Coppia di pistole da duello di John Manton Son, fornitore della famiglia reale a Londra, presentate in cassetta. Serratura a percussione cesellata con decorazione foliata e firmata in corsivo "John Manton Son patemt", cane a corpo piatto e sicura azzurrata. Calcio in noce zigrinato con puntale in argento, guardia del grilletto con appoggio per le dita e cappuccio molto finemente cesellato, coda del grilletto azzurrata e tutte le viti rabescate. Le impugnature sono marcate accanto alla piastra di chiusura: 1 e 2, parti sotto il ponte numerate 11407, entrambe con lo stesso numero. Canna in damasco rigata a pelo, nastro inciso sulla parte superiore "John. Manton Son Dover street London", canne e legni tutti con lo stesso numero. Azione perfetta, lunghezza totale 39 cm. Custodia a cassetta in legno di mogano foderata con feltro verde, etichetta del fabbricante e scomparto per pistole e accessori. Entrambi i coperchi degli scomparti presentano vecchie etichette con lo stesso numero delle pistole. Set completo comprendente una scatola di innesco in ottone di "Cuthbert London", mazza e martelletto in ebano e ottone, scatola per calpestio ingrassata (ancora presente), due cacciaviti, una lampadina con tre scomparti: polvere, proiettili e svitabile sul calcio per l'innesco. Uno stampo per proiettili dello stesso calibro e numero delle armi, due spazzole per ossa e capelli e una chiave per smontare il camino a tre camere: due camini laterali di ricambio e un attrezzo per la pulizia del camino. Completo di chiave. Dimensioni: 48 cm per 22 per 7 Categoria D Provenienza : vendita all'asta a Parigi, 21/10/88 presso Couturier et de Nicolay Esperto: Alban Degrave
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Coppia di pistole da duello di John Manton Son, fornitore della famiglia reale a Londra, presentate in cassetta. Serratura a percussione cesellata con decorazione foliata e firmata in corsivo "John Manton Son patemt", cane a corpo piatto e sicura azzurrata. Calcio in noce zigrinato con puntale in argento, guardia del grilletto con appoggio per le dita e cappuccio molto finemente cesellato, coda del grilletto azzurrata e tutte le viti rabescate. Le impugnature sono marcate accanto alla piastra di chiusura: 1 e 2, parti sotto il ponte numerate 11407, entrambe con lo stesso numero. Canna in damasco rigata a pelo, nastro inciso sulla parte superiore "John. Manton Son Dover street London", canne e legni tutti con lo stesso numero. Azione perfetta, lunghezza totale 39 cm. Custodia a cassetta in legno di mogano foderata con feltro verde, etichetta del fabbricante e scomparto per pistole e accessori. Entrambi i coperchi degli scomparti presentano vecchie etichette con lo stesso numero delle pistole. Set completo comprendente una scatola di innesco in ottone di "Cuthbert London", mazza e martelletto in ebano e ottone, scatola per calpestio ingrassata (ancora presente), due cacciaviti, una lampadina con tre scomparti: polvere, proiettili e svitabile sul calcio per l'innesco. Uno stampo per proiettili dello stesso calibro e numero delle armi, due spazzole per ossa e capelli e una chiave per smontare il camino a tre camere: due camini laterali di ricambio e un attrezzo per la pulizia del camino. Completo di chiave. Dimensioni: 48 cm per 22 per 7 Categoria D Provenienza : vendita all'asta a Parigi, 21/10/88 presso Couturier et de Nicolay Esperto: Alban Degrave
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
La Société SAS Auctie's SVV (ci-après « Auctie's » ou « Nous ») est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par les articles L.321-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité, Auctie's agit comme mandataire du vendeur.
Les rapports entre Auctie's et l’acquéreur (ci-après l’« Acquéreur » ou « Vous ») sont soumis aux présentes conditions générales de vente.
La vente volontaire est soumise à la législation française et se fera expressément au comptant.
1. AVANT LA VENTE
1.1 Caractère indicatif des estimations
Les estimations sont fournies à titre indicatif, et ne doivent aucunement s’analyser en une certitude quant au fait que le bien sera vendu au prix estimé ou à l’intérieur de la fourchette de l’estimation.
Les estimations fournies par Auctie's ne constituent aucunement une garantie, et sont susceptibles de varier préalablement à la vente.
Toute offre faite dans la fourchette d’estimation a des chances raisonnables de succès.
1.2 État des lots
Nous sommes à votre disposition pour Vous fournir un rapport détaillé sur l'état des lots.
Tous les biens sont vendus dans l'état dans lequel ils se trouvent au moment de la vente, nonobstant leurs imperfections ou défauts. Aucune réclamation ne sera recevable dès lors que l’adjudication sera prononcée, les expositions successives et la possibilité de demande de rapport détaillé ayant permis aux Acquéreurs d’examiner l’état des objets proposés à la vente.
