DROIT. Code de commerce en vigueur dans le GDL avec les lois modificatives et sp…

Description

DROIT. Code de commerce en vigueur dans le GDL avec les lois modificatives et spéciales qui s'y rattachent. Luxembourg, Imprimerie de la Cour V. Bück, 1893. In-12 sous reliure d'éditeur et étui.

268

DROIT. Code de commerce en vigueur dans le GDL avec les lois

Les enchères sont terminées pour ce lot. Voir les résultats

Vous aimerez peut-être

Estim. 100 - 230 EUR

(Code Napoléon) [TAGLIONI (Onofrio)]: Codice civile di Napoleone il Grande col confronto delle leggi romane, ove si espongono i principi delle stesse leggi, si trattano le quistioni più importanti sull'interpretazione delle medesime, e si accennano le comuni teoriche dei giureconsulti ricevute nel foro ; coll'addizione di due indici delle materie, l'uno del Codice, l'altro del diritto romano. [...] Ad uso delle università e dei licei del regno d'Italia. Milano, Tipografia di Francesco Sonzogno, 1809-1811. 3 volumes. 9 par 14 cm. Pagination continue de (4)-XXXV-(1)-1835 pages + 4 ff. n.ch. (faux-titres et titres des tomes 2 et 3). Demi-basane fauve de l'époque, dos ornés. Plats du tome 1 tachés, coins émoussés. Taches d'encre sur 3 ff. (sans gravité), qq. rousseurs. Exemplaire très convenable. -²²²²² Edition originale. Guido Alfa, Le Code civil et l'Italie. Revue internationale de droit comparé, 2005, pp. 571 à 625. "Le Code civil, traduit en italien en 1806, entre en vigueur dans les régions qui composent le Royaume d'Italie d'origine napoléonienne. Par prescription de loi expresse (décret royal du 15 novembre 1818), la version italienne est introduite dans les universités et dans les lycées dans cette édition qui donne une comparaison avec le droit romain." (G. Alfa). Après la chute de Napoléon, ce Code civil restera en vigueur dans certaines régions italiennes jusqu'en 1837.

Mise à prix 70 EUR

Somville Roger (1923-2014) : Lithographie couleur, hors commerce, portrait, signée au crayon en bas à droite, dim: 76 x 56 cm

Estim. 30 - 40 EUR

REGNAUD DE SAINT-JEAN D'ANGÉLY (Michel). Code de commerce, précédé des motifs présentés au Corps législatif. Paris, Martin et Compagnie, Lyon, Blache et Boget, 1808. Petit in-12 basane havane racinée, dos lisse orné (aigle impériale en tête), p. de titre (reliure de l'époque). Coins usés, qqs petits frottés. L'édition originale du code de commerce date de l'année précédente, 1807.

Estim. 2 200 - 2 500 EUR

Codes napoléoniens. Observations des tribunaux d'appel sur le projet de Code civil, [Avec :] Observations des tribunaux de cassation et d'appel, des tribunaux et conseils de commerce, &c. sur le projet de Code de commerce [Et :] Observations de la cour de cassation et des cours d'appel sur le projet de Code de procédure civile [Et enfin :] Projet de Code criminel. Paris, Imprimerie de la République [puis :] Imprimerie impériale, messidor an IX (juillet 1801-1806). 4 séries en 20 vol. in-4, demi-basane prune, dos lisses ornés, tr. mouchetées de rouge [volumes I-XII] ; cartonnage de papier marbré [volumes XIII-XX] (reliure de l'époque). Rousseurs, cartonnages souvent défraîchis. Importante collection qui correspond à la deuxième phase de l'élaboration des différents codes napoléoniens (détails sur demande). Exemplaire du marquis Adolphe-François-René de Portes (1790-1852), maître des requêtes au Conseil d'Etat, puis député légitimiste rallié, et enfin Pair de France, avec nom poussé en queue des dos des volumes reliés.

Paiement sécurisé

Les paiements en ligne sont sécurisés par Ingenico et les transactions cryptées.

Authentification

Chaque lot a été authentifié et expertisé par une Maison de Ventes.

Consultez notre aide ou contactez-nous

Composé de plusieurs filiales, le Groupe Drouot est un acteur incontournable du marché de l’art.
L’Hôtel Drouot, situé au cœur de Paris, est la plus grande place de ventes aux enchères publiques au monde, depuis 1852. 15 salles de ventes sont proposées à plus de 60 maisons de vente. L’émulation générée par une offre annuelle de 230 000 œuvres d’art issues de 21 grandes spécialités – de l’Antiquité au street art –, attire quelques 3 000 enchérisseurs chaque jour.
La plateforme digitale du Groupe, Drouot.com, propose des ventes digitales – Live (retransmission et participation aux enchères en direct), Online-only (ventes aux enchères dématérialisées) et Buy Now (ventes de lots à prix fixes). Près de 2 millions d’objets sont proposés par 600 maisons de vente.
L’actualité des enchères est relayée chaque semaine par La Gazette Drouot, l’hebdomadaire de référence du marché de l’art et du patrimoine édité par Auctionspress.

Le Groupe Drouot

Les opérateurs de vente agréés Drouot

Contacts

HÔTEL DROUOT

9, rue Drouot 75009 Paris, France

+33 (0)1 48 00 20 00

[email protected]

DROUOT.com

[email protected]

Visites & Privatisations