Null VAR. RÉVOLUTION. 1791. ACTE DE PRESTATION DU SERMENT PATRIOTIQUE délivré pa…
Description

VAR. RÉVOLUTION. 1791. ACTE DE PRESTATION DU SERMENT PATRIOTIQUE délivré par la Commune de SOLLIÈS (83), le 28 Juin 1791. Déclaration de Pierre GENSOLLES Citoyen de cette Commune, qui a juré de maintenir de tout son pouvoir la Constitution du Royaume, d’être fidèle à la Nation, à la Loi au Roi, de remplir avec zèle courage les fonctions civiles politiques qui lui sont confiées. Formulaire impr. rempli à l’encre 1p in-4°

286 
Online

VAR. RÉVOLUTION. 1791. ACTE DE PRESTATION DU SERMENT PATRIOTIQUE délivré par la Commune de SOLLIÈS (83), le 28 Juin 1791. Déclaration de Pierre GENSOLLES Citoyen de cette Commune, qui a juré de maintenir de tout son pouvoir la Constitution du Royaume, d’être fidèle à la Nation, à la Loi au Roi, de remplir avec zèle courage les fonctions civiles politiques qui lui sont confiées. Formulaire impr. rempli à l’encre 1p in-4°

Les enchères sont terminées pour ce lot. Voir les résultats

Vous aimerez peut-être