Null HARAS. P.S. Par Jacques-Joseph Corbière, ministre de l’Intérieur, et par Gu…
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HARAS. P.S. par Jacques-Joseph Corbière, ministre de l’Intérieur, et par Guillaume Capelle, conseiller d’État, secrétaire général du ministère de l’Intérieur, 26 janvier 1825; 3pages in-fol., en-tête Charles, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, cachet sec. Ordonnance royale nommant des agents généraux des remontes des divisions du Nord et du Midi; les directeurs des haras du Pin et de Rosières; 3 directeurs et 24 chefs de dépôts d’étalons et poulains dans autant de dépôts, à Pompadour, Pau, Tarbes etc.

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HARAS. P.S. par Jacques-Joseph Corbière, ministre de l’Intérieur, et par Guillaume Capelle, conseiller d’État, secrétaire général du ministère de l’Intérieur, 26 janvier 1825; 3pages in-fol., en-tête Charles, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, cachet sec. Ordonnance royale nommant des agents généraux des remontes des divisions du Nord et du Midi; les directeurs des haras du Pin et de Rosières; 3 directeurs et 24 chefs de dépôts d’étalons et poulains dans autant de dépôts, à Pompadour, Pau, Tarbes etc.

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[DODE DE LA BRUNERIE (Guillaume)]. Ensemble d'une vingtaine de pièces. 1808-1824. Quelques unes de ces pièces collées à d'autres en marge. Concernant les titres du maréchal. — Baron de l'Empire : lettre lui annonçant qu'il a été nommé baron de l'Empire, signée par Jean-Jacques Régis Cambacérès en qualité d'archichancelier de l'Empire (1808) ; décret de Napoléon Ier lui attribuant un majorat attaché au titre de baron sur des biens situés en Westphalie, en copie signée par Jean-Jacques Régis Cambacérès et contresignée par Jean-François Pierre Dudon en qualité de secrétaire général du Conseil du sceau des titres (1809) — Pair de France : extrait de l'ordonnance de Louis XVIII l'élevant à la dignité de pair du royaume, signé par le président du Conseil des ministres Joseph de Villèle (1823) ; lettre lui annonçant son élévation à la dignité de pair du royaume, signée par le président du Conseil des ministres Joseph de Villèle (1823) ; lettre lui annonçant que le roi lui a accordé une pension sur les fonds de la Chambre des pairs, signée par le président du Conseil des ministres Joseph de Villèle (1824). Joint, 3 lettres de félicitations à l'occasion de son élévation à la pairie, par Charles Dorlodot Des Essarts (qui participa comme lui au siège de Saragosse en 1809, au combat de Polotsk en 1812, dans la campagne d'Italie de 1814, et fut auprès de lui comme aide de camp lors du blocus de Cadix en 1823), Antoine Héraclius Agénor de Gramont, duc de Guiche (qui servit en Espagne comme aide de camp du duc d'Angoulême), etc