夏尔-爱德华-让内特（1887-1965 年） 全集系列中的三部作品： - Œuvre complète 1934-1938》，H. Girsberger 博士第 2 版，瑞士苏黎世，1945 年。In-8 意大利全布精装本，由瑞士建筑师马克斯-比尔出版，勒-柯布西耶撰文，共 175 页。有轻微褪色和破损。 - 1938-1946年作品全集》，第2版，H. Girsberger博士著，瑞士苏黎世，1950年。8 英寸意大利全布精装本，瑞士建筑师 Willy Boesiger 出版，207 页。略有褪色。 - 勒-柯布西耶 1910-1965》，éditions d'Architecture，Artemis，苏黎世，瑞士，1967 年。8 英寸意大利全布精装，带防尘套，351 页。轻微褪色。
夏尔-爱德华-让内特（1887-1965 年） 全集系列中的三部作品： - Œuvre complète 1934-1938》，H. Girsberger 博士第 2 版，瑞士苏黎世，1945 年。In-8 意大利全布精装本，由瑞士建筑师马克斯-比尔出版，勒-柯布西耶撰文，共 175 页。有轻微褪色和破损。 - 1938-1946年作品全集》，第2版，H. Girsberger博士著，瑞士苏黎世，1950年。8 英寸意大利全布精装本，瑞士建筑师 Willy Boesiger 出版，207 页。略有褪色。 - 勒-柯布西耶 1910-1965》，éditions d'Architecture，Artemis，苏黎世，瑞士，1967 年。8 英寸意大利全布精装，带防尘套，351 页。轻微褪色。
La vente sera faite expressément au comptant : l’adjudicataire s’engage à régler personnellement et immédiatement le prix de l’adjudication prononcée ainsi que les frais de ventes et taxes suivants : 27 % TTC et pour les livres 23,74 % TTC.
Les lots portant la mention « t » seront portés au procès-verbal de la SCP Rémy Le Fur : Frais acquéreur : 14,40% TTC
Pour les lots hors CEE (indiqués par v au catalogue), il convient d’ajouter la TVA à l’import (5,5 % de l’adjudication).
La TVA sur commission ainsi que TVA à l’import peuvent être rétrocédées à l’acquéreur sur présentation d’un justificatif d’exportation hors CEE.
En cas d’achat via le site DrouotLive, des frais de 1,20%TTC viennent s’ajouter aux frais précédemment énoncés.
En cas de paiement par carte bancaire, notamment UnionPay, les éventuels frais bancaires seront à la charge de l'acheteur.
Moyens de paiement :
‑ espèce (sur présentation d’une pièce d’identité) : Jusqu’à 1 000 € taxes comprises lorsque le débiteur a son domicile fiscal en France ou agit pour les besoins d’une activité professionnelle. Jusqu’à 15 000 € frais et taxes comprises lorsque le débiteur justifie qu’il n’a pas son domicile fiscal en France et n’agit pas pour les besoins d’une activité professionnelle.
‑ chèque,
‑ virement,
‑ cartes de crédit (visa et mastercard).
En cas de paiement par chèque ou par virement, le retrait des objets sera différé jusqu’à l’encaissement. Dans ce cas, AuctionArt se réserve le droit de facturer des frais de magasinage, transport et manutention.
Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des objets mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée. Les indications portées au catalogue engagent la responsabilité du Commissaire‑Priseur habilité compte tenu des rectifications annoncées au moment de la vente et portées au procès‑verbal de la vente.
Les dimensions, les poids et les estimations sont indiqués à titre indicatif et ne sauraient constituer une quelconque garantie.
Le réentoilage, parquetage ou doublage sont considérés comme une mesure conservatoire et non comme un vice.
Les rapports de condition sont à la disposition de ceux qui en feront la demande pendant la durée de l’exposition. L'étude se réserve le droit de ne pas répondre aux demandes de rapports de conditions pour les lots dont l'estimation est inférieure à 100 euros.
Dès l’adjudication, l’objet sera sous l’entière responsabilité de l’acquéreur qui sera lui‑même chargé de faire assurer ses acquisitions.
AuctionArt décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet pourrait encourir, et ce dès l’adjudication prononcée.
L’ordre du catalogue sera suivi. AuctionArt se réserve le droit de laisser au magasinage de l’Hôtel Drouot les meubles et pièces volumineuses.
L’adjudicataire d’un lot visé par la convention CITES autorise la maison de vente à remplir les formalités déclaratives en son nom.
La vente d’une œuvre n’emporte pas au profit de son propriétaire le droit de reproduction de celle-ci.
RETRAIT DES LOTS
Les lots volumineux sont confiés au magasinage de l’Hôtel Drouot. Les lots rapportés à l’étude avec l’accord de la Maison de vente sont conservés gracieusement pendant 15 jours ouvrés. Passé ce délai, des frais de stockage de 5 euros / jour / objet seront appliqués.
DÉFAUT DE PAIEMENT
A défaut de paiement du montant de l’adjudication et des frais, une mise en demeure sera adressée à l’acquéreur par lettre recommandée avec avis de réception aux frais de l’acquéreur.
A l’expiration du délai d’un mois après cette mise en demeure et à défaut de paiement de la somme due, il sera perçu sur l’acquéreur et pour prise en charge des frais de recouvrement un honoraire complémentaire de 10% du prix d’adjudication, avec un minimum de 25 €.
L’application de cette cause ne fait pas obstacle à l’allocation de dommages‑intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l’éventuelle mise en œuvre de la procédure de folle‑enchère.
Folle enchère : à défaut de paiement par l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur folle enchère de l’adjudicataire défaillant : si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai d’un mois à compter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommage. Intérêts dus par l’adjudicataire défaillant.
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