肖像一直留在圆形大厅。全国各地的艺术家都想为他画像。那些无法让这位忙碌的将军保持坐姿的艺术家们则临摹了会议厅的肖像。画架和颜料盒把圆形大厅塞得满满当当。出生于肯塔基州的马修-朱埃特就是这些艺术家之一。肯塔基州议会邀请他为国会大厦绘制拉法耶特。朱埃特来到华盛顿,但为时已晚。拉法耶特将军已经离开了华盛顿,但他留下了一条信息,说他有一个解决方案。朱埃特可以画一幅众议院肖像的复制品,当拉法耶特的旅行团抵达肯塔基州时,他会给这位年轻人一个小时的时间与他一起 "纠正 "他的版本。 拉法耶特深知众议院肖像的作用。这幅肖像的可用性,再加上他知道这是他最喜欢的肖像,使得这幅肖像非常受欢迎。拉法耶特走到哪里,就把肖像的版画分发到哪里,让更多的人看到了这幅肖像。当地的印刷商制作了各种纪念品的盗版。肖像甚至被用在硬币上。所有为美国银行供货的雕刻师都向客户提供拉法耶特的肖像,27 个州的银行都使用了这幅肖像。拉法耶特的革命热情将他带到美国半个世纪后,他又回到了美国,成为第一位在美国国会发表讲话并出现在美国货币上的外国政要"。 (https://history.house.gov/Blog/Detail/15032391921) 在 1824/1825 年的这次美国之行中,拉法耶特多次受到辛辛那提协会的欢迎。 参考书目 - 奥古斯特-勒瓦瑟(Alan R. Hoffman 译),《1824 年和 1825 年拉法耶特在美国》(新罕布什尔州曼彻斯特:拉法耶特出版社,2006 年)。 - Marc H. Miller,"Lafayette's Farewell Tour and American Art"(《拉法耶特:两个世界的英雄》)(新罕布什尔州汉诺威:新英格兰大学出版社,1989 年)。
L'étude l'Huillier ne se chargera pas d’envoyer les objets achetés par les clients. Il leur appartiendra de prendre leurs dispositions pour l’enlèvement de leur(s) achat(s). Aucun achat ne sera délivré avant paiement effectif de l’intégralité du bordereau. Les œuvres acquises sont sous l’entière responsabilité de l’acheteur et ce, dès l’adjudication prononcée. Les lots peuvent être enlevés gratuitement en salle le jour de la vente. Passé ce délai, les lots non repris par l’étude sont stockés au magasinage de l’Hôtel Drouot.
Ce service fait l’objet :
• De frais de dossier, selon la nature du lot (5 € / 10 € / 15 € / 20 € / 25 € TTC), plafonnés à 100€ TTC par retrait ;
• De frais de stockage et d’assurance journaliers, à partir du 3ème jour ouvré, selon la nature du lot (1€ / 5 € / 10€ / 15€ / 20€)
Une réduction de 50 % sur les frais de stockage est accordée aux clients étrangers et aux professionnels du marché de l’art hors Île-de-France (sur présentation de justificatif).
Pour retirer vos lots, nous vous conseillons de prendre rendez-vous, en cliquant RENDEZ-VOUS ICI https://outlook.office365.com/owa/calendar/[email protected]/bookings/
Drouot Magasinage : 6 bis, rue Rossini – 75009 Paris
Du lundi au vendredi de 13h30 à 18h et certains samedis ouverts : de 8h à 10h
01 48 00 20 18 | [email protected]
Au-delà d’une année civile, les lots seront stockés hors du magasinage de l’Hôtel Drouot.
Les lots précédés d'un astérisque sont d'une provenance différentes.
La vente est régie par les articles L312-4 du code du commerce. La SVV L’Huillier et Associés opérateur de vente agit comme un mandataire du vendeur et ses rapports avec les enchérisseurs sont précisés par ces conditions de vente.
Paiement du prix : La vente est conduite en euros et se fait expressément au comptant. L’adjudicataire devra s’acquitter en sus du prix d’adjudication, des taxes et frais de vente de 28 % TTC, et de 14,40 % TTC pour les lots judiciaires.