Il est précisé que les visiteurs et les Acquéreurs éventuels, ont, sur simple demande, la possibilité d’accéder à un examen plus complet des objets présentés.
1.3 Exposition avant la vente
L'exposition précédant la vente est ouverte à tous.
Auctie's s'efforce d'exposer les objets de la manière la plus sûre dans un souci de sécurité. Vous vous interdisez de manipuler les objets sans l’autorisation de Auctie's.
Toute manipulation d'objet non supervisée par Auctie's se fait à votre propre risque.
2. LES ENCHÈRES
Les enchères peuvent être portées en personne, par téléphone ou par l'intermédiaire d'un tiers. Les enchères seront conduites en euros.
2.1 Enchérir en personne
Afin d’avoir la possibilité de participer aux enchères en personne, un moyen de paiement (chèque ou coordonnées de carte bancaire) et l’état civil de l’acheteur (informations personnelles) domicile, devront préalablement être déposés par l’Acquéreur potentiel auprès de la salle de vente. Un numéro de plaquette lui sera remis en retour. Ce numéro permettra d’identifier l’Acquéreur en cas d’acquisition de lot.
L’accès à la salle de vente est libre, gratuit, et ne nécessite aucune pré-inscription.
Lors de la signification de l’enchère, l’Acquéreur potentiel présent dans la salle de vente se manifeste par un geste à l’attention du commissaire-priseur afin d’enchérir.
S'il existe le moindre doute concernant le prix ou l’Acquéreur d’un bien lors de l’enchère, Vous pouvez attirer immédiatement l'attention de la personne habilitée à diriger la vente.
Auctie's mène la vente en veillant au respect de la liberté des enchères.
2.2 Enchérir par téléphone
Si Vous ne pouvez pas être présent le jour de la vente aux enchères, Vous avez la possibilité d’enchérir directement par téléphone, à condition de Vous être manifesté 24h (vingt-quatre) heures avant la vente.
Nous Vous recommandons également d'indiquer un ordre d'achat de couverture que nous pourrons exécuter en votre nom au cas où nous serions dans l'impossibilité de vous joindre.
Auctie's ne saurait être tenue pour responsable en cas de difficultés techniques liées à une mauvaise liaison téléphonique.
2.3 Mandat à un tiers enchérisseur
Lorsque Vous enchérissez au cours de la vente, Vous le faites à titre personnel et nous pouvons Vous tenir pour seul responsable du paiement du prix de l’adjudication ainsi que de tout impôt ou taxe qui pourrait être exigible, à moins de nous avoir préalablement avertis que vous enchérissiez au nom et pour le compte d'une tierce personne en nous fournissant un mandat régulier que nous aurons préalablement enregistré.
2.4 Ordres d’achat
Dans l’éventualité où Vous n’avez pas la possibilité d’assister à la vente, Auctie's Vous propose d’exécuter les ordres d'achat que Vous nous aurez transmis préalablement à la vente, avant, pendant, ou après les expositions par écrit, en euros, et à votre nom.
Ce service est gratuit et confidentiel.
Les lots sont achetés au meilleur prix, en respectant le prix de réserve stipulé par le vendeur, et les autres enchères. Dans l’éventualité ou plusieurs ordres d’achat portent sur des montants d’enchères identiques, l’ordre le plus ancien aura la préférence et remportera la vente.
Les offres illimitées ou d'"achat à tout prix" ne seront pas acceptées. L’ordre d’achat indique le prix maximal au-delà duquel l’Acheteur ne souhaite pas enchérir.
Les ordres écrits peuvent être envoyés :
· Par courriel: [email protected]
· Remis au personnel de Auctie's présent au moment de la vente
Vous pouvez également laisser des ordres d'achat par téléphone mais ceux-ci doivent être confirmés par écrit avant la vente. Afin d'assurer un service satisfaisant aux enchérisseurs, il Vous est demandé de Vous assurer que nous avons bien reçu votre ordre d'achat au moins 24 (vingt-quatre) heures avant la vente.
3. LA VENTE
3.1 Conditions de vente
Comme indiqué ci-dessus, la vente aux enchères est régie par les règles légales et celles figurant dans ce texte. Quiconque à l'intention d'enchérir doit lire attentivement les présentes conditions générales, accessibles en annexe des catalogues de vente diffusés en ligne ou sur support papier. Elles peuvent être modifiées par affichage dans la salle des ventes ou par annonces faites par la personne habilitée à diriger la vente.
3.2 Accès aux lots pendant la vente
Par mesure de sécurité, l'accès aux lots sera interdit pendant la vente.
3.3 Déroulement de la vente
L'ordre des lots sera suivi pendant la vente.
