[备忘录].莫朗吉斯先生和夫人继承财产的清算和分配[等]草案，连同不动产检查和估价记录及相关碎片交存于我。Ballet notaire à Paris par acte du 18 juin 1785.小对开大理石黄褐色小牛皮，板面饰有三重镀金花边，光滑的书脊上有景泰蓝和装饰，石榴石色摩尔柯扉页，镀金边（当代装订）；正面小插图，（1）扉页，59 页起，（2）黑白照片，（3）黑白照片，（4）黑白照片，（5）黑白照片，（6）黑白照片，（7）黑白照片。- 37 ff, (2) bl. ff, (4) pp.书脊有磨损，书眉有缺口并缺失，书脊上部开始裂开。这份文件的重要手抄本盖有印章，"由双方于 1788 年 10 月 17 日通过契约重新起草"，其中详细说明了侯爵（或伯爵）、他的妻子及其子女的财产情况。莫朗吉斯侯爵的大幅彩色徽章，扉页对面为水彩画。"Pardevant les Conseillers du Roi Notaires au Chatelet de Paris soussignés, sont comparus très haut et très puissant Seigneur Pierre Philibert chevalier de Chavagnac, Mestre de camp cavalerie et Chevalier de l'Ordre royal et militaire de St. Louis [etc.]" 和 "De très haut et très puissant Seigneur Jean-François-Charles de Mollette Comte de Morangiès, chevalier seigneur Baron de St. Alban [etc.]".莫兰吉耶斯伯爵（或侯爵）让-弗朗索瓦-夏尔-德-莫莱特（Jean-François-Charles de Mollette，1728-1801 年）是一名法国军官，也是盖沃当最大的男爵之一。莫朗吉埃伯爵 1756 年丧妻（婚后育有 3 个子女），与家人疏远，并因债务缠身而瘫痪，1773 年被囚禁在 Conciergerie。 伏尔泰和哲学家西蒙-尼古拉-亨利-林盖特（Simon-Nicolas-Henri Linguet）在巴黎议会为他辩护。他在第一次审判中被判有罪，但在第二次审判中被无罪释放。1774 年，父亲去世后，家族财产归他所有。随后，他与女仆玛丽-路易丝-约瑟夫-德-莱斯皮尼耶尔（Marie-Louise Josephe de Lespignières）发生了一段旋风式的恋情，后者利用了他的轻信，让他承认了一个不属于他的孩子，虽然他已经结婚，但还是与伯爵结了婚。1787年7月26日，经过漫长的调查和在城堡进行的重婚审判，"伯爵夫人 "承认使用了虚假身份，滥用了莫兰吉耶斯伯爵的信任，从而嫁给了他并获得了他的财产。她被绑在格勒夫广场的柱子上几个小时，被烙上了烧红的烙铁，然后被关进了监狱，莫兰吉耶伯爵也是如此，他并没有因此被判定无罪。 1791年，这对恋人再次相遇，最后搬到了圣阿尔班，伯爵的家人对此非常不满。莫兰吉耶斯伯爵的名字还与 "盖沃丹之璧 "的故事有关：自 20 世纪 30 年代起，莫兰吉耶斯伯爵就被怀疑是 "盖沃丹之璧 "的同谋。1992 年，野生动物专家米歇尔-路易（Michel Louis）正式指控莫兰吉耶斯伯爵是 "盖沃丹之璧 "的同谋。这是一个自大狂的报复，"一个堕落的军人，斤斤计较，毫无顾忌"。莫良格斯伯爵死于 1801 年，是被他的妻子杀害的，死因至今不明。

CONDITIONS DE VENTES

La vente sera faite au comptant. Les acquéreurs paieront, en sus des enchères, les frais et les taxes suivantes : 28,8 % TTC par espèces dans les limites légales. Carte bancaire (sur place et à distance), virement bancaire. (LES CHEQUES SONT REFUSES)

CONDITIONS SPECIFIQUES AUX ENCHERES EN LIGNE VIA LE SITE www.interencheres-live.com et www.drouot.com

Toute enchère en ligne est considérée comme un engagement irrévocable d’achat.