Les biens mis en vente : Les indications portées au catalogue en gagent la responsabilité de la maison de vente et des experts qui l’assistent, compte tenu des rectifications annoncées au moment de la présentation de l’objet et portées au procès-verbal de la vente. Le rentoilage, parquetage ou doublage sont considérés comme une mesure conservatoire et non comme un vice ; les dimensions, poids et estimation sont indicatifs. Une exposition préalable permet aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des objets mis en vente. Il ne sera admis aucune réclamation prononcée. La SVV L’Huillier et Associés se tient à votre disposition pour tout renseignement, et invite chaque intéressé à se renseigner sur les lots.
Les montres : Les restaurations, les caractéristiques techniques, les modifications, les numéros de séries, les dimensions, poids sont notifiés dans la mesure de nos moyens. Ils ne sont donnés qu’à titre indicatif et restent soumises à son appréciation personnelle. La responsabilité du commissaire-priseur et de l’expert ne saurait être mise en cause en cas d’omissions pouvant subsister malgré les précautions prises. L’absence d’indication n’implique nullement qu’une montre soit exempte de défaut. Aucune garantie n’est faite sur l’état des montres et des bracelets. Les révisions, réglages et l’étanchéité restent à la charge de l’acquéreur. Il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée.
Les enchères : L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur, et aura pour obligation de remettre son nom et adresse, en présentant un justificatif d’identité et des coordonnées bancaires. Tout enchérisseur est censé enchérir pour son propre compte et est tenu pour seul responsable l’enchère. Si celui-ci enchéri pour le compte d’un tiers, il devra faire connaître l’identité de cette personne au préalable, afin que la facture soit correctement établie. Aucune modification ne pourra être faîte après la vente. En cas de double enchère reconnue effective par le commissaire-priseur, le lot sera remis immédiatement aux enchères, et toute personne intéressée sera invitée à participer à nouveau aux enchères. Le commissaire-priseur et les experts se réservent la faculté, dans l’intérêt de la vente, de réunir, diviser ou retirer tout lot de la vente.
Ordre d’achat : La maison de vente peut exécuter gracieusement tout ordre d’achat par écrit ou par internet, ou par téléphone. Il convient d’en faire la demande par écrit, 24 heures avant la vacation. La SVV L’huillier et Associés agira pour le compte de l’enchérisseur, selon les instructions précisées dans ce formulaire, ceci afin d’essayer d’acheter au plus bas prix le lot concerné, et en ne dépassant pas le montant maximum indiqué. En cas d’enchères dans la salle pour un même montant, l’enchérisseur présent aura la priorité. Les enchères téléphoniques sont acceptées pour les lots dont l’estimation basse est supérieure à 300 €. La maison de vente n’est pas responsable pour avoir manqué d’exécuter un ordre d’achat par erreur, omission ou par dysfonctionnement téléphonique ou d’internet ou de Drouot Live, ou pour toute autre cause.
Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de l’intégralité des sommes dues.
Moyens de paiement :
- Par chèque, obligatoirement accompagné d’une pièce d’identité ; seul l’encaissement du chèque non-certifié vaut règlement et transfert de propriété. Les chèques tirés sur une banque étrangère ne seront autorisés qu’après accord préalable de la Société de Vente. Pour cela il est conseillé aux acheteurs d’obtenir, avant la vente, une lettre accréditive de leur banque pour une valeur avoisinant leur intention d’achat, qu’ils transmettront à la Société de Vente.
- En espèce, dans la limite, de taxes et frais compris, 1 000 € pour les résidents français particuliers et les professionnels, de 15 000 € pour les particuliers étrangers sur justificatifs de leur identité, de la provenance des fonds et de leurs déclarations des sommes auprès de l’administration des douanes, décret n°2010-662 du 16 Juin 2010.
- Par virement en indiquant le numéro de bordereau.
- Par carte Visa et MasterCard.
La TVA : La TVA incluse dans la marge pourra être remboursée aux acheteurs non-résidents de l’union européenne après envoi à la SVV du document douanier d’exportation, exemplaire n°3, visé par les douanes, et ce dans le délai de deux mois après la vente. Aucun bordereau HT ne sera établi sans justificatif officiel d’exportation, le seul numéro de TVA intra-communautaire ne suffisant pas.
Défaut de paiement : Le paiement par chèque sans provision ou le défaut de paiement n’entraîne pas la responsabilité de la Société de Vente et en conséquence la délivre de l’obligation de paiement au vendeur. A expiration du délai d’un mois après mise en demeure de l’acquéreur par lettre recommandées avec avis
L'Huillier est abonnée au Service TEMIS permettant la consultation et l’alimentation du Fichier des restrictions d'accès aux ventes aux enchères (« Fichier TEMIS ») mis en oeuvre par la société Commissaires-Priseurs Multimédia (CPM), société anonyme à directoire, ayant son siège social sis à (75009) Paris, 37 rue de Châteaudun, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro
Tout bordereau d’adjudication demeuré impayé auprès de L'Huillier ou ayant fait l’objet d’un retard de paiement est susceptible d’inscription au fichier TEMIS.
