BESANCON. Brocca a balaustro in peltro con piede svasato, calice a quarto di giro e poucier con due boccioli. Marchio di proprietà con timbro: SB*B. Contromarca interna con lo stemma della città: aquila con colonne.Marchio padronale del 1700 di Jean-Baptiste VARIN: martello coronato / I.B.V / (1700). Marchio di controllo con le armi della città prima metà del XVIII ème S. Un graffio sul coperchio e un consolidamento della linguetta.Jean-Claude COMMENCHAL EXPERT

Frais de vente TTC : 23,6 % frais de live inclus.

Une description préalable et une exposition des lots permet aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des objets mis en vente. Dans ces conditions, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée. Nous attirons l’attention des futurs acheteurs sur le fait que, conformément aux codes de la consommation, il n'existe pas de possibilité de rétractation dans le cadre des ventes aux enchères publiques.

L'enlèvement se fera à la charge et sous la seule responsabilité de l'adjudicataire. En d'autres termes, l'adjudicataire sera seul responsable des détériorations ou désordres causés lors de l'enlèvement.

Pour les personnes assistant aux enchères en salle : les règlements pourront être opérés par : - Carte bleue - En numéraire (aux conditions légales) - En chèque sur présentation de 2 pièces d'identité: ATTENTION, l’Hôtel des ventes se réserve le droit de refuser les paiements par chèque dans le cas où le montant du bordereau d’adjudication serait supérieur à 3.000,00 euros (trois mille euros). - Par virement bancaire (un RIB sera envoyé aux acheteurs qui le demande) Pour les personnes assistant aux enchères sur le live : les règlements pourront être opérés à distance : - par carte bancaire (un lien 3ds sécure sera transmis aux acquéreurs live uniquement) - par virement bancaire (un RIB sera envoyé aux acheteurs qui le demande) Ou sur place aux conditions ci-dessus énoncées. ATTENTION, en cas de paiement par chèque ou virement bancaire, le retrait des lots adjugés ne pourra s’opérer qu’après expiration d’un délai d’une quinzaine de jours permettant la vérification du bon encaissement des fonds par l’Hôtel des Ventes.

« Tout bordereau d’adjudication demeuré impayé auprès de la SASU BOSCHER ENCHERES, Me BOSCHER, ou ayant fait l’objet d’un retard de paiement est susceptible d’inscription au fichier TEMIS. »

ENLEVEMENT / RETRAIT DES LOTS SUR PLACE :

Enlèvement des lots sur place à l’Hôtel des Ventes possible immédiatement après la vente (le jour de la vente) si paiement effectué par carte bleue ou numéraire. En cas de paiement par chèque, la remise des lots sera différée d'une quinzaine de jours (délai susceptible de variation, destiné à vérifier le bon encaissement dudit chèque).

Dans les autres cas, l’enlèvement devra intervenir dans les 30 jours suivant du lundi au vendredi de 9h à 11h30 et de 14h à 17h30 (sauf jours de vente : se référer au catalogue des ventes disponibles sur interenchères). Toute requête ne respectant pas les horaires ci-dessus ne pourra malheureusement être traitée. Enfin, afin d'éviter une attente trop longue en magasin, il est recommandé de prévenir l'hôtel des ventes au minimum 48h avant votre passage.

Dans un souci de gestion des stocks, à compter du 31ème jour suivant la vente, des frais de gardiennage seront facturés, à hauteur de 5 euros par jour et par lot.

EXPEDITIONS

L’étude ne procède à aucune expédition.

Si vous souhaitez que les lots vous soient livrés, nous vous recommandons de vous rapprocher des sociétés de livraison suivantes :

- The Packengers ([email protected])

- MBE ROUEN ([email protected])

Pour les personnes souhaitant nous adresser des colis ou plis prépayés : aucune demande de colis ou pli prépayé ne sera traitée par l’Hôtel des Ventes sans paiement intégral préalable du bordereau concerné. Par ailleurs, ce procédé est soumis à acceptation préalable de l’Hôtel des Ventes, qui se réserve le droit de refuser ce type d’expédition (refus n’ayant pas à être motivé). Pour le cas où l’Hôtel des ventes accepterait de procéder à ce type de prestation, il facturera des frais de préparation et de conditionnement, qui seront détaillés en amont, lors de la prise de contact préalable par l’adjudicataire visant à obtenir l’acceptation de l’Hôtel des Ventes à procéder par colis ou pli prépayé(le montant de ces frais variera en fonction du type de marchandise, du nombre de lots, etc.). Le règlement de ces frais de préparation et conditionnement devra intervenir au comptant, avant préparation dudit colis ou pli. A défaut de paiement intégral préalable du bordereau, de prise de contact préalable et de paiement préalable des frais de conditionnement, aucune demande de colis ou pli prépayé ne sera traitée par l’Hôtel des Ventes.