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293 - MARSEILLE (BOUCHES-DU-RHÔNE) EN ÉTAT DE SIÈGE, 1795 : « Ordonnance rendue par le TRIBUNAL CRIMINEL-MILITAIRE établi dans la Place de MARSEILLE, en état de siège. Qui acquitte de l’accusation et met en liberté Jean-Pierre VAUTIER natif de cette Commune, y résidant, ci-devant Concierge des Prisons Militaires du Fort Nicolas, et François BONNET, Cultivateur, natif de Montpellier, Volontaire dans le premier Bataillon de Gravilliers. » Fait le 12 Prairial An 3 (31 Mai 1795) – Vignette – De l’Imprimerie d’Elisabeth MARTIN, rue de la Fraternité, isle 36, maison 23. Placard (46 x 36) État A.
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MARSEILLE (BOUCHES-DU-RHÔNE) EN ÉTAT DE SIÈGE, 1795 : « Ordonnance rendue par le TRIBUNAL CRIMINEL-MILITAIRE établi dans la Place de MARSEILLE, en état de siège. Qui acquitte de l’accusation et met en liberté Jean-Pierre VAUTIER natif de cette Commune, y résidant, ci-devant Concierge des Prisons Militaires du Fort Nicolas, et François BONNET, Cultivateur, natif de Montpellier, Volontaire dans le premier Bataillon de Gravilliers. » Fait le 12 Prairial An 3 (31 Mai 1795) – Vignette – De l’Imprimerie d’Elisabeth MARTIN, rue de la Fraternité, isle 36, maison 23. Placard (46 x 36) État A.
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