(1) Finalité et base légale du Fichier TEMIS
Le Fichier TEMIS recense les incidents de paiement des bordereaux d’adjudication (retards et défauts de paiement), quel que soit le mode de participation des enchérisseurs (présentiel ou à distance) et peut être consulté par toutes les structures de ventes aux enchères abonnées au service.
L'enchérisseur est informé qu'à défaut de régularisation de son bordereau d'adjudication dans le délai mentionné sur le bordereau, une procédure d'inscription audit fichier pourra être engagée par L'Huillier .
TRACFIN : Mesures de lutte contre le blanchissement et le financement du terrorisme
Nous informons notre aimable clientèle que l'étude l'Huillier et Associés est susceptible de poser des questions complémentaires en vue de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.
Pour tout achat supérieur de 10 000 euros, nous vous demandons :
Particuliers : Pièces d'identité, faites vous partis des personnes politiquement exposées ou êtes-vous dans le registre du gels des avoirs
Professionnels: KBIS, statuts complets avec des bénéficiaires effectifs, cartes d'identités de ses derniers
Pour tout achat supérieur de 1 000 euro en espèce : dans la limite, de taxes et frais compris, 1 000 € pour les résidents français particuliers et les professionnels, de 15 000 € pour les particuliers étrangers sur justificatifs de leur identité, de la provenance des fonds et de leurs déclarations des sommes auprès de l’administration des douanes, décret n°2010-662 du 16 Juin 2010.
La mise en oeuvre du Fichier TEMIS et son utilisation par L'Huillier est nécessaire aux fins de l’intérêt légitime des abonnés au Service TEMIS de prévenir les impayés et sécuriser ainsi les ventes aux enchères.
(2) Organismes autorisés à consulter le Fichier TEMIS (destinataires)
Le Fichier TEMIS peut être consulté par toute structure de vente abonnée (professionnels et sociétés habilités à diriger des ventes de meubles aux enchères publiques conformément à la réglementation applicable et notamment aux prescriptions du Titre II " Des ventes aux enchères " du Livre III du Code de commerce (ci-après les « Professionnels Abonnés »)),souhaitant se prémunir contre les impayés et sécuriser ainsi la participation aux ventes aux enchères qu’ils organisent. Conséquence d’une inscription au Fichier TEMIS Dans le cas où un enchérisseur est inscrit au fichier TEMIS, L'Huillier
pourra conditionner l’accès aux ventes aux enchères qu’elle organise à l’utilisation de moyens de paiement ou garanties spécifiques ou refuser temporairement la participation des enchérisseurs aux ventes aux enchères pour lesquels ces garanties ne peuvent être mises en oeuvre.
L’inscription au fichier TEMIS pourra avoir pour conséquence de limiter la capacité d’enchérir de l’enchérisseur auprès des professionnels abonnés au service TEMIS.
Elle entraîne par ailleurs la suspension temporaire de l’accès au service « live » des plateformes et https://auction.fr gérées par CPM, conformément aux conditions générales d’utilisation de ces plateformes.
(3) Durée d’inscription
Les enchérisseurs sont informés du fait que la durée de l'inscription sur le Fichier TEMIS est déterminée par le nombre de bordereaux d'adjudications restés impayés auprès des Professionnels Abonnés au Fichier TEMIS, par leurs montants cumulés et par leur régularisation ou non. La durée de l’inscription au Fichier TEMIS est réduite si l’Enchérisseur régularise l’ensemble des Incidents de paiement. Elle est augmentée lorsque l’enchérisseur est concerné par plusieurs bordereaux impayés inscrits au Fichier TEMIS. L’inscription d’un bordereau d’adjudication en incident de paiement est supprimée automatiquement au maximum à l’issue d’une durée de 24 mois lorsque l’enchérisseur ne fait l’objet que d’une seule inscription, et de 36 mois lorsque l’enchérisseur fait l'objet de plusieurs inscriptions. (4) Responsabilités
Pour l’application de la législation en matière de protection des données personnelles, CPM et L'Huillier ont tous deux la qualité de responsable de traitement.