Les enchères débutent et se poursuivent selon le niveau jugé approprié par la personne habilitée à diriger la vente. Celle-ci se réservant le droit d'enchérir de manière successive ou en réponse à d'autres enchères, et ce, au nom et pour le compte du vendeur à concurrence du prix de réserve.
4. APRÈS LA VENTE
4.1 Résultats de la vente
Les résultats de la vente et des ordres d’achats que Vous avez passés sont disponibles auprès du Auctie's, au numéro suivant : +33 1 42 72 03 65.
4.2 Absence de droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du code de la consommation, les ventes volontaires organisées par Auctie's ne sont soumises à aucun droit de rétractation.
La vente est parfaite dès l’adjudication.
4.3 Paiement
L’Acquéreur procède au paiement du lot ainsi que des frais et taxes, au comptant, immédiatement après la vente. Le paiement peut être effectué :
· Par carte de crédit (Visa, Mastercard ou American Express), ou
· Par virement bancaire en euro sur le compte :
SAS AUCTIE'S SVV
7 RUE DE SOLFERINO
75007 PARIS
RIB envoyé sur demande par email [email protected]
Siret: 440 812 881 000 33
APE 6910Z
N°TVA Intracommunautaire : FR 19440812881
· En espèces en euro dans la limite de 1000 (mille) euros pour les Acquéreurs ayant leur résidence fiscale en France, et dans la limite de 15 000 (quinze mille) euros pour les Acquéreurs ayant leur résidence fiscale à l’étranger, sur présentation d’un justificatif.
4.4 Commission Acheteur
L'Acquéreur paiera à l'ordre de SAS AUCTIE'S SVV, en sus du prix d'adjudication, une commission acheteur de 23,33% HT soit 28% TTC pour les ventes à DROUOT (30% TTC pour des enchères live).
4.5 Défaut de paiement
Le bien adjugé ne pourra être délivré à l’Acquéreur que lorsque Auctie's en aura perçu le prix ou lorsque toute garantie lui aura été donnée sur le paiement du prix par l'acquéreur.
A défaut de paiement, après mise en demeure restée infructueuse, et conformément aux dispositions du Code de commerce, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur réitération des enchères.
A défaut, la vente sera résolue de plein droit.
Des frais seront susceptibles de s’appliquer à l’encontre de l’adjudicataire défaillant.
4.6 Enlèvement des achats
Auctie's est responsable à l’égard de l’acheteur de la délivrance du bien dont il a effectué la vente.
Les achats ne pourront être enlevés que lorsque Auctie's en aura perçu le complet paiement. Tous les lots pourront être enlevés pendant ou après la vacation sur présentation de l'autorisation de délivrance du service comptable de la société SAS Auctie's, ou à défaut d’un bordereau avec la mention « réglé » ou « payé ».
Les Acquéreurs pourront obtenir tous renseignements concernant la livraison et l’expédition de leurs achats à la fin de la vente. Auctie's stocke gracieusement le bien à l’issue de la vente pendant une durée de 15 (quinze) jours. A compter du 16e jour, des frais de stockage de 3€ HT/jour seront facturés, sans information préalable, l’Acquéreur se devant de mettre tout en œuvre pour récupérer ses biens à l’issue de chaque vente.
4.7 Transfert des risques
Dès l’adjudication, les biens sont placés sous l’entière responsabilité de l’Acquéreur : le coup de marteau transfère la propriété du bien et des risques à l’Acquéreur.
L’Acquéreur ne pourra pas tenir Auctie's pour responsable en cas de perte de dégradation, ou de vol du lot après l’adjudication.
4.8 T.V.A
Tous les lots seront vendus sous le régime de la marge. Toute TVA facturée sera remboursée aux Acquéreurs non-résidents de l'Union Européenne à condition qu’ils en fassent la demande écrite au service comptable dans un délai de 3 mois après la vente, et sur présentation de l'exemplaire 3 du document douanier d'exportation (DAU) sur lequel SAS AUCTIE'S SVV devra figurer comme expéditeur et l’Acquéreur comme destinataire.
L'exportation doit intervenir dans les délais légaux.
4.9 Droit de préemption
L'Etat peut exercer sur toute vente publique d'œuvre d'art un droit de préemption sur les biens proposés à la vente, par déclaration du ministre chargé de la culture aussitôt prononcée l'adjudication de l'objet mis en vente. L'Etat dispose d'un délai de quinze jours à compter de la vente publique pour confirmer l'exercice de son droit de préemption. En cas de confirmation, l'Etat se subroge à l’Acquéreur.
5. DIVERS
5.1 Lutte contre le blanchiment
En tant qu’intermédiaire de vente dans le commerce des œuvres d��art, Auctie's est assujettie aux obligations de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme en application de l’article L-561-2 du Code Monétaire et Financier.
