Null [ÉDITS - ALSACE]
Lettres patentes du Roi, Portant Règlement concernant les …

Description

[ÉDITS - ALSACE] Lettres patentes du Roi, Portant Règlement concernant les Juifs d’Alsace. Du 10 juillet 1784. Colmar, Decker, s.d. (1784). 16 pp., in-4, broché, bandeau et lettrine gravés sur bois en tête, bandeau signé Griener. Intéressant exemplaire de ce célèbre édit réglementant la vie des Juifs d’Alsace jusqu’à la Révolution. Mots clés : judaïca, juif, juive, hébreux, rabbins, jewish, torah, hebrew, hebraica, judaisme, synagogue, sionisme, pessah, pessach, haggada, haggadah, hagada, hagadah, passover, menora, menorah, hannuka, hannuca, hannoucca, hanouccah, torah, juden, israélite, Israël, antisemitism, antisémitisme, dreyfus, meguila, sepharade, sefarad, ketouba

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[ÉDITS - ALSACE] Lettres patentes du Roi, Portant Règlement concernant les Juifs d’Alsace. Du 10 juillet 1784. Colmar, Decker, s.d. (1784). 16 pp., in-4, broché, bandeau et lettrine gravés sur bois en tête, bandeau signé Griener. Intéressant exemplaire de ce célèbre édit réglementant la vie des Juifs d’Alsace jusqu’à la Révolution. Mots clés : judaïca, juif, juive, hébreux, rabbins, jewish, torah, hebrew, hebraica, judaisme, synagogue, sionisme, pessah, pessach, haggada, haggadah, hagada, hagadah, passover, menora, menorah, hannuka, hannuca, hannoucca, hanouccah, torah, juden, israélite, Israël, antisemitism, antisémitisme, dreyfus, meguila, sepharade, sefarad, ketouba

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Estim. 150 - 200 EUR

IMPRIMÉS - RÉVOLUTION Un très grand ensemble de documents imprimés entre 1789 et 1793. Lettres patentes, proclamations du Roi, lois, décrets, tableaux et règlements de police des comités généraux et particulier de la ville de Ballon et du Mans, Règlement pour la milice citoyenne du Mans, procès-verbaux, de l'assemblée électorale du département de la Sarthe ; 5 Mercure de France.

Mise à prix 80 EUR

MANUFACTURE - “Lettres-Patentes du ROI, données à MARLI, le 5 Mai 1779, concernant les MANUFACTURES.”, Registrées en Parlement à GRENOBLE - Impr. 9pp in-4° - Vignette - (Liberté dans la fabrication des Étoffes ; Rédaction de nouveaux règlements ; Les Étoffes de draperie, sergeterie, toutes étoffes de laine; les Toiles blanches; Les toiles rayées, brochées ou mélangées; les pièces de bonneterie; liberté de teindre ou peindre; ...)

Estim. 60 - 80 EUR

Privilèges - 64 4 documents concernant les suppressions ou rachats de privilèges et droits féodaux. 1715- 1790, 22 ff. : • Suppression tant des Anoblissements par lettres, que des Privilèges de Noblesses accordés depuis 1689 aux Offices, soit militaires ou de Judicature, Police et Finance. Paris, 1715, 6 ff. • Edit du Roy portant dérogation à la Déclaration du 5 mars 1694. Dignité de Pair de France. Paris, 1718, 4 ff. • Arrest du Conseil d’Etat du Roy pour la suppression de la Commission de la Recherche de la Noblesse. Paris, 1718, 2 ff. • Lettres Patentes du Roi sur le Décret de l’Assemblée Nationale concernant les Droits Féodaux rachetables. Paris, 1790, 10 ff. • 65 7 documents concernant la Confirmation des Privilèges des Personnages illustres et/ ou d’Ordres Religieux. 1718- 1771, 16 ff. • Lettres Patentes de Confirmation des Privilèges de l’Ordre de Cluny. Paris, 1718, 2 ff. • Arrest du Conseil d’Etat du Roy sur les Privilèges des Enfants des Secrétaires du Roy, crée près les Cours, Avant 1689 qui les décharge des Droits de Francs- Fiefs. Paris, 1718, 2 ff. • Rétablissement des Privilèges des Maires, Lieutenants des Maires, Echevins et autres Officiers de Villes, 1718, 2 ff. • Arrest du Conseil d’Etat du Roy, portant confirmation des Privilèges des Officiers Commençaux des Maisons des princes Louis et Henry Julles de Bourbon.Paris, 1718, 2 ff. • Lettres Patentes portant dispense à la compagnie de 100 gentilhomme ordinaires de la Maison du Roy et Officiers d’ixelles. Privilèges de Committimus. Paris, 1722, 2 ff. • Déclaration du Roy concernant les Peines et Réparations d’Honneur, à l’occasion des injures et menaces entres les Gentilhommes et autres. Paris, 1723, 2 ff. • Edit du Roi, portant confirmation des Ennoblis depuis 1715. Bordeaux, 1771, 4 ff.

Estim. 20 - 30 EUR

• 40 9 documents concernant les Municipalités, 1789- 1790, 38 ff. • Avis au Public et aux Pensionnaires de l’Etat, 1791, 2 ff., mauvais état. • Etablissement des Assemblées administratives et nouvelles municipalités. Paris, 1789, 12 ff. • Adresse de l’Assemblée Nationale à ses Commettants, Paris, 1789, 4 ff. • Lettres Patentes concernant les Dixmes, Champarts et autres droits fonciers. Paris, 1790, 2 ff. • Lettres Patentes du Roi concernant les Droits Féodaux. Paris, 1790, 10 ff. • Lettres Patentes du Roi autorisant les Villes, Bourgs, Villages et Paroisses droit de reprendre leurs anciens noms. Paris, 1790, 2 ff. • Lettres Patentes du Roi, relatives aux Droits de Propriété et de Voirie sur les chemins Publics, rues et Places de Villages, Bourgs ou Ville, et arbres en dépendants, Paris, 1790, 2 ff. • Lettres Patentes du Roi concernant les règles à adopter si les députés à l’Assemblée Nationale sont arrêtés. Paris, 1790, 2 ff. • Lettres Patentes du Roi concernant le Service des Maîtres de Poste et les indemnités des Privilèges dont ils jouissaient précédemment. Paris, 1790, 2 ff.

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