CPM est responsable de la mise en oeuvre du Fichier TEMIS, ce qui inclut notamment la collecte de données auprès des abonnés, la mutualisation et la diffusion des données à caractère personnel qui y sont recensées, ainsi que la sécurité du système d’information hébergeant le Fichier TEMIS.
L'Huillier , en tant qu’abonné est responsable de son utilisation du Fichier TEMIS, ce qui inclut notamment la communication des données à caractère personnel relatives aux adjudicataires à CPM en vue de l’inscription au Fichier TEMIS, la vérification de l’exactitude et la mise à jour des données, la consultation, ainsi que la réutilisation des informations du Fichier TEMIS.
(5) Droits des personnes
Les enchérisseurs souhaitant savoir s’ils font l’objet d’une inscription au Fichier ou contester leur inscription peuvent adresser leurs demandes par écrit en justifiant de leur identité par la production d’une copie d’une pièce d’identité :
- Pour les inscriptions réalisées par L'Huillier : par écrit auprès de L'Huillier et associés, 17 rue Drouot 75009 Paris - [email protected]
- Pour les inscriptions réalisées par d’autres Professionnels Abonnés : par écrit auprès de Commissaires-Priseurs Multimédia 37 rue de Châteaudun, 75009 Paris, ou par e-mail [email protected].
Toute demande tendant à l’exercice des droits d’effacement, de limitation, d’opposition dont dispose l’Enchérisseur en application de la législation en matière de protection des données personnelles, ainsi que toute autre contestation d’une inscription doit être adressée au Professionnel à l’origine de l’inscription qui effectuera une demande de mise à jour auprès de CPM. En cas de difficultés, l’enchérisseur a la faculté de saisir CPM en apportant toute précision et tout document justificatif afin que CPM puisse instruire sa réclamation.
L’enchérisseur dispose également du droit de saisir la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) [3 Place de Fontenoy - TSAPARIS CEDEX 07, https://cnil.fr] d’une réclamation concernant son inscription au Fichier TEMIS.
Pour en savoir plus concernant le Fichier TEMIS, l’enchérisseur est invité à consulter la politique de confidentialité de CPM accessible sur temis.auction.
(6) Coordonnées de l’Enchérisseur
Les notifications importantes relatives aux suites de l’adjudication seront adressées à l’adresse e-mail et/ou à l’adresse postale déclarée par l’enchérisseur auprès de la structure lors de l’adjudication. L’enchérisseur doit informer L'Huillier de tout changement concernant ses coordonnées de contact.
+33147703616
Exposition des lots
L'étude l'Huillier ne se chargera pas d’envoyer les objets achetés par les clients. Il leur appartiendra de prendre leurs dispositions pour l’enlèvement de leur(s) achat(s). Aucun achat ne sera délivré avant paiement effectif de l’intégralité du bordereau. Les œuvres acquises sont sous l’entière responsabilité de l’acheteur et ce, dès l’adjudication prononcée. Les lots peuvent être enlevés gratuitement en salle le jour de la vente. Passé ce délai, les lots non repris par l’étude sont stockés au magasinage de l’Hôtel Drouot.
Ce service fait l’objet :
• De frais de dossier, selon la nature du lot (5 € / 10 € / 15 € / 20 € / 25 € TTC), plafonnés à 100€ TTC par retrait ;
• De frais de stockage et d’assurance journaliers, à partir du 3ème jour ouvré, selon la nature du lot (1€ / 5 € / 10€ / 15€ / 20€)
Une réduction de 50 % sur les frais de stockage est accordée aux clients étrangers et aux professionnels du marché de l’art hors Île-de-France (sur présentation de justificatif).
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Drouot Magasinage : 6 bis, rue Rossini – 75009 Paris
Du lundi au vendredi de 13h30 à 18h et certains samedis ouverts : de 8h à 10h
01 48 00 20 18 | [email protected]
Au-delà d’une année civile, les lots seront stockés hors du magasinage de l’Hôtel Drouot.
Les lots précédés d'un astérisque sont d'une provenance différentes.
La vente est régie par les articles L312-4 du code du commerce. La SVV L’Huillier et Associés opérateur de vente agit comme un mandataire du vendeur et ses rapports avec les enchérisseurs sont précisés par ces conditions de vente.