5.2 Propriété Intellectuelle
Les droits de reproduction des catalogues de Auctie's sont la propriété exclusive de Auctie's. Toute reproduction ou utilisation des catalogues sans l’autorisation expresse et préalable de Auctie's est interdite, sous peine de poursuites judiciaires.
5.3 Droit applicable et juridiction
Les présentes conditions générales sont soumises au droit français.
Toute contestation relative à leur existence, leur validité́, leur opposabilité́ et à leur exécution sera soumise à la compétence exclusive des tribunaux de Paris (France), sauf dispositions impératives contraires.
+33142720365
Exposition des lots
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
La Société SAS Auctie's SVV (ci-après « Auctie's » ou « Nous ») est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par les articles L.321-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité, Auctie's agit comme mandataire du vendeur.
Les rapports entre Auctie's et l’acquéreur (ci-après l’« Acquéreur » ou « Vous ») sont soumis aux présentes conditions générales de vente.
La vente volontaire est soumise à la législation française et se fera expressément au comptant.
1. AVANT LA VENTE
1.1 Caractère indicatif des estimations
Les estimations sont fournies à titre indicatif, et ne doivent aucunement s’analyser en une certitude quant au fait que le bien sera vendu au prix estimé ou à l’intérieur de la fourchette de l’estimation.
Les estimations fournies par Auctie's ne constituent aucunement une garantie, et sont susceptibles de varier préalablement à la vente.
Toute offre faite dans la fourchette d’estimation a des chances raisonnables de succès.
1.2 État des lots
Nous sommes à votre disposition pour Vous fournir un rapport détaillé sur l'état des lots.
Tous les biens sont vendus dans l'état dans lequel ils se trouvent au moment de la vente, nonobstant leurs imperfections ou défauts. Aucune réclamation ne sera recevable dès lors que l’adjudication sera prononcée, les expositions successives et la possibilité de demande de rapport détaillé ayant permis aux Acquéreurs d’examiner l’état des objets proposés à la vente.
Il est précisé que les visiteurs et les Acquéreurs éventuels, ont, sur simple demande, la possibilité d’accéder à un examen plus complet des objets présentés.
1.3 Exposition avant la vente
L'exposition précédant la vente est ouverte à tous.
Auctie's s'efforce d'exposer les objets de la manière la plus sûre dans un souci de sécurité. Vous vous interdisez de manipuler les objets sans l’autorisation de Auctie's.
Toute manipulation d'objet non supervisée par Auctie's se fait à votre propre risque.
2. LES ENCHÈRES
Les enchères peuvent être portées en personne, par téléphone ou par l'intermédiaire d'un tiers. Les enchères seront conduites en euros.
2.1 Enchérir en personne
Afin d’avoir la possibilité de participer aux enchères en personne, un moyen de paiement (chèque ou coordonnées de carte bancaire) et l’état civil de l’acheteur (informations personnelles) domicile, devront préalablement être déposés par l’Acquéreur potentiel auprès de la salle de vente. Un numéro de plaquette lui sera remis en retour. Ce numéro permettra d’identifier l’Acquéreur en cas d’acquisition de lot.
L’accès à la salle de vente est libre, gratuit, et ne nécessite aucune pré-inscription.
Lors de la signification de l’enchère, l’Acquéreur potentiel présent dans la salle de vente se manifeste par un geste à l’attention du commissaire-priseur afin d’enchérir.
S'il existe le moindre doute concernant le prix ou l’Acquéreur d’un bien lors de l’enchère, Vous pouvez attirer immédiatement l'attention de la personne habilitée à diriger la vente.
Auctie's mène la vente en veillant au respect de la liberté des enchères.
2.2 Enchérir par téléphone
Si Vous ne pouvez pas être présent le jour de la vente aux enchères, Vous avez la possibilité d’enchérir directement par téléphone, à condition de Vous être manifesté 24h (vingt-quatre) heures avant la vente.
Nous Vous recommandons également d'indiquer un ordre d'achat de couverture que nous pourrons exécuter en votre nom au cas où nous serions dans l'impossibilité de vous joindre.
Auctie's ne saurait être tenue pour responsable en cas de difficultés techniques liées à une mauvaise liaison téléphonique.
2.3 Mandat à un tiers enchérisseur
Lorsque Vous enchérissez au cours de la vente, Vous le faites à titre personnel et nous pouvons Vous tenir pour seul responsable du paiement du prix de l’adjudication ainsi que de tout impôt ou taxe qui pourrait être exigible, à moins de nous avoir préalablement avertis que vous enchérissiez au nom et pour le compte d'une tierce personne en nous fournissant un mandat régulier que nous aurons préalablement enregistré.
