[FRANÇOIS Ier]. Ordonnances du très chrestien Roy de France François premier de …
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[FRANÇOIS Ier].

Ordonnances du très chrestien Roy de France François premier de ce nom réduictes par titres et articles et ordre selon les matières ordonnées estre gardées et observées en ces pays de Provence Forcalquier et terres adjacentes selon et ensuyvant la réformation par luy faicte sur le faict de la justice des dictz pays l’an mil cinq cens trente cinq. Avignon, Jehan de Channey, 1536. Suivi de : "S’ensuyent les taux modérations, sallaires et emoluments [...] avecques le grand arrest doné par nostre très chrestien Roy de France, touchant la confirmation de la Justice et ordonnances [...]. Avec les villes et châteaux de Provence extraictes par maistre Anthoine Arena." Lyon, s.n., le 24 may, 1540. Deux tomes reliés en un volume, petit in-folio gothique, reliure moderne en vélin avec titre manuscrit au dos. 105 ff. [9] ff. de table ; [22] ff. (A-T 6 ; A-D, D 4, E 2), caractères gothiques. Page de titre datée de 1540 dans un encadrement de Guillaume Leroy ; même encadrement avec une vignette aux armes de France au titre de la seconde partie imprimée à Lyon. Ce recueil contient : - Les ordonnances de Provence… ; donné à Compienne le 17 jour d’octobre 1534 et l’ordonnance de publication à Ys sur Thille (Is sur Tille) en octobre 1535. - Edit de la réformation, donné à Joinville le 5 septembre 1535. - Ordonnances sur le faict de la marine ; donné à Compiengne en 1534 et Ys sur Thille 1535. - Ordonnance des bleds, donné à Ys sur Thille le sept octobre 1535, et crié à Lyon le 26 octobre 1535. - Ordonnance des faux notaires. - Erection de la cour du Parlement d'Aix. - Ordonnances sur le faict de la Gendarmerie ; fait à Bordeaux le 15 juillet 1530. - Ordonnances nouvelles sur les Légions de gens de pied. A Saint Germain en Laye le 24 juillet 1534. - Ordonnance des péages. Paris le 15 novembre 1535. - Ordonnance sur les amendes. Donné à Lyon le 17 janvier 1535. - La forme des procès criminels. - Edit de réformation de la justice de Marseille ; donné à Crémieu en février 1535. Un des premiers traités de droit entièrement imprimé en français conformément à l’ordonnance de Villers-Cotterêts d'août 1539 ; la première partie, Ordonnance de Provence, promulguée à Is-sur-Tille le 10 octobre 1535 fut imprimée en françois sur décision de François Ier. Bel exemplaire.

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