Orecchini pendenti in oro e corallo cearasuolo - manifattura POMELLATO

Boucles d'oreilles pendantes en or et corail cearasuolo - fabrication POMELLATO Or jaune 18k avec anneau amovible en corail cearasuolo (corallium elatius). Signé POMELLATO et poinçonné "468 MI - 750". Longueur d'environ 30 mm. Poids environ 12 gr. Statut de conservation : ***** excellent. Ce lot n'est disponible à la vente que pour des expéditions au sein de la Communauté européenne. CITES ARTICLE 8 c. b) - DEROGATIONS Les dispositions combinées de l'article 8, paragraphe 3, lettre b) du règlement (CE) n° 338/97 du Conseil, connu sous le nom de " dérogation relative aux antiquités ", et de l'article 62 du règlement (CE) n° 865/2006 de la Commission, ainsi que le règlement (UE) 2021/2080 de la Commission du 16 décembre 2021 modifiant le règlement (CE) n° 338/97 du Conseil et le règlement (CE) 865/2006 de la Commission, permettent la vente de ce type d'objet (défini comme antérieur à 1947) au sein de l'Union européenne. En effet, la législation actuelle prévoit l'exemption de la certification CITES pour les objets transformés et acquis avant juin 1947 et sensiblement modifiés par rapport à leur état naturel à des fins ornementales, artistiques, de bijouterie ou d'instruments de musique.