Paiement du prix : La vente est conduite en euros et se fait expressément au comptant. L’adjudicataire devra s’acquitter en sus du prix d’adjudication, des taxes et frais de vente de 28 % TTC, et de 14,40 % TTC pour les lots judiciaires.
Les biens mis en vente : Les indications portées au catalogue en gagent la responsabilité de la maison de vente et des experts qui l’assistent, compte tenu des rectifications annoncées au moment de la présentation de l’objet et portées au procès-verbal de la vente. Le rentoilage, parquetage ou doublage sont considérés comme une mesure conservatoire et non comme un vice ; les dimensions, poids et estimation sont indicatifs. Une exposition préalable permet aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des objets mis en vente. Il ne sera admis aucune réclamation prononcée. La SVV L’Huillier et Associés se tient à votre disposition pour tout renseignement, et invite chaque intéressé à se renseigner sur les lots.
Les montres : Les restaurations, les caractéristiques techniques, les modifications, les numéros de séries, les dimensions, poids sont notifiés dans la mesure de nos moyens. Ils ne sont donnés qu’à titre indicatif et restent soumises à son appréciation personnelle. La responsabilité du commissaire-priseur et de l’expert ne saurait être mise en cause en cas d’omissions pouvant subsister malgré les précautions prises. L’absence d’indication n’implique nullement qu’une montre soit exempte de défaut. Aucune garantie n’est faite sur l’état des montres et des bracelets. Les révisions, réglages et l’étanchéité restent à la charge de l’acquéreur. Il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée.
Les enchères : L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur, et aura pour obligation de remettre son nom et adresse, en présentant un justificatif d’identité et des coordonnées bancaires. Tout enchérisseur est censé enchérir pour son propre compte et est tenu pour seul responsable l’enchère. Si celui-ci enchéri pour le compte d’un tiers, il devra faire connaître l’identité de cette personne au préalable, afin que la facture soit correctement établie. Aucune modification ne pourra être faîte après la vente. En cas de double enchère reconnue effective par le commissaire-priseur, le lot sera remis immédiatement aux enchères, et toute personne intéressée sera invitée à participer à nouveau aux enchères. Le commissaire-priseur et les experts se réservent la faculté, dans l’intérêt de la vente, de réunir, diviser ou retirer tout lot de la vente.
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Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de l’intégralité des sommes dues.
Moyens de paiement :
- Par chèque, obligatoirement accompagné d’une pièce d’identité ; seul l’encaissement du chèque non-certifié vaut règlement et transfert de propriété. Les chèques tirés sur une banque étrangère ne seront autorisés qu’après accord préalable de la Société de Vente. Pour cela il est conseillé aux acheteurs d’obtenir, avant la vente, une lettre accréditive de leur banque pour une valeur avoisinant leur intention d’achat, qu’ils transmettront à la Société de Vente.
- En espèce, dans la limite, de taxes et frais compris, 1 000 € pour les résidents français particuliers et les professionnels, de 15 000 € pour les particuliers étrangers sur justificatifs de leur identité, de la provenance des fonds et de leurs déclarations des sommes auprès de l’administration des douanes, décret n°2010-662 du 16 Juin 2010.
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La TVA : La TVA incluse dans la marge pourra être remboursée aux acheteurs non-résidents de l’union européenne après envoi à la SVV du document douanier d’exportation, exemplaire n°3, visé par les douanes, et ce dans le délai de deux mois après la vente. Aucun bordereau HT ne sera établi sans justificatif officiel d’exportation, le seul numéro de TVA intra-communautaire ne suffisant pas.
Défaut de paiement : Le paiement par chèque sans provision ou le défaut de paiement n’entraîne pas la responsabilité de la Société de Vente et en conséquence la délivre de l’obligation de paiement au vendeur. A expiration du délai d’un mois après mise en demeure de l’acquéreur par lettre recommandées avec avis
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(1) Finalité et base légale du Fichier TEMIS
Le Fichier TEMIS recense les incidents de paiement des bordereaux d’adjudication (retards et défauts de paiement), quel que soit le mode de participation des enchérisseurs (présentiel ou à distance) et peut être consulté par toutes les structures de ventes aux enchères abonnées au service.
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L’inscription au fichier TEMIS pourra avoir pour conséquence de limiter la capacité d’enchérir de l’enchérisseur auprès des professionnels abonnés au service TEMIS.
Elle entraîne par ailleurs la suspension temporaire de l’accès au service « live » des plateformes et https://auction.fr gérées par CPM, conformément aux conditions générales d’utilisation de ces plateformes.
