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Description

Privilèges de la ville de Bourges et confirmation d'iceux avec la liste chronologique des prud'hommes maires et eschevins. Bourges, Jean Chaudière,1661. Suivi de : Bref Récit de ce qui s'est passé en l'Élection dernière de Messieurs les Maire & Eschevins de Bourges, & Lettres du Roy envoyés sur ce sujet. Bourges, Chaudière, 1660. 1 vol. in-4. Veau d'époque, dos à nerfs orné. 56 planches d'héraldisme imprimées des deux côtés, la plupart restées vierges. Manque à la coiffe supérieure, reliure épidermée.

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Privilèges de la ville de Bourges et confirmation d'iceux avec la liste chronologique des prud'hommes maires et eschevins. Bourges, Jean Chaudière,1661. Suivi de : Bref Récit de ce qui s'est passé en l'Élection dernière de Messieurs les Maire & Eschevins de Bourges, & Lettres du Roy envoyés sur ce sujet. Bourges, Chaudière, 1660. 1 vol. in-4. Veau d'époque, dos à nerfs orné. 56 planches d'héraldisme imprimées des deux côtés, la plupart restées vierges. Manque à la coiffe supérieure, reliure épidermée.

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Privilèges - 64 4 documents concernant les suppressions ou rachats de privilèges et droits féodaux. 1715- 1790, 22 ff. : • Suppression tant des Anoblissements par lettres, que des Privilèges de Noblesses accordés depuis 1689 aux Offices, soit militaires ou de Judicature, Police et Finance. Paris, 1715, 6 ff. • Edit du Roy portant dérogation à la Déclaration du 5 mars 1694. Dignité de Pair de France. Paris, 1718, 4 ff. • Arrest du Conseil d’Etat du Roy pour la suppression de la Commission de la Recherche de la Noblesse. Paris, 1718, 2 ff. • Lettres Patentes du Roi sur le Décret de l’Assemblée Nationale concernant les Droits Féodaux rachetables. Paris, 1790, 10 ff. • 65 7 documents concernant la Confirmation des Privilèges des Personnages illustres et/ ou d’Ordres Religieux. 1718- 1771, 16 ff. • Lettres Patentes de Confirmation des Privilèges de l’Ordre de Cluny. Paris, 1718, 2 ff. • Arrest du Conseil d’Etat du Roy sur les Privilèges des Enfants des Secrétaires du Roy, crée près les Cours, Avant 1689 qui les décharge des Droits de Francs- Fiefs. Paris, 1718, 2 ff. • Rétablissement des Privilèges des Maires, Lieutenants des Maires, Echevins et autres Officiers de Villes, 1718, 2 ff. • Arrest du Conseil d’Etat du Roy, portant confirmation des Privilèges des Officiers Commençaux des Maisons des princes Louis et Henry Julles de Bourbon.Paris, 1718, 2 ff. • Lettres Patentes portant dispense à la compagnie de 100 gentilhomme ordinaires de la Maison du Roy et Officiers d’ixelles. Privilèges de Committimus. Paris, 1722, 2 ff. • Déclaration du Roy concernant les Peines et Réparations d’Honneur, à l’occasion des injures et menaces entres les Gentilhommes et autres. Paris, 1723, 2 ff. • Edit du Roi, portant confirmation des Ennoblis depuis 1715. Bordeaux, 1771, 4 ff.