Null [MARINE]
4 documents de 1777 à 1780.

Ordonnance du Roi, pour donner une no…
Description

[MARINE] 4 documents de 1777 à 1780. Ordonnance du Roi, pour donner une nouvelle forme au Régiment de Pondichéry, créé le 30. décembre 1772, pour la garde des possessions de Sa Majesté, dans l'Inde. 21 juillet 1775. Brochure de 18 pages in 4°. Beau cartouche, en en-tête. Au bas de la dernière page, note manuscrite signée : Enregistré au Contrôle de la Marine à Pondichéry, le 18 juin 1776, par nous, sous commissaire de la Marine et contrôleur. Ordonnance du Roi, portant amnistie en faveur des officiers - mariniers et matelots déserteurs. Ordonnance, du 1° juillet 1777. 3 pages in 4°.Beau cartouche. Rousseurs. Règlement concernant la navigation des bâtiments neutres en temps de guerre. Règlement du 26 juillet 1778. Paris. de L'Imprimerie royale, 1778. Brochure de 8 pages. Beau cartouche (armes royales dans un faisceau de drapeaux). Mouillures. Ordonnance du Roi, concernant le classement pour le service de la Marine, des Bateliers et pêcheurs des rivières des provinces méridionales. Ordonnance du 21 septembre 1780. Brochure de 4 pages. Bel entête, faisceau de drapeau et armes royales. Mouillures.

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[MARINE] 4 documents de 1777 à 1780. Ordonnance du Roi, pour donner une nouvelle forme au Régiment de Pondichéry, créé le 30. décembre 1772, pour la garde des possessions de Sa Majesté, dans l'Inde. 21 juillet 1775. Brochure de 18 pages in 4°. Beau cartouche, en en-tête. Au bas de la dernière page, note manuscrite signée : Enregistré au Contrôle de la Marine à Pondichéry, le 18 juin 1776, par nous, sous commissaire de la Marine et contrôleur. Ordonnance du Roi, portant amnistie en faveur des officiers - mariniers et matelots déserteurs. Ordonnance, du 1° juillet 1777. 3 pages in 4°.Beau cartouche. Rousseurs. Règlement concernant la navigation des bâtiments neutres en temps de guerre. Règlement du 26 juillet 1778. Paris. de L'Imprimerie royale, 1778. Brochure de 8 pages. Beau cartouche (armes royales dans un faisceau de drapeaux). Mouillures. Ordonnance du Roi, concernant le classement pour le service de la Marine, des Bateliers et pêcheurs des rivières des provinces méridionales. Ordonnance du 21 septembre 1780. Brochure de 4 pages. Bel entête, faisceau de drapeau et armes royales. Mouillures.

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