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sam. 08 juin

15 fascicules concernant la religion -«Déclaration du Roy par laquelle le Roy explique de nouveau les intentions sur l’exécution des Bulles des papes données contre le jansénisme et sur celle de la constitution Unigenitus» Versailles, le 24 mars 1730, fascicule 7 pp. - «Ecclésial sanctifiant Christo conclusiones theologicae» 19 juin 1720, Auxerre, fascicule 10 pp., belle vignette. - «Conclusiones teologicae de religione, de sacramenti in genere de batismo et de eucaristia». Paris, 1777, fascicule 15 pp. - «Cahier présenté au Roy par les Archevêques, Evêques et autres ecclésiastiques, assemblez par permission de sa Majesté en la Ville de Paris, en l’année 1730…» Paris, 1730, 2 fascicules assemblés de 7 pp. et 8 pp., belles vignettes. - «Ordonnance vie messieurs les Vicaires du Chapitre et archidiacres de l’Eglise de Paris, administrateurs de l’archevêché, le siège vacant.» Paris, 6 mai 1729, fascicule 4 pp. - «Harangue faite au Roy, à Fontainebleau le 10 septembre 1725 par Monseigneur l’Evêque de Luçon.» Paris, 1725, fascicule 8 pp. - «Mandement de Messieurs les doyens du chapitre de l’Eglise de Paris, pour l’administration et régime de l’Archevêché de Paris.» Paris, 4 mai 1729, 4 pp., belle vignette.51 Fas - «Lettres patentes du Roi, portant règlement sur les réparations des bâtiments et lieux dépendant des bénéfices unis aux collèges ou autres établissements qui étaient desservis par la Compagnie et Société des Jésuites" Versailles, 21 novembre 1763, fascicule, 2 pp., incomplet. - «Hadriani valesii in Petri Puteani viri Clarissimi obitum elegia.» Paris, 1652, fascicule 8 pp., belle vignette. - «Déclaration des Papes, des Conciles, des Cardinaux, et des Docteurs; touchant l’obligation d’entendre la messe paroissiale chacun en sa Paroisse…mise en ordre par Maitre Pierre le Gendre, Docteur de Sorbone et curé d’Aumale» Paris, 1651, fascicule 18 pp., belle vignette. - «Elogium illustrissima, acque Pontentissimae, Dominae Margaritae de Gondy, viduae illustrissimi, atque PPotentissimi Domini Florentij d’Alluin, marcchionis de Magnelais.» Paris, 1650, fascicule, 10 pp. - «Illustrissimes ac reverendissimi Archiepiscopi, Episcopis, Aliisque venerabilibus Viris ad generalia Gallae Cleri Comitia…» 1670, fascicule 7 pp. - «Ordonnance de Monsieur l’Archevêque de Reims pour l’approbation des régulier de son diocèse. Reims, 4 mai 1697, fascicule 20 pp. - «Ordonnance de Monsieur l’Archevêque de Paris en forme de règlement général pour les religieuses. Paris, 1677, fascicule 15 pp. - «In Fortum serenissimi Delphini, Carmen» Cambrai 1782, fascicule 4 pp.

