Null DAUPHINÉ. (Peur de la peste). 1744. Arrest de la Cour de Parlement, Aydes e…
Description

DAUPHINÉ. (Peur de la peste). 1744. Arrest de la Cour de Parlement, Aydes et Finances de Dauphiné du 23 sept 1744. Qui permet à tous les Habitants des Communautés qui sont à la partie droite de la rivière d’ISÈRE, depuis la présente ville jusqu’à Vorêpe (Voreppe) inclusivement, d’amener du bois & autres denrées dans ladite ville, avec Chars et Charrettes attelées par des boeufs ou vaches. Placard (48 x 37) État A

93 
Online

DAUPHINÉ. (Peur de la peste). 1744. Arrest de la Cour de Parlement, Aydes et Finances de Dauphiné du 23 sept 1744. Qui permet à tous les Habitants des Communautés qui sont à la partie droite de la rivière d’ISÈRE, depuis la présente ville jusqu’à Vorêpe (Voreppe) inclusivement, d’amener du bois & autres denrées dans ladite ville, avec Chars et Charrettes attelées par des boeufs ou vaches. Placard (48 x 37) État A

Les enchères sont terminées pour ce lot. Voir les résultats

Vous aimerez peut-être

ARTS & MÉTIERS. - Ensemble 9 pièces imprimées, déreliées ou en feuilles. - ÉDIT du Roi, pour les Communautés d'Arts & Métiers de la ville de Lyon. Donné à Versailles au mois de janvier 1777. Paris, Imprimerie royale, 1777. - LETTRES patentes sur arrest, portant Règlement pour les compagnons & ouvriers qui travaillent dans les fabriques & manufactures du royaume. Du 2 janvier 1749. Aix, Veuve David & Esprit David, 1749. - ARREST du Conseil d'État du Roi, qui fait défenses à tous ouvriers de retenir ou de vendre les pennes, bouts, corons, & déchets des manufactures, non plus qu'aucunes matières filées & fabriquées... Du 14 mars 1784. Aix, Joseph David, 1784. - ARREST du Conseil d'État du Roy, qui ordonne que les caisses des marchandises & étoffes précieuses pourront être couvertes avec de la toile grasse ou raisinée... Du 7 août 1744. Lille, Imprimerie Veuve Cramé, 1744. - ÉDIT du Roi, portant nouvelle création de six corps de marchands & de quarante-quatre communautés d'Arts & Métiers. Donné à Versailles, au mois d'août 1776. Troyes, Veuve Gobelet, s.d. - ÉDIT du Roy, concernant les Arts & Métiers. Donné à Versailles au mois de mars1767. Aix, Veuve David, 1767. - ARREST du Conseil d'État du Roy, du mois de février 1698, portant permission aux fabriquans de la province du Dauphiné, de faire & fabriquer des ratines, des serges & des étamets pour estre envoyez dans les païs étrangers... Grenoble, Alexandre Giroud, 1698. - ÉDIT du Roy, portant suppression des vingt-cinq offices d'inspecteurs & contrôleurs créez dans la communauté des barbiers-perruquiers. Paris, Imprimerie royale, 1746. - ARREST de la cour du Parlement, portant permission d'exposer & vendre des œufs dans les marchés & places publiques de Paris... pendant le Carême de cette année 1780. Paris, Simon, 1780.