- Coutumes générales du duché de Lorraine, pour les bailliages de Nancy, Vosge et Allemagne. Suivi de Recueil du stile à observé ès instructions des procédures d'assises, ès bailliages de Nancy, Vosges & Allemagne. Avec le règlement pour le salaire des juges, procureurs, & autres ministres de justice. Plus l'ordonnance de son altesse, sur l'homologation, tant des coutumes anciennes & nouvelles, que desdits Stile & Réglemens: avec défence de n'user d'autres exemplaire que de ceux qu'elle a permis être imprimez, nouvellement revus & corrigez. Nancy, Chez Babin, 1770 ; in-12, 145 + 170 pp. + table, reliure plein veau d'époque, dos lisse orné, tranches peintes en rouge. Ensemble des lois régissant la Lorraine. Ces coutumes sont les sources du droit en Lorraine. Consultant : M. Philippe HENRY
- Coutumes générales du duché de Lorraine, pour les bailliages de Nancy, Vosge et Allemagne. Suivi de Recueil du stile à observé ès instructions des procédures d'assises, ès bailliages de Nancy, Vosges & Allemagne. Avec le règlement pour le salaire des juges, procureurs, & autres ministres de justice. Plus l'ordonnance de son altesse, sur l'homologation, tant des coutumes anciennes & nouvelles, que desdits Stile & Réglemens: avec défence de n'user d'autres exemplaire que de ceux qu'elle a permis être imprimez, nouvellement revus & corrigez. Nancy, Chez Babin, 1770 ; in-12, 145 + 170 pp. + table, reliure plein veau d'époque, dos lisse orné, tranches peintes en rouge. Ensemble des lois régissant la Lorraine. Ces coutumes sont les sources du droit en Lorraine. Consultant : M. Philippe HENRY
Frais de vente
Les acheteurs paieront en sus de l'adjudication par lot les frais suivants :
- Frais de la maison de ventes : 25% TTC
- Frais additionnel plateforme live : 1,8% TTC
Les droits de suite éventuels sont à la charge de l'acheteur.
Règlement
Paiement au comptant dans un délai de 7 jours.
Tout bordereau d'adjudication demeurant impayé auprès de la Maison de ventes ou ayant fait l'objet d'un retard de paiement entrainera le signalement de l'acheteur défaillant auprès de Drouot.
Délivrances
Les lots sont à retirer à l'étude au Parc d'activités Lafayette 1 rue Jean Jaurès 54320 MAXEVILLE sur rendez-vous le mercredi et vendredi, en respectant un délai de prévenance de 24 heures.
Les lots vendus sont stockés gracieusement pour une durée de 15 jours civils à l'issue de la vente. Des frais de stockage seront ensuite facturés.
Passé 15 jours civils, il sera facturé un montant forfaitaire de 20€ par bordereau.
Passé 30 jours civils, il sera facturé un montant de 5€ par jour et par lot.
Aucun lot ne sera délivré jusqu'au paiement intégral et effectif du bordereau et le cas échéant des frais de stockage.
Expéditions
Les lots peuvent être transportés et retirés au sein de nos autres maisons de vente :
Paris : 53 rue de bourgogne / Beaune : 3 rue de la Colombière / Semur-en-Auxois : 17 rue Buffon / Strasbourg : 27 rue du maréchal Lefèvre
Le montant du transport sera facturé comme indiqué ci-dessous (tarif TTC) :
5% du montant total des lots
+ si bordereau contenant uniquement des montres et/ou bijoux = 30€
+ si bordereau contenant au moins un objet < 1m (largeur, hauteur et profondeur) = 60€
+ si bordereau contenant au moins un meuble > à 1m (largeur, hauteur ou profondeur) et inférieur à 1,5m = 150€/meuble
+ si bordereau contenant au moins un meuble > à 1,5m (largeur, hauteur ou profondeur) = Sur devis (sous 48h)
Pour toute autre destination, les expéditions peuvent se faire sur demande via le prestataire Enchères Expéditions :
[email protected] / 03 58 23 01 00 ou tout autre prestataire de votre choix.