2.4 Ordres d’achat
Dans l’éventualité où Vous n’avez pas la possibilité d’assister à la vente, Auctie's Vous propose d’exécuter les ordres d'achat que Vous nous aurez transmis préalablement à la vente, avant, pendant, ou après les expositions par écrit, en euros, et à votre nom.
Ce service est gratuit et confidentiel.
Les lots sont achetés au meilleur prix, en respectant le prix de réserve stipulé par le vendeur, et les autres enchères. Dans l’éventualité ou plusieurs ordres d’achat portent sur des montants d’enchères identiques, l’ordre le plus ancien aura la préférence et remportera la vente.
Les offres illimitées ou d'"achat à tout prix" ne seront pas acceptées. L’ordre d’achat indique le prix maximal au-delà duquel l’Acheteur ne souhaite pas enchérir.
Les ordres écrits peuvent être envoyés :
· Par courriel: [email protected]
· Remis au personnel de Auctie's présent au moment de la vente
Vous pouvez également laisser des ordres d'achat par téléphone mais ceux-ci doivent être confirmés par écrit avant la vente. Afin d'assurer un service satisfaisant aux enchérisseurs, il Vous est demandé de Vous assurer que nous avons bien reçu votre ordre d'achat au moins 24 (vingt-quatre) heures avant la vente.
3. LA VENTE
3.1 Conditions de vente
Comme indiqué ci-dessus, la vente aux enchères est régie par les règles légales et celles figurant dans ce texte. Quiconque à l'intention d'enchérir doit lire attentivement les présentes conditions générales, accessibles en annexe des catalogues de vente diffusés en ligne ou sur support papier. Elles peuvent être modifiées par affichage dans la salle des ventes ou par annonces faites par la personne habilitée à diriger la vente.
3.2 Accès aux lots pendant la vente
Par mesure de sécurité, l'accès aux lots sera interdit pendant la vente.
3.3 Déroulement de la vente
L'ordre des lots sera suivi pendant la vente.
Les enchères débutent et se poursuivent selon le niveau jugé approprié par la personne habilitée à diriger la vente. Celle-ci se réservant le droit d'enchérir de manière successive ou en réponse à d'autres enchères, et ce, au nom et pour le compte du vendeur à concurrence du prix de réserve.
4. APRÈS LA VENTE
4.1 Résultats de la vente
Les résultats de la vente et des ordres d’achats que Vous avez passés sont disponibles auprès du Auctie's, au numéro suivant : +33 1 42 72 03 65.
4.2 Absence de droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du code de la consommation, les ventes volontaires organisées par Auctie's ne sont soumises à aucun droit de rétractation.
La vente est parfaite dès l’adjudication.
4.3 Paiement
L’Acquéreur procède au paiement du lot ainsi que des frais et taxes, au comptant, immédiatement après la vente. Le paiement peut être effectué :
· Par carte de crédit (Visa, Mastercard ou American Express), ou
· Par virement bancaire en euro sur le compte :
SAS AUCTIE'S SVV
7 RUE DE SOLFERINO
75007 PARIS
RIB envoyé sur demande par email [email protected]
Siret: 440 812 881 000 33
APE 6910Z
N°TVA Intracommunautaire : FR 19440812881
· En espèces en euro dans la limite de 1000 (mille) euros pour les Acquéreurs ayant leur résidence fiscale en France, et dans la limite de 15 000 (quinze mille) euros pour les Acquéreurs ayant leur résidence fiscale à l’étranger, sur présentation d’un justificatif.
4.4 Commission Acheteur
L'Acquéreur paiera à l'ordre de SAS AUCTIE'S SVV, en sus du prix d'adjudication, une commission acheteur de 23,33% HT soit 28% TTC pour les ventes à DROUOT (30% TTC pour des enchères live).
4.5 Défaut de paiement
Le bien adjugé ne pourra être délivré à l’Acquéreur que lorsque Auctie's en aura perçu le prix ou lorsque toute garantie lui aura été donnée sur le paiement du prix par l'acquéreur.
A défaut de paiement, après mise en demeure restée infructueuse, et conformément aux dispositions du Code de commerce, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur réitération des enchères.
A défaut, la vente sera résolue de plein droit.
Des frais seront susceptibles de s’appliquer à l’encontre de l’adjudicataire défaillant.
4.6 Enlèvement des achats
Auctie's est responsable à l’égard de l’acheteur de la délivrance du bien dont il a effectué la vente.
Les achats ne pourront être enlevés que lorsque Auctie's en aura perçu le complet paiement. Tous les lots pourront être enlevés pendant ou après la vacation sur présentation de l'autorisation de délivrance du service comptable de la société SAS Auctie's, ou à défaut d’un bordereau avec la mention « réglé » ou « payé ».
