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VAR. RÉVOLUTION. 1791. ACTE DE PRESTATION DU SERMENT PATRIOTIQUE délivré par la Commune de SOLLIÈS (83), le 28 Juin 1791. Déclaration de Pierre GENSOLLES Citoyen de cette Commune, qui a juré de maintenir de tout son pouvoir la Constitution du Royaume, d’être fidèle à la Nation, à la Loi au Roi, de remplir avec zèle courage les fonctions civiles politiques qui lui sont confiées. Formulaire impr. rempli à l’encre 1p in-4°

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VAR. RÉVOLUTION. 1791. ACTE DE PRESTATION DU SERMENT PATRIOTIQUE délivré par la Commune de SOLLIÈS (83), le 28 Juin 1791. Déclaration de Pierre GENSOLLES Citoyen de cette Commune, qui a juré de maintenir de tout son pouvoir la Constitution du Royaume, d’être fidèle à la Nation, à la Loi au Roi, de remplir avec zèle courage les fonctions civiles politiques qui lui sont confiées. Formulaire impr. rempli à l’encre 1p in-4°

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[ARTOIS (Charles-Philippe de Bourbon, comte d')]. Ensemble de 4 manuscrits. [1773]. Concernant l'établissement de la Maison du comte d'Artois. — « Mémoire de ce qui est nécessaire pour être reçu page de la Chambre de monseigneur le comte d'Artois » : il faut être catholique, avoir douze ans accomplis, fournir les preuves d'au moins deux cents ans de noblesse au juge de la noblesse de France Antoine-Marie d'Hozier, savoir lire et écrire français et avoir des rudiments de latin, être en état de subvenir à son entretien, etc. (2 pp. in-folio). — « Officiers de Monseigneur le comte d'Artois qui sont tenus de prêter serment entre les mains de M.M. les premiers gentilshommes de sa Chambre, et qui doivent entrer de service le jour du mariage de ce prince [1773] » Liste nominative des officiers avec mention de leurs fonctions : gentilhomme de la Chambre, introducteur des ambassadeurs, barbier ordinaire, horloger, huissiers de l'antichambre, etc. (5 pp. in-folio dans un cahier broché de rubans de soie verte). — « Officiers de Monseigneur le comte d'Artois qui doivent prêter serment entre les mains de M.M. les premiers gentilshommes de sa Chambre ». Liste de même nature que ci-dessus, avec dates mentionnées pour chaque personne d'octobre à décembre 1773. La prise de certaines fonctions n'est pas conditionnée par une prestation de serment, par exemple celle d'historiographe (environ 6 pp. 1/2 in-folio dans un cahier broché de rubans de soie bleue). — Un manuscrit préparatoire à la rédaction du serment à prêter au comte d'Artois par les gens de sa Maison, recueillant le texte du serment que doivent prêter au roi les grands officiers et le texte du serment prêté au comte de Provence en 1773 par le marquis de Noailles pour la charge de premier gentilhomme de la chambre de ce prince (2 pp. in-folio).