Estim. 70 - 100 EUR

sam. 08 juin

Ancien régime, ensemble de 16 documents Lit de Justice sous Louis XV, 2 documents: • Procès Verbal Lit de Justice sur Autorité du Roi Louis XV. Château des Tuilleries, 26 août 1718, 8 ff., incomplet • Procès Verbal Lit de Justice sur Autorité du Roi Louis XV. Concernant l’état des finances de la France qui préoccupe le roi, ce dernier prend donc des mesures pour redresser le pays. Paris, 8 juin 1725, 8 ff. -18 2 déclarations du Roy, extraits des Registres de la Cour du Parlement du Dauphiné. • Concernant les pensions sur les Cures et Prébandes, 1670, 2 ff. • Concernant le règlement, du passé et de l’avenir pour les pensions des Cures et Prébandes. 1771, 2 ff. -19 Justice à propos des Prisonniers, 3 documents: • Arrest Notable pour les prisonniers ayant été emprisonnés pour dettes. Paris, 1675, 2 ff. • Déclaration du Roy concernant le règlement pour la nourriture des prisonniers, tant civils que criminels. Paris, 1680, 4 ff. • Arrest de la Cour de Parlement sur les taxes et salaires des suppliants pour la conduite des prisonniers et le port des procès qui seront augmentés d’un tiers. Paris, 1680, 2 ff -17 Lit de Justice sous Louis XV, 2 documents: • Procès Verbal Lit de Justice sur Autorité du Roi Louis XV. Château des Tuilleries, 26 août 1718, 8 ff., incomplet • Procès Verbal Lit de Justice sur Autorité du Roi Louis XV. Concernant l’état des finances de la France qui préoccupe le roi, ce dernier prend donc des mesures pour redresser le pays. Paris, 8 juin 1725, 8 ff. -18 2 déclarations du Roy, extraits des Registres de la Cour du Parlement du Dauphiné. • Concernant les pensions sur les Cures et Prébandes, 1670, 2 ff. • Concernant le règlement, du passé et de l’avenir pour les pensions des Cures et Prébandes. 1771, 2 ff. -19 Justice à propos des Prisonniers, 3 documents: • Arrest Notable pour les prisonniers ayant été emprisonnés pour dettes. Paris, 1675, 2 ff. • Déclaration du Roy concernant le règlement pour la nourriture des prisonniers, tant civils que criminels. Paris, 1680, 4 ff. • Arrest de la Cour de Parlement sur les taxes et salaires des suppliants pour la conduite des prisonniers et le port des procès qui seront augmentés d’un tiers. Paris, 1680, 2 ff • 20 • Dépositaires volontaires ou judiciaires des effets appartenants à Bigôt, Varin et autres condamnés en restitution du profit du Roi dans l’Affaire du Canada. Paris, 1764, 2 ff. • 21 • Sièges Royaux et Justice. Paris 1775, 2 ff. - 22 Juridiction des Présidiaux, 2 documents: • Règlement pour la Juridiction des Présidiaux. Paris, 1777, 6 ff. • Déclaration du Roi concernant les Présidiaux. Paris, 1778, 2ff. - 23 2 documents: • Extrait des Registres du Parlement, «éducation et surintendance de sa Majesté seront déférée audit Duc de Bourbon…». Paris, 26 août 1718, 2 ff. • Lettres patentes du Roy concernant la Tutelle des princes et princesses de Monseigneur le Duc d’Orléans feue Madame la Duchesse d’Orléans. Paris, 1761, 6 f • 24 • Arrest du Conseil d’Etat du Roi, recherche sur le faux sel sans permission (Gabelle). Paris 1722, 4 ff. • 25 Droits de Francs- Fiefs, 2 documents: • Arrest du Conseil d’Etat du Roi qui assujetti plusieurs commissaires des Guerres, au paiement des droits de Francs-Fiefs. (Antoine Sconin, Sieur d’Argenvillers; Sieur Gouffault; Sieur Legros; Sieur Dorieu). Paris, 1722, 6 ff. • Mémoire instructif pour la régie et perception des Droits d’Amortissements, Francs- Fiefs, et Nouveaux Acquets sous le nom de Charles Basset. Paris, 1725, 11 ff. - 26 • Mémoire Instructif et Mémoire Responsif, Procès de M. Duroc contre D. Cournet et le Sieur Marquis de Poudenas. 1688 - 1754, 28 ff. et 37 ff. Révolution: - 27 • Lettres Patentes Roi sur l’Organisation de la Justice. Saint- Cloud, 1790, 32 ff. République: • 28 3 documents: • Décret de la Convention Nationale relatifs aux donations et successions. An II, 8 ff. • Bureau criminel, appelle à la vigilance à tous les Magistrats, Paris, An 8, 4 ff. • Bulletin de lois de la République N°33. Paris, s.d. 8 ff. • 29 • Décret qui ordonne le jugement des conspirateurs et des frères de feu Louis Capet, par le tribunal extraordinaire. Paris, 1793, 2 ff.

