Paratyphoid contagion. F.F.I. Du Département des Deux-Sèvres. Avis à la Popula…

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Paratyphoid contagion. F.F.I. du Département des Deux-Sèvres. Avis à la Population.

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Paratyphoid contagion. F.F.I. du Département des Deux-Sèvre

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Mise à prix 10 EUR

[ART] COLLECTIF. Inventaire Général des Oeuvres d'Art : Appartenant à la ville de Paris - Du Département de la Seine - Décorant les édifices du Département de la Seine. Edité chez A. Chaix et Cie de 1878, 1880, 1882. 3 volumes de format in-4, cartonnage d'éditeur, plats supérieurs aux armes de Paris. Rousseurs. Assez bon état.

Estim. 360 - 480 EUR

6 Bouteilles CHÂTEAUNEUF-DU-PAPE "RESERVE DES DEUX FRERES" Rouge Année : 2001 Appellation : Pierre Usseglio Conditionnement : (Caisse Bois d'origine)

Estim. 400 - 500 EUR

15 planches de l'Assemblée nationale constituante sur l'administration publique, 30 janvier - 17 avril 1791.Lire la suite : Nouvelle organisation des institutions juridiques (1, 2, 3, 4, 5) ; Organisation de l'administration publique (6, 7, 8, 9, 14) ; Organisation des institutions politiques (11, 12, 13, 15). La loi sur les fonds de financement des municipalités (10) est particulièrement intéressante. 1. Loi portant etablissement de juges de commerce et de paix sur les petitions des départements de l'Isere de la drome des basses-alpes des bouches du Rhone du vea du puy de dome de l'aveiron de l'orne et de la Haute Marne. Donnee a, Paris Le 30 Janvier 1791.Grenoble, Cuchet Imprimeur Du Departement De l'Iseremm. 245x190, pp. 3, 1 blanc. 2. Loi relative aux Adjudications d'immeubles et baux judiciaires en vertu de jugemens des tribunaux de Paris tant anciens que nouveaux. Donnee a, Paris Le 15 Mars 1791.Melun, Tarbe Imprimeur Du Departement, 1791 Mm. 243x 200, pp. 3, 1 blanche. 3. Loi portant suppression de tous les droits d'Aides suppression de toutes les Maitrises et Jurandes et etablissement de patentes. Donnee a, Paris Le 17 Mars 1791.Melun, chez Tarbe Imprimeur Du Departement, 1791 Mm. 257 x 207, pp. 22, 2 blank. Déchirures, taches, petits défauts affectant le texte sur les deux premières pages. 4. Loi portant suppression de tous les droits d'Aides suppression de toutes les Maitrises et Jurandes et etablissement de patentes. Donnee a, Paris Le 17 Mars 1791.Grenoble, chez Cuchet Imprimeur Du Departement de l'Isere, 1791 Mm. 245 x 193, pp. 16. 5. Loi concernant la suppression des Offices Ministeriels et l'etablissement des avoues. Donnee a, Paris, Le 20 Mars 1791.Chaumont, Bouchard Imprimeur Du Departement De La Haute Marne Mm. 235x195, pp. 6, 2 blanc 6. Loi relative aux ci-devant employés dans les Administrations fermes et Regies Publiques. Donnee a, Paris, Le 20 Mars 1791.Evreux, De L'imprimerie De J.J. L. Ancelle 1791Mm. 260x193, pp. 4. Traces d'humidité. 7. Loi contenant des Dispositions relatives a l'organisation des Corps Administratifs. Donnee a, Paris, Le 27 Mars 1791.Chaumont, Chez Bouchard Imprimeur Du Departement De La Haute - Marne 235x195 mm. 15 pages, 1 page blanche. Notes manuscrites sur la première et la dernière page. 8. Loi contenant des Dispositions relatives a l'organisation des Corps Administratifs. Donnee a Paris, Le 27 Mars 1791.A Mont-De-Marsan, Chez Etienne-Vincent Leclercq Imprimeur Du Departement Des Landes, 1791270x210 mm. Pp. 18, 2 blanches. Défauts à la première page. 9. Loi contenant des dispositions relatives a l'organisation des Corps administratifs. Donnee a Paris Le 27 Mars 1791.A Fontenay, Testard et Goichot, 1791245x190 mm. Pp. 19, 1 blanc. 10. Loi relative aux revenus et aux charges des Municipalites, aux besoins qu'elles peuvent avoir, et aux moyens d'y pouvoir provisoirement. Donnee a Paris Le 3 Avril 1791.A Evreux, Imprimerie du Departement, s.d.230x180 mm. Pp. 4. 11. Loi qui autorise les directoires des Districts de Bourbon-Lancy et d'Is-sur-tille a s'installer dans les lieux y designes, aux conditions y enoncees, et qui accorde un delai a tous les Corps administratifs qui ont faits des acquisitions pour leur etablissement. Donnee a Paris Le 6 Avril 1791.A Evreux, Ancelle, 1791230x180 mm. Pp. 4. 12. Loi relative a l'Election faite a Nimes, au commencement de Mars, par les Electeurs du district d'Uzes, de deux Juges et deux Suppleans, pour completer le Tribunal d'Uzes. Donnee a Paris Le 6 Avril 1791.A Evreux, Imprimerie du Departement, s.d.230x180 mm. Pp. 3, 1 blanche. 13. Loi qui autorise le directoire du district de Clermont en Beauvoisis, a louer les batimens necessaires a son etablissement, et a y faire les arrangemens convenables. Donnee A Paris Le 10 Avril 1791.A Evreux, De L'imprimerie Du Departement230x178 mm. Pp. 4. 14. Loi relative aux billets des ci-devant Administrateurs des Domaines, qui sont partie de l'arriere de la dette de l'Etat. Donnee A Paris Le 10 Avril 1791.A Evreux, De L'imprimerie De J.J.L. Ancelle, 1791230x178 mm. Pp. 3, 1 blanche. 15. Loi relative aux Places vacantes par mort, demission ou autrement, dans les Directoires de Departement. Donnee A Paris Le 17 Avril 1791.A Evreux, De L'imprimerie Departement, 1791230x175 mm. Pp. 2, 2 blanches. 15 cahiers de l'Assemblée nationale constituante sur l'administration publique, 30 janvier - 17 avril 1791. Lois sur : la nouvelle organisation des institutions juridiques (1, 2, 3, 4, 5) ; l'organisation de l'administration publique (6, 7, 8, 9, 14) ; l'organisation des institutions politiques (11, 12, 13, 15). La loi relative aux fonds de financement des municipalités (10) présente un intérêt considérable.