Les Acquéreurs pourront obtenir tous renseignements concernant la livraison et l’expédition de leurs achats à la fin de la vente. Auctie's stocke gracieusement le bien à l’issue de la vente pendant une durée de 15 (quinze) jours. A compter du 16e jour, des frais de stockage de 3€ HT/jour seront facturés, sans information préalable, l’Acquéreur se devant de mettre tout en œuvre pour récupérer ses biens à l’issue de chaque vente.
4.7 Transfert des risques
Dès l’adjudication, les biens sont placés sous l’entière responsabilité de l’Acquéreur : le coup de marteau transfère la propriété du bien et des risques à l’Acquéreur.
L’Acquéreur ne pourra pas tenir Auctie's pour responsable en cas de perte de dégradation, ou de vol du lot après l’adjudication.
4.8 T.V.A
Tous les lots seront vendus sous le régime de la marge. Toute TVA facturée sera remboursée aux Acquéreurs non-résidents de l'Union Européenne à condition qu’ils en fassent la demande écrite au service comptable dans un délai de 3 mois après la vente, et sur présentation de l'exemplaire 3 du document douanier d'exportation (DAU) sur lequel SAS AUCTIE'S SVV devra figurer comme expéditeur et l’Acquéreur comme destinataire.
L'exportation doit intervenir dans les délais légaux.
4.9 Droit de préemption
L'Etat peut exercer sur toute vente publique d'œuvre d'art un droit de préemption sur les biens proposés à la vente, par déclaration du ministre chargé de la culture aussitôt prononcée l'adjudication de l'objet mis en vente. L'Etat dispose d'un délai de quinze jours à compter de la vente publique pour confirmer l'exercice de son droit de préemption. En cas de confirmation, l'Etat se subroge à l’Acquéreur.
5. DIVERS
5.1 Lutte contre le blanchiment
En tant qu’intermédiaire de vente dans le commerce des œuvres d��art, Auctie's est assujettie aux obligations de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme en application de l’article L-561-2 du Code Monétaire et Financier.
5.2 Propriété Intellectuelle
Les droits de reproduction des catalogues de Auctie's sont la propriété exclusive de Auctie's. Toute reproduction ou utilisation des catalogues sans l’autorisation expresse et préalable de Auctie's est interdite, sous peine de poursuites judiciaires.
5.3 Droit applicable et juridiction
Les présentes conditions générales sont soumises au droit français.
Toute contestation relative à leur existence, leur validité́, leur opposabilité́ et à leur exécution sera soumise à la compétence exclusive des tribunaux de Paris (France), sauf dispositions impératives contraires.
Arti classiche, Arti asiatiche, Armi antiche
Giovedì 11 luglio 2024
Mostra pubblica
Tutti gli oggetti presentati saranno esposti al Drouot nell'ambito di una mostra pubblica: mercoledì 10 luglio ore 11-18, giovedì 11 luglio ore 11-12.
Costi dell'asta
L'acquirente pagherà a SAS AUCTIE'S SVV, oltre al prezzo d'asta, una commissione d'acquisto del 28% tasse incluse (30% tasse incluse per le aste tramite Drouot Live).
Rapporto sulle condizioni, richiesta di informazioni, foto aggiuntive
Avete bisogno di ulteriori informazioni o foto? Il nostro team è a disposizione via e-mail all'indirizzo [email protected] o al numero 01.42.72.03.65. Telefono prima, durante e dopo la vendita e informazioni: 01.42.72.03.65
ARMI DI CATEGORIA C L'acquirente DEVE presentare la carta d'identità e la licenza di caccia francese valida (2023/2024) o la licenza di tiro francese valida. Le armi di categoria C saranno rilasciate solo dopo la consultazione del dossier FINIADA. Se l'acquirente di un'arma di categoria C è registrato presso la FINIADA, la vendita sarà automaticamente nulla. Gli stranieri che non dispongono di questi documenti devono farsi rappresentare da un armaiolo francese per l'acquisto. LE ARMI DA CACCIA E DA TIRO MODERNE SONO VENDUTE COSÌ COME SONO
Pagamento delle schede d'asta
Per i vostri acquisti in sala d'asta, la ricevuta d'asta vi sarà consegnata in loco in qualsiasi momento della vendita. Basta presentarsi al nostro team e si potrà pagare con carta di credito o in contanti fino a un limite di 1.000 euro. A causa del gran numero di fatture non pagate, non accettiamo più assegni bancari. Per gli acquisti effettuati via e-mail o per telefono, la ricevuta dell'offerta viene inviata il giorno della vendita. Il pagamento viene effettuato telefonicamente con carta di credito o bonifico bancario al RIB indicato sulla ricevuta, in contanti, senza indugio. Per tutti gli acquisti tramite Drouot.com (asta automatica, asta dal vivo), la ricevuta di aggiudicazione vi sarà inviata per e-mail al più tardi il giorno successivo alla vendita. Il pagamento viene effettuato tramite carta di credito o bonifico bancario. Se il pagamento non viene ricevuto entro 7 giorni dalla vendita, si applicheranno le sanzioni legali all'importo totale della ricevuta.