Si vous êtes adjudicataire en ligne, vous serez facturé du montant de la ou des enchères incluant les frais légaux (28,8% TTC) majorés

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Toute enchère en ligne sera considérée comme un engagement irrévocable d’achat. Si vous êtes adjudicataire en ligne, vous autorisez la SVV MARAMBAT de MALAFOSSE à utiliser votre empreinte carte bancaire pour procéder au paiement, partiel ou total.

Le plus offrant et dernier enchérisseur sera adjudicataire et devient aussitôt responsable de son lot. En cas de non-paiement, l’objet pourra être remis à la vente à la demande du vendeur, sur folle enchère immédiatement ou à la première opportunité.

En cas de double enchère reconnue effective par le commissaire-priseur, l’objet sera remis en vente, tous les enchérisseurs pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication.

En cas de litige ou de non-paiement total ou partiel du prix, le tribunal de commerce de Toulouse est la seule juridiction compétente. Les parties renoncent, en acceptant les conditions générales de vente, à la compétence de toute autre juridiction.

ETAT DES BIENS VENDUS :

Tous les objets sont vendus sous la garantie du commissaire-priseur et s’il y a lieu, de l’expert qui l’assiste, suivant les désignations portées au catalogue et compte tenu des rectifications annoncées au moment de la présentation du lot, portées au procès-verbal de la vente.

S’agissant des bijoux, à l’exception des cas où un certificat ou un avis d’un laboratoire de gemmologie en fait mention, le traitement thermique, huilage, des pierres (pratique lapidaire couramment admise) n’est jamais spécifié dans nos descriptions. Les dimensions ainsi que le tour de doigt sont données à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la maison de vente

S’agissant des montres et horloges, la maison de vente ne garantit pas l’état de fonctionnement du mécanisme.

Pour les tableaux, le rentoilage, le parquetage et le doublage constituent des mesures conservatoires et non un vice.

Aucune réclamation ne sera possible pour les restaurations d’usage et les petits accidents, une exposition préalable ayant permis l’examen de l’objet. Seuls seront pris en considération les accidents graves et repeints importants. L’état des cadres n’est nullement garanti. Pour les tableaux, l’indication de la technique est une garantie mais le support peut être indifféremment panneau, carton ou toile. Les attributions ont été établies compte tenu des connaissances scientifiques et artistiques à la date de la vente. Les dimensions sont données à titre indicatif

Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des biens mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée.

RGPD

La SARL MARAMBAT – de MALAFOSSE a recours à la plateforme TEMIS opérée par la société Commissaires-Priseurs Multimédia, aux fins de gestion du recouvrement des Bordereaux impayés. Dans ce cadre, en cas de retard de paiement, les données à caractère personnel relatives aux enchérisseurs, ou leurs représentants, (notamment identité et coordonnées des enchérisseurs, informations relatives à la vente, bordereaux) sont susceptibles d’être communiquées à CPM aux fins de gestion du recouvrement amiable de créance. CPM intervient en qualité de sous-traitant au sens du Règlement général sur la protection des données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016).

INCIDENTS DE PAIEMENT - FICHIER DES RESTRICTIONS D'ACCÈS DES VENTES AUX ENCHERES (TEMIS)

« Tout bordereau d’adjudication demeuré impayé après de la SARL MARAMBAT – de MALAFOSSE ou ayant fait l’objet d’un retard de paiement est susceptible d’inscription au Fichier des restrictions d'accès aux ventes aux enchères (« Fichier TEMIS ») mis en œuvre par la société Commissaires-Priseurs Multimédia (CPM), société anonyme à directoire, ayant son siège social sis à (75009) Paris, 37 rue de Châteaudun, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 437 868 425.

Le Fichier TEMIS peut être consulté par tous les structures de vente aux enchères opérant en France abonnées à ce service. La liste des abonnés au Service TEMIS est consultable sur le site www.interencheres.com, menu « Acheter aux enchères », rubrique « Les commissaires-priseurs ».

L’inscription au Fichier TEMIS pourra avoir pour conséquence de limiter la capacité d’enchérir de l’enchérisseur auprès des Professionnels Abonnés au service TEMIS. Elle entraîne par ailleurs la suspension temporaire de l’accès au service « Live » de la plateforme www.interencheres.com gérée par CPM, conformément aux conditions générales d’utilisation de cette plateforme.