Estim. 70 - 100 EUR

sam. 08 juin

Ensemble actes divers ecclésiastiques Charles- Antoine de la Rocheaymon Elévation du sous-diacre Georges Dubreuil au grade de diacre par autorité de Charles- Antoine de la Rocheaymon, en l’église du séminaire de Limoges. Limoges le 3 juin 1730, une pièce papier, en partie imprimée et complétée à la plume, sceau sous papier. 2- François Bareau de Girac, évêque de Rennes. Authentification de la signature du sieur Chevet, curé de Saint-Aubin de Rennes, par l’évêque de Rennes, François Bareau de Girac Rennes, 13 mars 1787, une pièce papier en partie imprimée et complétée à la plume 3- 1754 Nomination de Diacre. Joannes Franciscus pour le diocèse d’Albi. 1 pièce papier, en partie imprimée et complétée à la plume 4- André Daniel, évêque de Tulle Promotion au grade de sous-diacre d’Antoine Tronche, acolyte du diocèse de Limoges par André Daniel, évêque de Tulle. Tulle, 28 mars 1705, une pièce papier en partie imprimée et complétée à la plume, sceau plaqué. 5- Etienne-Charles de Loménie de Brienne, archevêque de Toulouse. Promotion au grade des 4 ordres mineurs en faveur de Jean Lafon, du diocèse de Limoges. Une pièce papier en partie imprimée et complétée à la plume, armoiries du prélat, lettrine ornée, cachet plaqué. Toulouse, le 24 septembre 1763 6- Christophorus de Beaumont ??? 7- Jean-François de Montillet, archevêque d’Auch. Congé donné à Joseph Béguier, prêtre d’Auch, qui doit se rendre à Toulouse et y demeurer 6 semaines pour y étudier. Cachet plaqué en cire rouge, aux armes du prélat. Donné au château de Mazères, le 6 novembre 1759B

Estim. 160 - 250 EUR

sam. 08 juin

Privilèges - 64 4 documents concernant les suppressions ou rachats de privilèges et droits féodaux. 1715- 1790, 22 ff. : • Suppression tant des Anoblissements par lettres, que des Privilèges de Noblesses accordés depuis 1689 aux Offices, soit militaires ou de Judicature, Police et Finance. Paris, 1715, 6 ff. • Edit du Roy portant dérogation à la Déclaration du 5 mars 1694. Dignité de Pair de France. Paris, 1718, 4 ff. • Arrest du Conseil d’Etat du Roy pour la suppression de la Commission de la Recherche de la Noblesse. Paris, 1718, 2 ff. • Lettres Patentes du Roi sur le Décret de l’Assemblée Nationale concernant les Droits Féodaux rachetables. Paris, 1790, 10 ff. • 65 7 documents concernant la Confirmation des Privilèges des Personnages illustres et/ ou d’Ordres Religieux. 1718- 1771, 16 ff. • Lettres Patentes de Confirmation des Privilèges de l’Ordre de Cluny. Paris, 1718, 2 ff. • Arrest du Conseil d’Etat du Roy sur les Privilèges des Enfants des Secrétaires du Roy, crée près les Cours, Avant 1689 qui les décharge des Droits de Francs- Fiefs. Paris, 1718, 2 ff. • Rétablissement des Privilèges des Maires, Lieutenants des Maires, Echevins et autres Officiers de Villes, 1718, 2 ff. • Arrest du Conseil d’Etat du Roy, portant confirmation des Privilèges des Officiers Commençaux des Maisons des princes Louis et Henry Julles de Bourbon.Paris, 1718, 2 ff. • Lettres Patentes portant dispense à la compagnie de 100 gentilhomme ordinaires de la Maison du Roy et Officiers d’ixelles. Privilèges de Committimus. Paris, 1722, 2 ff. • Déclaration du Roy concernant les Peines et Réparations d’Honneur, à l’occasion des injures et menaces entres les Gentilhommes et autres. Paris, 1723, 2 ff. • Edit du Roi, portant confirmation des Ennoblis depuis 1715. Bordeaux, 1771, 4 ff.

Estim. 60 - 80 EUR
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