Consegna dei lotti
Tutti i lotti saranno affidati al dipartimento Magasinage di Drouot. In via eccezionale, solo gli ori, le medaglie e le decorazioni saranno consegnati ad Auctie's, 258 bd St Germain, 75007 PARIS.
Su base gratuita, Auctie's offre ai suoi clienti un servizio di consegna alla Casa d'Aste al 258 bd St Germain, 75007 Parigi.
In assenza di istruzioni prima della vendita, tutti i lotti (eccetto le medaglie) saranno consegnati al deposito Drouot. Durante la vendita e fino a un'ora dopo la vendita: i vostri acquisti sono recuperabili gratuitamente. Per ritirare il vostro lotto, presentatelo al vostro team nella sala d'asta, pagate la vostra ricevuta e il vostro lotto vi sarà restituito. Al piano terra della casa d'aste Drouot è disponibile un servizio di imballaggio gratuito. Al termine della vendita, le spese di deposito saranno a carico dell'acquirente al momento della consegna del lotto a Drouot, previo pagamento della ricevuta di aggiudicazione con carta di credito online o con bonifico bancario sul conto indicato sulla ricevuta. Auctie's declina ogni responsabilità in caso di danni al lotto affidato al magazzino di Drouot, poiché il passaggio di proprietà avviene nel momento in cui il banditore pronuncia la parola "aggiudicato".
Spese di deposito
Per i lotti affidati al magazzino Drouot, si applicano le seguenti condizioni: Per garantire un ritiro rapido ed efficiente dei lotti, vi invitiamo a fissare un appuntamento. Questo servizio è soggetto a: > una tassa di gestione, a seconda della natura del lotto* (5 € / 10 € / 15 € / 20 € / 25 € IVA inclusa), con un massimale di 100 € IVA inclusa per ritiro > spese di deposito e assicurazione giornaliere, a partire dal 3° giorno lavorativo, a seconda della natura del lotto (1 € / 5 € / 10 € / 15 € / 20 €) Una riduzione del 50% sulle spese di deposito è concessa ai clienti stranieri e ai professionisti del mercato dell'arte al di fuori della regione parigina (dietro presentazione di un giustificativo). I lotti saranno consegnati solo dietro presentazione della ricevuta di vendita e/o dell'etichetta di vendita. Dopo un anno solare, i lotti non ritirati saranno immagazzinati fuori dal magazzino dell'Hôtel Drouot. * Oggetti molto piccoli: gioielli, libri, opere su carta non incorniciate di formato inferiore all'A4 Oggetti piccoli: dipinti di dimensioni inferiori a 1,5 x 1,5 m, lotti leggeri e piccoli Oggetti medi: dipinti di dimensioni superiori a 1,5 m, lotti piccoli e pesanti Grandi: lotti grandi e pesanti Voluminosi: lotti grandi o composti da più lotti Per i lotti rimpatriati al 258 bd St Germain, 75007 PARIS, il deposito è gratuito fino al 15° giorno successivo alla vendita. Oltre tale data, prima della consegna verrà fatturata una tassa di deposito di 9 euro (IVA inclusa) per lotto e per settimana. Responsabilità Dal momento dell'annuncio dell'asta, il lotto è sotto la responsabilità dell'acquirente. Se dopo l'asta si verificano danni durante la movimentazione, il trasporto o la spedizione, la casa d'aste non si assume alcuna responsabilità.
Arts classiques, Arts d'Asie, Armes anciennes
Jeudi 11 juillet 2024
Exposition publique
Tous les objets présentés seront visibles à Drouot dans le cadre d'une exposition publique : Mercredi 10 juillet 11-18h, Jeudi 11 juillet 11-12h
Frais d'adjudication
L'Acquéreur paiera à l'ordre de SAS AUCTIE'S SVV, en sus du prix d'adjudication, une commission acheteur de 28% TTC (30%TTC pour des enchères via Drouot Live).