Nous ne sommes pas habilités à réaliser vos envois et déclinons toute responsabilité dans la livraison et l'expédition effectué par un prestataire tiers.
Frais de vente
Les acheteurs paieront en sus de l'adjudication par lot les frais suivants :
- Frais de la maison de ventes : 25% TTC
- Frais additionnel plateforme live : 1,8% TTC
Les droits de suite éventuels sont à la charge de l'acheteur.
Règlement
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Tout bordereau d'adjudication demeurant impayé auprès de la Maison de ventes ou ayant fait l'objet d'un retard de paiement entrainera le signalement de l'acheteur défaillant auprès de Drouot.
Délivrances
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Les lots vendus sont stockés gracieusement pour une durée de 15 jours civils à l'issue de la vente. Des frais de stockage seront ensuite facturés.
Passé 15 jours civils, il sera facturé un montant forfaitaire de 20€ par bordereau.
Passé 30 jours civils, il sera facturé un montant de 5€ par jour et par lot.
Aucun lot ne sera délivré jusqu'au paiement intégral et effectif du bordereau et le cas échéant des frais de stockage.
Expéditions
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Paris : 53 rue de bourgogne / Beaune : 3 rue de la Colombière / Semur-en-Auxois : 17 rue Buffon / Strasbourg : 27 rue du maréchal Lefèvre
Le montant du transport sera facturé comme indiqué ci-dessous (tarif TTC) :
5% du montant total des lots
+ si bordereau contenant uniquement des montres et/ou bijoux = 30€
+ si bordereau contenant au moins un objet < 1m (largeur, hauteur et profondeur) = 60€
+ si bordereau contenant au moins un meuble > à 1m (largeur, hauteur ou profondeur) et inférieur à 1,5m = 150€/meuble
+ si bordereau contenant au moins un meuble > à 1,5m (largeur, hauteur ou profondeur) = Sur devis (sous 48h)
Pour toute autre destination, les expéditions peuvent se faire sur demande via le prestataire Enchères Expéditions :
[email protected] / 03 58 23 01 00 ou tout autre prestataire de votre choix.
Nous ne sommes pas habilités à réaliser vos envois et déclinons toute responsabilité dans la livraison et l'expédition effectué par un prestataire tiers.
DATE DE VENTE
Mardi 25 juin 2024
De 10h à 12h des lots n°1 à 200 et reprise de la vente à 14h des lots 201 à 741
LIEU DE VENTE
Parc d'activités Lafayette
1 rue Jean Jaurès
54320 MAXEVILLE
EXPOSITION PUBLIQUE
Vendredi 21 juin
De 10h à 12h et de 14h à 18h
CONTACT POUR LA VENTE
T.+33 (0)9 83 43 24 78
CONSULTANT
Monsieur Philippe HENRY
T.+33 (0)687325592
DELIVRANCES
Parc activités LAFAYETTE 1, rue Jean Jaurès 54320 MAXEVILLE sur rendez-vous le mercredi et vendredi
DATE DE VENTE
Mardi 25 juin 2024
De 10h à 12h des lots n°1 à 200 et reprise de la vente à 14h des lots 201 à 741
LIEU DE VENTE
Parc d'activités Lafayette
1 rue Jean Jaurès
54320 MAXEVILLE
EXPOSITION PUBLIQUE
Vendredi 21 juin
De 10h à 12h et de 14h à 18h
CONTACT POUR LA VENTE
T.+33 (0)9 83 43 24 78
CONSULTANT
Monsieur Philippe HENRY
T.+33 (0)687325592
DELIVRANCES
Parc activités LAFAYETTE 1, rue Jean Jaurès 54320 MAXEVILLE sur rendez-vous le mercredi et vendredi
Exposition des lots
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Le prix indiqué n’inclut ni le prix du lot, ni les frais de la maison de vente.
