历史 约尔丹-让-巴蒂斯特（1762-1833 年）元帅。L.A.S.于 1821 年 8 月 1 日在 Le Coudrai 致亚历山大-鲁塞林-德-圣-阿尔宾（Alexandre Rousselin de Saint-Albin）。关于他的回忆录"我将手写的回忆录交给了我的一位朋友，他希望能读到这些回忆录，我现在无法将它们寄给您，但我希望这些回忆录能在圣路易之前归还给我，我打算在那时去巴黎旅行；我会随身携带这些回忆录，您可以在我逗留首都期间读到它们[]"；海军。2 份手稿：圣纳泽尔，1878 年 3 月 22 日和 24 日；6 页，1/2 对开页。关于 1878 年 3 月 22 日和 24 日一场特大风暴后 "自由号 "沉没的手写报告。这两份报告是给船主加布里埃尔-劳里奥尔（Gabriel Lauriol）和保险公司的，报告描述了 "来自南特港的法国三桅帆船 Liberté-Pour-Tous 号 "在印度洋南非附近海域遭遇热带气旋时发生的戏剧性事件。这两份报告介绍了该船及其在印度比姆利帕塔姆（Bimlipatam）装载的货物所遭受的损失。附有一张描绘 "L'Etoile "号的明信片；MORNY Charles de（1811-1865 年）。L.A.S., to Charles Merruau, (s.l.n.d.) "Vendredi soir".Vendredi soir"；1 p. in-8，有他的加冕密码。"B. Delessert 先生让我请您在今晚的《宪法报》上转载他的这封信。我想您不会反对[]"。附有皮埃尔丰伯爵夫人[欧仁妮皇后]致梅鲁奥夫人的慰问电。

LES ENCHÈRES

L’adjudicataire, mandant ou mandataire, est le plus offrant et dernier enchérisseur. Il a pour obligation de remettre ses nom et adresse, pièce d’identité

ainsi que coordonnées bancaires.

Les personnes désireuses d’enchérir doivent se faire enregistrer avant la vente auprès de BARON RIBEYRE & Associés, en fournissant une

copie de leur passeport ou de leur carte nationale d’identité, une lettre accréditive de leur banque ou un R.I.B.

Tout enchérisseur est censé agir pour son propre compte sauf dénonciation préalable de sa qualité de mandataire pour le compte d’un tiers,

acceptée par BARON RIBEYRE & Associés, et assure la responsabilité pleine et entière en agissant pour le compte d’un tiers.

Une fois l’adjudication prononcée, les objets adjugés sont placés sous l’entière responsabilité des acquéreurs, le magasinage, la manutention et

le transport de l’objet n’engagent pas la responsabilité de BARON RIBEYRE & Associés.

PAIEMENT

Les acquéreurs paient en sus des enchères par lot, les frais et taxes suivants : 28 % TTC. La vente se fait expressément au comptant et est conduite en euros.

Frais additionnels :

- 1.8 % TTC pour tout achat via la plateforme Drouot Digital

- 3.6 % TTC pour tout achat via la plateforme Interenchères

Aucun lot n’est remis aux acquéreurs avant acquittement de l’intégralité des sommes dues.

En cas de paiement par chèque, le retrait des objets est différé jusqu’à encaissement. Les chèques étrangers ne sont pas acceptés.

Le paiement en espèce est limité à 1 000 € (frais et taxes compris) pour les ressortissants français et pour les commerçants français, UE ou

étrangers, et à 15 000 € (frais et taxes compris) pour les ressortissants étrangers non professionnels sur présentation de leurs papiers d’identité

et d’un justificatif du domicile fiscal.

Dans les cas de biens culturels, le paiement d’un lot ne peut être conditionné à l’obtention du certificat d’exportation.

ORDRES D’ACHAT ET LIVE

BARON RIBEYRE & Associés et les experts se chargent d’exécuter gracieusement les ordres d’achat qui leur sont confiés et ne peuvent être

tenus pour responsables en cas de non exécution. Il convient d’en faire la demande par écrit accompagnée :

– d’un relevé d’identité bancaire ou d’une lettre accréditive de votre banque.

– d’une copie de votre passeport ou de votre carte nationale d’identité.

Toutes les conversations téléphoniques sont enregistrées pendant la vente.

En aucun cas BARON RIBEYRE & Associés ne pourra être tenue pour responsable d’un problème de liaison téléphonique ou d’un dysfonctionnement

d’internet ou de Drouot Live, ainsi que d’une erreur ou d’une omission dans l’exécution des ordres reçus. Les présentes conditions générales priment

sur les conditions d’utilisation du service Drouot Live pour les enchères par internet.

LES BIENS MIS EN VENTE

- Les lots précédés de * sont inscrits sur des procès-verbaux judiciaires. Pour ces lots les frais et taxes sont de 12 % HT (14,40 % TTC).

- Les lots précédés de ** sont en importation temporaire. Ils sont soumis à la TVA à l’importation en vigueur payable en sus des frais par l’acquéreur.

- Les lots précédés d’un ° sont vendus, à titre exceptionnel, par un membre de la société de ventes, selon l’article L321-4 du Code de Commerce.

Conformément à la loi, les indications portées au catalogue engagent la responsabilité de BARON RIBEYRE & Associés et des experts, compte

tenu des rectifications au moment de la présentation de l’objet et portées au procès-verbal de la vente.

Aucune réclamation ne sera recevable dès l’adjudication prononcée, les expositions successives ayant permis aux acquéreurs de constater l’état des

objets présentés. L’absence d’indication d’une restauration ou d’un accident dans le catalogue, ou verbalement, n’implique nullement qu’un bien

soit exempt de tout défaut présent, passé ou réparé étant précisé que les restaurations d’usage et rentoilages sont considérés comme des mesures

conservatoires n’entraînant pas de dépréciation. La mention de quelque défaut n’implique pas l’absence de tout autre défaut. Les dimensions

sont données à titre indicatif. L’état des cadres n’est pas garanti. Les reproductions aux catalogues des oeuvres sont aussi fidèles que possible, une

différence de coloris ou de tons est néanmoins possible.

BARON RIBEYRE & Associés se tient à la disposition des acquéreurs potentiels pour leur fournir des rapports sur l’état des lots. Sur demande,

un rapport de condition pourra être fourni pour les lots dont l’estimation est supérieure à 1 000 euros.

Conformément à l’article L 321- 17 du Code de Commerce, les actions en responsabilité civile engagées à l’occasion de prisées et ventes volontaires

et judiciaires de meubles aux enchères publiques se prescrivent par cinq ans à compter de l’adjudication ou de la prisée. Pour tout litige avec un

opérateur à l’occasion d’une vente volontaire une réclamation peut être formulée auprès du commissaire du Gouvernement près le CVV.

BARON RIBEYRE & Associés agit comme opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régi par les articles L 312-4

et suivants du Code de commerce et l’Arrêté ministériel du 21 février 2012 définissant les obligations déontologiques des opérateurs de ventes

volontaires.

MAGASINAGE - RETRAIT DES ACHATS

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