Rapport de condition, demande d'informations, photos supplémentaires
Besoin d'informations ou de photos supplémentaires? Notre équipe se tient à votre disposition par email à [email protected] ou au 01.42.72.03.65. Téléphone avant, pendant et après la vente et renseignements : 01.42.72.03.65
ARME DE CATEGORIE C L'acquéreur devra présenter OBLIGATOIREMENT sa carte d'identité et son permis de chasser français uniquement, en cours de validité (2023/2024) ou licence de tir française uniquement, en cours de validité. La délivrance des armes de catégorie C ne se fera qu'après consultation du fichier FINIADA. L'inscription de l'acheteur d'une arme de catégorie C au fichier FINIADA entraînera automatiquement la nullité de la vente. Pour les personnes étrangères n'ayant pas ces papiers, ils devront se faire représenter par un armurier français pour l'achat. LES ARMES DE CHASSE ET DE TIR MODERNES SONT VENDUES DANS L'ETAT
Paiement des bordereaux d'adjudication
Pour vos achats en salle, votre bordereau vous est remis sur place à n'importe quel moment pendant la vente. Présentez-vous à notre équipe et vous pourrez le régler par carte bancaire ou en espèces dans la limite de 1.000 euros. Devant le nombre important d'impayé, nous n'acceptons plus les chèques bancaires. Pour vos achats sur ordres d'achat par email, par téléphone, le bordereau d'adjudication vous est envoyé le jour même de la vente. Le paiement se fait par téléphone par carte bancaire ou par virement bancaire sur le RIB indiqué sur le bordereau, comptant, sans délai. Pour tout achat via Drouot.com (enchère automatique, enchère live), votre bordereau d'adjudication vous sera envoyé par email le lendemain de la vente au plus tard. Le paiement se fait par carte bancaire ou par virement bancaire. En l'absence de réception de paiement après les 7 jours suivants la vente, des pénalités légales s'appliqueront sur le montant total du bordereau.
Délivrance des lots
Tous les lots seront confiés au service Magasinage de Drouot. A titre dérogatoire, seul l'or, les médailles et les décorations seront rapatriées chez Auctie's, 258 bd St Germain, 75007 PARIS.
A titre gracieux, Auctie's propose à ses clients en faisant la demande préalablement à la vente, un service de délivrance à l'étude au 258 bd St Germain, 75007 PARIS.
Sans consigne préalable à la vente, tous les lots seront confiés au service magasinage de Drouot (sauf médailles). Pendant la vente et jusqu'à 1h après la vente : vos achats sont récupérables sans frais. Pour récupérer votre lot, présentez-nous à votre équipe en salle, payez votre bordereau et votre lot vous sera remis. Un service gratuit d'emballage est à votre disposition au RDC de l'hôtel des ventes de Drouot. A l'issue de la vente, les frais du magasinage seront à la charge de l'acquéreur payés à la délivrance du lot à Drouot, après paiement préalable du bordereau d'adjudication par carte bancaire en ligne, ou par virement bancaire sur le compte indiqué sur le bordereau. Auctie's décline toute responsabilité en cas de sinistre sur un lot confié au magasinage de Drouot, le transfert de propriété s'effectuant à la prononciation du terme "adjugé" par le commissaire priseur.
Frais de stockage
Pour les lots confiés au magasinage de Drouot, les conditions suivantes s'appliquent : Afin d’assurer un retrait des lots rapide et efficace, nous vous invitons à prendre rendez-vous. Ce service fait l’objet : > De frais de dossier, selon la nature du lot* (5 € / 10 € / 15 € / 20 € / 25 € TTC), plafonnés à 100€ TTC par retrait > De frais de stockage et d’assurance journaliers, à partir du 3ème jour ouvré, selon la nature du lot (1€ / 5 € / 10€ / 15€ / 20€) Une réduction de 50 % sur les frais de stockage est accordée aux clients étrangers et aux professionnels du marché de l’art hors Île-de-France (sur présentation de justificatif). Les lots ne sont remis que sur présentation du bordereau de vente acquitté, et/ou de l’étiquette de vente. Au-delà d’une année civile, les lots non retirés seront stockés hors du magasinage de l’Hôtel Drouot. * Sont considérés : Très petits : les bijoux, les livres, les œuvres sur papier non encadrées dont la taille est inférieur au format A4 Petits : les tableaux mesurant moins de 1,5 x 1,5 m, les lots légers et de petit gabarit Moyens : les tableaux mesurant plus de 1,5 m, les lots de petit gabarit et lourds Grands : les lots de grand gabarit et lourds Volumineux : les lots imposants ou composés de plusieurs lots Pour les lots rapatriés au 258 bd St Germain, 75007 PARIS, le stockage est gratuit jusqu’au 15e jour après la vente. Au-delà, des frais de stockage de 9€ TTC par lot et par semaine vous seront facturés avant leur délivrance. Responsabilité Dès prononciation de l'adjudication, le lot est sous la responsabilité de son acquéreur. Si un sinistre survient après l'adjudication dans les opérations de manutention, de transport ou d'expédition, l'étude dégage toute responsabilité.
Exposition des lots
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Potete utilizzare un corriere di vostra scelta.
Il prezzo indicato non include il prezzo del lotto o le commissioni della casa d'aste.