Estim. 300 - 400 EUR

9 planches de l'Assemblée nationale constituante, 5 janvier - 17 avril 1791.Lire la suite : Coiffeurs (1) ; Serment des prédicateurs sur la Constitution (2) ; Restauration des ponts et chaussées (3, 4) ; Biens de l'État (5) ; Prix du tabac (6) ; Nouvelle législation sur les impôts indirects (7) ; Contrôle des orfèvres (8) ; Invalides (9). 1. Coiffeur. Loi Portant Suspension Du Centieme Dernier Du Pour Les Charges De Perruquiers.Donnee a, Paris Le 5 Janvier 1791 Grenoble, Cuchet Imprimeur Du Departement De l'Isere 5 Janvier 1791Mm. 245x190, pp. 4. 2. Loi relative au ferment des predicateurs.Donnee a Paris Le 27 Mars 1791A Bordeaux, Racle, 1791Mm. 265x205. Pp. 4. 3. Loi relative au payement de diverses sommes, pour entreprises et travaux, faisant partie de l'arriere du departement des Ponts et Chaussees.Donnee a Paris Le premier Avril 1791A Evreux, Imprimerie du Departement, s.d.230x180 mm. Pp. 12. 4. Loi relative a l'arriere du departement des Ponts et Chaussees.Donnee a Paris Le 1er Avril 1791A Evreux, Imprimerie du Departement, 1791230x178 mm. Pp. 4. 5. Loi relative a la jouissance des Biens ci devant dits Domaniaux, dans laquelle aucun possesseur ne doit etre trouble.Donnee a Paris Le premier Avril 1791A Evreux, Imprimerie du Departement, s.d.230x180 mm. Pp. 4. 6. Tabac/Commerce. Loi relative au prix du Tabac manufacture.Donnee a Paris Le 1er Avril 1791A Evreux, Imprimerie du Departement, s.d.230x180 mm. Pp. 4. 7. Loi concernant les recouvremens et comptabilite de la Ferme generale, de la Regie generale et des Percepteurs des impots indirects supprimes dans les pays d'Etats.Donnee a Paris Le 1er Avril 1791A Evreux, Ancelle, 1791230x178 mm. Pp. 4. 8. Loi relative a la police et administration de l'Orfevrerie dans le Royaume.Donnee a Paris Le 3 Avril 1791A Evreux, Ancelle, 1791230x180 mm. Pp. 4. 9. Loi Relative aux Invalides.Donnee A Paris Le 17 Avril 1791A Versailles, Seine & d'oise, 1791265x209 mm. Pp. 4. 9. Cahiers de l'Assemblée nationale constituante, 5 janvier - 17 avril 1791.Lois sur : les coiffeurs (1) ; le serment des prédicateurs sur la Constitution (2) ; la restauration des ponts et chaussées (3, 4) ; les biens de l'État (5) ; le prix du tabac (6) ; la nouvelle législation sur les impôts indirects (7) ; le contrôle de l'orfèvrerie (8) ; les invalides (9).

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