Insieme di ventidue passaporti utilizzati da Nicolas DEVILLE, tesoriere dei principi, e da suo figlio Gabriel DEVILLE, ex ufficiale delle Guardie svizzere, tra cui : - Due passaporti francesi per padre e figlio (aprile 1791), uno "De par le Roy", uno su carta intestata di Bailly, sindaco di Parigi, e un passaporto della legazione prussiana in Francia. Questi passaporti devono essere stati utilizzati dal padre per la sua emigrazione; - Raro passaporto di emigrazione manoscritto a nome del tesoriere generale Deville, firmato dai principi, Monsieur e Comte d'Artois ("Louis Stanislas Xavier" e "Charles Philippe"), il 1° gennaio 1793. Timbri in cera dei due principi. Una pagina; - Due passaporti a stampa intestati "Nous, Charles Philippe de France". Fatto a Hamm il 28 marzo 1794. Firmato dal futuro Carlo X "Carlo Filippo"; - Passaporto del Consiglio di Stato di Sua Maestà il Re di Prussia nella sua sovranità di Neuchâtel e Valengin in Svizzera (1795); - Passaporto a stampa del Console degli Stati Uniti d'America ad Amburgo (1796); - Passaporto della Legazione del Regno di Prussia in Gran Bretagna (1797); - Passaporto del Regno di Prussia (1799). - Passaporto grande del ministro plenipotenziario di Sua Maestà britannica presso il lodevole corpo elvetico (1800, bilingue). - Passaporto intestato a Charles Guillaume Ferdinand duc de Brunswick Lunebourg (bilingue, luglio 1792).
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Insieme di ventidue passaporti utilizzati da Nicolas DEVILLE, tesoriere dei principi, e da suo figlio Gabriel DEVILLE, ex ufficiale delle Guardie svizzere, tra cui : - Due passaporti francesi per padre e figlio (aprile 1791), uno "De par le Roy", uno su carta intestata di Bailly, sindaco di Parigi, e un passaporto della legazione prussiana in Francia. Questi passaporti devono essere stati utilizzati dal padre per la sua emigrazione; - Raro passaporto di emigrazione manoscritto a nome del tesoriere generale Deville, firmato dai principi, Monsieur e Comte d'Artois ("Louis Stanislas Xavier" e "Charles Philippe"), il 1° gennaio 1793. Timbri in cera dei due principi. Una pagina; - Due passaporti a stampa intestati "Nous, Charles Philippe de France". Fatto a Hamm il 28 marzo 1794. Firmato dal futuro Carlo X "Carlo Filippo"; - Passaporto del Consiglio di Stato di Sua Maestà il Re di Prussia nella sua sovranità di Neuchâtel e Valengin in Svizzera (1795); - Passaporto a stampa del Console degli Stati Uniti d'America ad Amburgo (1796); - Passaporto della Legazione del Regno di Prussia in Gran Bretagna (1797); - Passaporto del Regno di Prussia (1799). - Passaporto grande del ministro plenipotenziario di Sua Maestà britannica presso il lodevole corpo elvetico (1800, bilingue). - Passaporto intestato a Charles Guillaume Ferdinand duc de Brunswick Lunebourg (bilingue, luglio 1792).
Conditions de vente
La vente sera faite expressément au comptant.
Aucune réclamation ne sera recevable dès l’adjudication prononcée, les expositions
successives ayant permis aux acquéreurs de constater l’état des objets présentés.
L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur, et aura pour obligation de
remettre ses nom et adresse.
Il devra acquitter, en sus du montant de l’enchère, par lot, les frais et taxes
suivants : 28 % TTC.
Pour les achats effectués via Drouot Live, des frais de 1,8 % TTC seront appliqués.
Dès l’adjudication prononcée, les achats sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire.
Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de l’intégralité des sommes dues.
Les acquéreurs pourront obtenir tout renseignement concernant la livraison de leurs
achats à la fin de la vente.
En cas de contestation au moment des adjudications, c’est-à-dire s’il est établi que
deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchère équivalente,
soit à haute voix, soit par signe, et réclament en même temps cet objet après
le prononcé du mot «adjugé», ledit objet sera immédiatement remis en adjudication
au prix proposé par les enchérisseurs et tout le public présent sera admis à
enchérir à nouveau.
Les éventuelles modifications aux conditions de vente ou aux descriptions
du catalogue seront annoncées verbalement pendant la vente et notées
sur le procès-verbal.
NOTE AUX PROFESSIONNELS
Nous informons nos acheteurs professionnels qu’aucun bordereau hors TVA
ne sera établi sans justificatif officiel d’exportation. En cas d’exportation,
un bordereau hors taxe pourra être établi, sous réserve de la remise d’un chèque
de caution du montant de la TVA. Après le délai d’un mois, si aucun justificatif n’est
présenté à la S.V.V. Jean-Marc DELVAUX, le chèque sera encaissé. Nous rappelons
que seul fourni le numéro de TVA intracommunautaire ne suffit pas à l’exonération de la TVA.
+33140220040
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