Dans le cas où un enchérisseur est inscrit au Fichier TEMIS, la SARL MARAMBAT – de MALAFOSSE pourra conditionner l’accès aux ventes aux enchères qu’elle organise à l’utilisation de moyens de paiement ou garanties spécifiques ou refuser temporairement la participation de l’Enchérisseur aux ventes aux enchères pour lesquelles ces garanties ne peuvent être mises en œuvre.

Les enchérisseurs souhaitant savoir s’ils font l’objet d’une inscription au Fichier TEMIS, contester leur inscription ou exercer les droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition dont ils disposent en application de la législation applicable en matière de protection des données personnelles, peuvent adresser leurs demandes par écrit en justifiant de leur identité par la production d’une copie d’une pièce d’identité :

- Pour les inscriptions réalisées par la SARL MARAMBAT – de MALAFOSSE : par écrit auprès de SARL MARAMBAT – de MALAFOSSE, 7 rue d’Astorg, 31000 TOULOUSE,

- Pour les inscriptions réalisées par d’autres Professionnels Abonnés : par écrit auprès de Commissaires-Priseurs Multimédia 37 rue de Châteaudun, 75009 Paris ou par e-mail [email protected].

L’Enchérisseur dispose également du droit de saisir la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) [3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07, www.cnil.fr] d’une réclamation concernant son inscription au Fichier TEMIS.

Pour en savoir plus sur le Fichier TEMIS, l’enchérisseur est invité à consulter nos conditions générales de ventes.

Les notifications importantes relatives aux suites de l’adjudication seront adressées à l’adresse e-mail et/ou à l’adresse postale déclarée par l’enchérisseur auprès de la structure lors de l’adjudication. L’enchérisseur doit informer la SARL MARAMBAT – de MALAFOSSE de tout changement concernant ses coordonnées de contact. »

ENLEVEMENT :

L’enlèvement est immédiat. A défaut, il appartiendra à l’adjudicataire de faire assurer ses lots dès l’adjudication prononcée.

Le magasinage n’engage pas la responsabilité du Commissaire-Priseur à quelque titre que ce soit. La SVV se réserve le droit d’appliquer des frais de gardiennage de 6 € TTC par jour et par objet au-delà de trois semaines après la vente. Ces frais seront dû même en cas d'annulation de la vente.

EXPEDITION :

L’étude ne réalise pas les expéditions.

Pour tout envoi «postal», nous vous invitons à contacter la société MAIL BOXES ETC (MBE) :

[email protected] ou 05.34.66.85.37

[email protected] ou 09.54.59.36.77

ORDRE D’ACHAT :

Toute demande de participation téléphonique à la vente sera obligatoirement assortie d’un ordre d’achat à l’estimation basse du lot concerné.

Si vous souhaitez faire une offre d’achat fixe ou par téléphone, celle-ci doit nous parvenir accompagnée d’un relevé d’identité bancaire ou de vos coordonnées bancaires. Dans les deux cas, il s’agit d’un service gracieux rendu au client. Les Commissaires-Priseurs déclinent toute responsabilité en cas d’erreurs ou omissions dans l’exécution des ordres reçus, comme en cas de non-exécution de ceux-ci.

TVA :

Concernant les demandes de remboursement de TVA sur honoraires suite à exportation ou livraison intracommunautaire : la SARL MARAMBAT- de MALAFOSSE doit recevoir expressément de l’adjudicataire sa demande dans les 15 jours consécutifs à la vente et les moyens de preuve (EXA des douanes via le transitaire….) dans les 3 mois après la vente.

Passé ces délais, la SARL MARAMBAT- de MALAFOSSE se réserve le droit de refuser le remboursement de ladite TVA.

DEPOSIT :

Préalablement à la vente et à des fins d’enregistrement, la SARL MARAMBAT- de MALAFOSSE se réserve le droit de demander aux enchérisseurs le versement d’un dépôt de garantie par virement bancaire, chèque certifié ou espèces dans la limite légale. La SARL MARAMBAT- de MALAFOSSE se réserve le droit de conserver ce dépôt en cas d’incident de paiement

专家： Eric CASTERAN 先生

研究联系人：Olivier COJEAN - 05.61.12.52.03 - [email protected]

公开展览：

6 月 19 日星期三：上午 9:00-12:00 / 下午 2:00-6:00

6 月 20 日星期四：上午 9 时至 11 时 30 分