(3) Durée d’inscription
Les enchérisseurs sont informés du fait que la durée de l'inscription sur le Fichier TEMIS est déterminée par le nombre de bordereaux d'adjudications restés impayés auprès des Professionnels Abonnés au Fichier TEMIS, par leurs montants cumulés et par leur régularisation ou non. La durée de l’inscription au Fichier TEMIS est réduite si l’Enchérisseur régularise l’ensemble des Incidents de paiement. Elle est augmentée lorsque l’enchérisseur est concerné par plusieurs bordereaux impayés inscrits au Fichier TEMIS. L’inscription d’un bordereau d’adjudication en incident de paiement est supprimée automatiquement au maximum à l’issue d’une durée de 24 mois lorsque l’enchérisseur ne fait l’objet que d’une seule inscription, et de 36 mois lorsque l’enchérisseur fait l'objet de plusieurs inscriptions. (4) Responsabilités
Pour l’application de la législation en matière de protection des données personnelles, CPM et L'Huillier ont tous deux la qualité de responsable de traitement.
CPM est responsable de la mise en oeuvre du Fichier TEMIS, ce qui inclut notamment la collecte de données auprès des abonnés, la mutualisation et la diffusion des données à caractère personnel qui y sont recensées, ainsi que la sécurité du système d’information hébergeant le Fichier TEMIS.
L'Huillier , en tant qu’abonné est responsable de son utilisation du Fichier TEMIS, ce qui inclut notamment la communication des données à caractère personnel relatives aux adjudicataires à CPM en vue de l’inscription au Fichier TEMIS, la vérification de l’exactitude et la mise à jour des données, la consultation, ainsi que la réutilisation des informations du Fichier TEMIS.
(5) Droits des personnes
Les enchérisseurs souhaitant savoir s’ils font l’objet d’une inscription au Fichier ou contester leur inscription peuvent adresser leurs demandes par écrit en justifiant de leur identité par la production d’une copie d’une pièce d’identité :
- Pour les inscriptions réalisées par L'Huillier : par écrit auprès de L'Huillier et associés, 17 rue Drouot 75009 Paris - [email protected]
- Pour les inscriptions réalisées par d’autres Professionnels Abonnés : par écrit auprès de Commissaires-Priseurs Multimédia 37 rue de Châteaudun, 75009 Paris, ou par e-mail [email protected].
Toute demande tendant à l’exercice des droits d’effacement, de limitation, d’opposition dont dispose l’Enchérisseur en application de la législation en matière de protection des données personnelles, ainsi que toute autre contestation d’une inscription doit être adressée au Professionnel à l’origine de l’inscription qui effectuera une demande de mise à jour auprès de CPM. En cas de difficultés, l’enchérisseur a la faculté de saisir CPM en apportant toute précision et tout document justificatif afin que CPM puisse instruire sa réclamation.
L’enchérisseur dispose également du droit de saisir la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) [3 Place de Fontenoy - TSAPARIS CEDEX 07, https://cnil.fr] d’une réclamation concernant son inscription au Fichier TEMIS.
Pour en savoir plus concernant le Fichier TEMIS, l’enchérisseur est invité à consulter la politique de confidentialité de CPM accessible sur temis.auction.
(6) Coordonnées de l’Enchérisseur
Les notifications importantes relatives aux suites de l’adjudication seront adressées à l’adresse e-mail et/ou à l’adresse postale déclarée par l’enchérisseur auprès de la structure lors de l’adjudication. L’enchérisseur doit informer L'Huillier de tout changement concernant ses coordonnées de contact.
圣路易岛公寓
2024年10月4日下午2点在德鲁奥酒店5号房间出售
展览时间:
2024年10月2日和3日上午11点至下午6点
和
2024年10月4日上午11时至中午12时
请注意:大件和易碎物品将存放在德鲁奥酒店。
我们不自行寄送展品,但可以为您提供快递服务。
Un appartement de l'Isle Saint-Louis
en vente le 4 octobre 2024 à 14 heures à l'hôtel Drouot en salle 5
Expositions les :
2 et 3 octobre 2024 de 11h à 18h
et
4 octobre 2024 de 11h à 12h
Attention : les lots volumineux et fragiles iront au magasinage de l'hôtel Drouot
Nous ne faisons pas d'envoi nous-même, nous pouvons vous conseiller des transporteur.
Exposition des lots