CODE de LOUIS XV ou Recueil des Ordonnances & Réglemens concernant la Justice & …

Description

CODE de LOUIS XV

ou Recueil des Ordonnances & Réglemens concernant la Justice & autres Matières importantes, Paris, Prault, 1741, in-12 de 460 pages, relié plein veau, dos à nerfs orné de fleurons, ex-libris sous forme d’étiquette au dos du premier plat, quelques notes manuscrites

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CODE de LOUIS XV

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Estim. 20 - 40 EUR

- Coutumes générales du duché de Lorraine, pour les bailliages de Nancy, Vosge et Allemagne. Suivi de Recueil du stile à observé ès instructions des procédures d'assises, ès bailliages de Nancy, Vosges & Allemagne. Avec le règlement pour le salaire des juges, procureurs, & autres ministres de justice. Plus l'ordonnance de son altesse, sur l'homologation, tant des coutumes anciennes & nouvelles, que desdits Stile & Réglemens: avec défence de n'user d'autres exemplaire que de ceux qu'elle a permis être imprimez, nouvellement revus & corrigez. Nancy, Chez Babin, 1770 ; in-12, 145 + 170 pp. + table, cartonnage rouge du 19ème siècle. Ensemble des lois régissant la Lorraine. Ces coutumes sont les sources du droit en Lorraine. Consultant : M. Philippe HENRY

Estim. 30 - 50 EUR

- Coutumes générales du duché de Lorraine, pour les bailliages de Nancy, Vosge et Allemagne. Suivi de Recueil du stile à observé ès instructions des procédures d'assises, ès bailliages de Nancy, Vosges & Allemagne. Avec le règlement pour le salaire des juges, procureurs, & autres ministres de justice. Plus l'ordonnance de son altesse, sur l'homologation, tant des coutumes anciennes & nouvelles, que desdits Stile & Réglemens: avec défence de n'user d'autres exemplaire que de ceux qu'elle a permis être imprimez, nouvellement revus & corrigez. Nancy, Chez Babin, 1770 ; in-12, 145 + 170 pp. + table, reliure plein veau d'époque, dos lisse orné, tranches peintes en rouge. Ensemble des lois régissant la Lorraine. Ces coutumes sont les sources du droit en Lorraine. Consultant : M. Philippe HENRY

Estim. 800 - 1 000 EUR

François-Aymar de monteil. Notes autographes et manuscrits en partie autographes; environ 150 pages formats divers, la plupart in-fol. Sur un projet de réforme de l’ordonnance de la marine royale d’août 1681. – Copie autographe par Monteil des éléments composant un recueil d’ordonnances en 2 volumes, avec indication du placement et du sujet de vignettes (et dessin au crayon d’une vignette représentant deux navires): «Du pouvoir, fonctions et devoirs des officiers», «Des brigades de la marine», «Du corps d’artillerie», etc., suivie d’«Idees sur larangement des mattieres que lon propose de traiter dans une compilation generale, des reglemens de marine», sous forme d’une table des matières. – Premier Entretien et Second Entretien, mis au net en 2 cahiers cousus (avec un résumé ms joint). Appréciation de l’ordonnance qui «est véritablement une nouvelle législation militaire», et commentaire émaillé d’extraits de l’Art de la guerre de Frédéric II, où il prévoit une exaltation des qualités du soldat. Suit le manuscrit d’un chapitre 3, «Des armemens extraordinaires de l’Europe dans le XVIII siècle». Sur les signaux. Flammes et pavillons du mât et de la vergue d’artimon, ou du grand mât, ou du mât de misaine… Signaux à l’ancre (de jour et de nuit)… «Avis pour les cas de brume», en 4 articles… Mise au net d’une «Troisieme section»: «Signaux de jour pour la chasse et pour le combat», en 17 articles, suivis de «Signaux de brume» en 10 articles… Tableau récapitulatif des signaux de reconnaissance (trou de rongeur)…

Estim. 200 - 250 EUR

[LYON] [DROIT]. REGLEMENS et statuts, concernant le commerce, art et fabrique des draps, d'or, d'argent et de soye, & autres étoffes mélangées, qui se font dans la ville de Lyon et faux-bourgs d'icelle, et dans tout le païs de Lyonnois. Augmenté de tous les Arrests, Lettres Patentes & Ordonnances [...] qui ont été rendus depuis les années 1667 jusques en 1718. Lyon, A. Laurens, 1720. Pet. in-8, rel. de l'ép. pleine bas. blonde, dos à 5 nerfs rehaussés d'une roulette dorée, titre doré, caissons dorés fleurdelisés, filet doré et fleur de lys aux angles en encadrement sur les plats, roulette dorée sur les coupes, toutes tranches dorées ; [4]ff.-316 pp.-[6]ff. (table). Petite galerie de ver en tête du dos (sans gravité), frottements superficiels. Bel exemplaire de ce recueil de lois à l'usage des marchands, maîtres et ouvriers drapiers de Lyon. Exemplaire de M. Mogniat, (échevin de la ville de Lyon en 1738 et 1739), avec sur le plat supérieur, la mention "Mr. Mogniat, échevin" frappée en lettres capitales d'imprimerie en or. Bel ex-libris armorié (Francisci-Mariae Mogniat) au contreplat.

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